‹ Du contrat de mariage et des droits respectifs des époux (volume 2)Chapitre 228 sur 262 · Parlons d'abord des bois · texte numérisé non relu

Parlons d'abord des bois

Les bois ont doux sortes d'émoluments, les taillis elles futaies (1). Les taillis soumis à des coupes ordinaires et réglées (2), sont véritablement des fruits naturels (3). Abattus, ils se reproduisent pour être abattus de nouveau ; ils forment un revenu périodique et certain, plus certain même que la plupart des autres fruits delà terre, sans cesse menacés par les intempéries des saisons et les ravages de la nature. Non pas que la conversion des coupes en argent produise toujours un égal et assuré émolument; le prix des bois varie considérablement d'une année à l'autre : mais quand nous parlons de la certitude du produit des bois, nous entendons les coupes mêmes, c'est-à-dire les arbres, branchages etfagotages qu'elles mettent à la disposition du possesseur.

Les taillis sont donc un revenu qui appartient à la communauté. L'art. 1401 a posé une régie qui s'applique parfaitement ici ; cette règle est reproduite par notre article, et coordonnée avec les principes reçus en matière d'usufruit. L'usufruitier quia droit à tous les fruits naturels, a droit aussi aux taillis (4) en se conformant aux règlements et aménagements,

(1) Proudhon, Usufruit, t. 3, n° 1162

(2) Ici

(5) ld.y n°116/i.

(4) Art. 582 C. civ.

M. Proudhon, t. o, n°1166.

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550. (Tous ne répéterons pai ici ce qu avons dît, aux n" fMel 188, fcs fruits péri

Ile mariage el au moment flu mariage. Lea pi in 80 pi les m&nes pour lea taillis, qui ne i fruits naturels.

551. Nous n'ajouterons qu'un mol â l'égard taillis dont la maturité n*ësl arrivée qu

dissolution du mariage.

On sait que les fruits non récoltés el pendants au moment de la dissolution de la communaut propres à l'époux sur l'immeuble duquel il- sont permis (2\ Ceci s'applique aux taillis doi t la coupe n'échoit qu'après la dissolution du mariage ; i partiennent à l'époux propriétaire du propre dont ces taillis dépendent (5). Sans doute, cette règle de

(1) Art. 500C. ci?.

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