V. stiprà, n

\"2) Nouveau Denizart, Communauté th. biens, 5 7, n 11 • i 12

.V.IN Di s i bi Mahiagi

B742. Ceci p ol l< immeubl i |uii d iVniiv i»'iii|i< élonl < ontftiéti . fondra*! il dlrt I I I M-r-f , r j m- le prii 9ei propre époque, n'entre « I . » n DitimunodU qft'A chai

de récompense ? Lebrun le prononce pourTaffirn ii\c j : noue avons <lii ci*dessqi q le nôtre 2) : tani quoi oe serait une contre-letti (m vrai changement pu contrai de m . qui n'a

pas dit < j n«* l'immeuble 1er iil ameubli , ei <|in p conséquent i vu en lui un propre 3 . Ce n'est j < I n«k l;i communauté existe déjà, Hais on indemnise l'époux. <>n ne lui permet p;is d'augmenter la communauté miiis l'avis dei perpufej on le ramené aux dispositions ù».* l'article 1396. Tout cela nous parait incontestable, et nous ne pouvons que renvoyer aux nob 244 et 364,

7)17). Maintenant revenons au cas précis de l'article 1404, c'est-à-dire à la conversion 'les meubles

en immeubles.

On remarquera d'abord avec Lebrun \) que la règle qui lait de l'immeuble acheté un conquêt, n'a d'application que dans le cas où les parties ont réd un contrat de mariage; elle ne trouve pas de pi dans le cas de communauté légale, c'est-à-dire, alors

(2) Supra, n" 244 el 564.

(3) V. art. 1396.

I Loi: rit.

que le mariage, la convention tacite et le point initial de la communauté datent du même instant. Ainsi, en pareil cas, quand même l'époux aurait immobilisé sa fortune dans un temps voisin du mariage, il n'y aurait pas à argumenter de l'article 1401. Comment, en effet, pourrait-on s'arrêter à une idée de fraude? comment pourrait-on mettre l'époux en contradiction avec la convention X lorsqu'il a converti, il n'y avait pas encore de convention même tacite. Il n'y en a eu une qu'à l'instant même de la célébration.