Il est même certain qne si la donation est

(4) Art. 333.

(2) Art. 172.

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faite .m iii.H i ji.ii |i | irtol d( Il fuli -.il-,'.

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On luppoie que le mari n'i M nommé que pai (pTil représente m Femme, qu'il im ■•• i*t • 1 •"- 1 "• - 1 ■ > 1 •»«•> mtéréti S ». e( < | m «' |M*inliiiit le mariage la joui de

la choie lui appartient : lool «'«'la, lauf la preuve contraire!

603. Mais l'héritage donné I la femme par loi pa« rente du mari, sim-.i - t-i 1 propre «lu mari! il n'\ i | d'aussi bonnei raiaoni que dans le cas précédent pour ledécider ainai i la Femme n'a pas d»- qualité pour recevoir pour son mari ; rien m elle n'explique p< (juel motif les parents ont voulu gratifier le mari dam sa personne. Pourquoi la famille du mari n'aurait-i llle pas jugé à propea d'obtenir l'alliance de la femme par un don honorable, témoignage d'affêetion '' On somul-

[i) Arg. de ce que dit Papinien, 1. 71, § 5, l>. , lh> ççm4 *l démons t.

Et Ulp., I. lu, S 0, D.* De vulg. et pupill. ta (2) Dumoulin sur Paris, art. 55, glose 1, n ' 100 et lui.

Lebrun, liv. 1, chap. 5. dist. 5, n- 7, p. 07 et 08.

Renusson, Communauté, part. 1. chap. ô. nû2G. vides Propres, chap. 4, sect. 1, n° 7.

Pothier, Communauté. n° 170.

M. Tessier, de la Dot. t. 1, p. 140. noir 202 (5) Cas analogue, mfrà, n° 045.

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tara donc les circonstance», et Ton ne donnera pas un aussi grand empire que dans le cas précédent, aux présomptions de Dumoulin. Lui-même a gardé le silence sur ce cas; et quoique beaucoup d'auteurs aient été plus loin que lui, quoique Bariole (1), Duval(2), ftaequet(5),Pontanus (4), aient pense qu'il ne fallait pas distinguer, quoique la coutume du Maine ne distingue pas non plus (5), j'aimerais mieux dire qud'héritage est propre de la femme, à moins que quelque circonstance n'indique le contraire (6).

604. En voilà assez sur les donations dont le titre est antérieur à la célébration du mariage.

Arrivons aux donations d'immeubles faites pendant le mariage.

Il existe sur ce point une grande différence entre le droit ancien et le Gode civil.

D'après notre article, la donation faite à un époux, pendant le mariage, forme des propres, à moins que le donateur n'ait expressément déclaré qu'il a voulu donner a la communauté; c'est absolument Fin-

Ci) Sur les lois précitées.

(2) De rébus du&tw, 13, p. 174.

(3) Droits de justice, chap. 21, rr 63.

(4) Sur mois, art. 172.

(5) Art. 545.

(6) Lebrun, liv. 1, chap. ô, ciist. 5, n" 8 et 9, p. 68. Pothier, loc. rit.

Sur tout cela, voyez M.Toullier, I. 12, n° 137, et MM. Ho ilière et Pont, t 1, n° 470.

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verse des donationi de meubles, dool l émolumeul tombe daoi la coromunau tnoioi que le donateur n'ait déclaré qu'il entendail < 1 1 j •* lea « »1 »j «* t ^ dooi restent propres arl. 1 '»<H .

605, En était-il de même dam le droit ancien ! nullement I . L'ancien droit considérait! en géi rai, la donation comme un moyen d'acquérir,

comme une source d'acquêt* *2 . Il ne pipnait p le mot acquêts dans I»' sent restreint de biens '/>/"

solcrliu, aptrâj, nul industrie alicvjus fiut il lui

donnait un sens large, et l'on disait prorerbiale-

ment « qu'il n'y a si bel acquêt que <!<' <lon (4). » La donation apparaissait comme un accident <V la

fortune, comme un avantage fortuit, comme une gratification personnelle qui devait profiter à une société où les conjoints avaient mis en commun leurs personnes et leurs biens. Voulez-vous que la donation soit faite à cause du mérite de l'un des époux, obtnerilum aliquôd, comme dit Ulpien (S Eh bien! ce mérite est une des sources qui alimentent la communauté, et ce qu'il procure à Tun des époux doit profiter à tous deux.

(1) Suprà, n° 536.

(2) Ferrières sur Paris, art. 246, ir '2. Pasquier, que j'ai cité au n° 536.

(3) Paul, 1. quœstus, 8, I)., Pro socio.

(4) Henrys, t. 4,liv. 2. chap. 7.

(5) L.9. P., Pro socio.

606. Cependant celte règle qui donnait à la donation la qualité d'acquêt, n'était pas sans exception, et l'on faisait dans les donations d'immeubles une distinction capitale entre les immeubles donnés par les ascendants et les immeubles donnés par les collatéraux ou les étrangers. Les immeubles donnés par les ascendants étaient exclus, de droit, de la communauté : on les considérait comme des avancements d'hoirie ; ils étaient propres, d'après le principe que de tout ce qui advenait aux époux pendant le mariage, il n'y avait que la succession qui restât en dehors de la communauté. L'avancement d'hoirie n'était qu'une succession anticipée (1). Quant aux autres donations d'immeubles faites pendant le mariage, purement et simplement, elles étaient conquêt de communauté (2). On avait longtemps hésité avant d'arriver à ce résultat; quelques coutumes voulaient que si la donation était faite à un héritier présomptif, elle fût propre (3) . Là-dessus les auteurs avaient fait des distinctions afin de trouver dans la succession collatérale quelque chose qui ressemblât à l'avancement d'hoirie, et donnât à la donation, suivant les cas, la nature de propre.

(1) Lebrun, liv. 1, chap. 5, dist. 4, n°' o et suiv.

(2) Paris, art. 246.

Henrys, n° 4, chap. 6, quest. 94.

(3) Yitry, art. 116.

Maine, art. 507.

Bourbonnais, art. 274 et 283.

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