Du reste, le mari ou i - peuvent

exiger que la Femme ou set représentants Caaionl option lors de la liquidation de le <«>munn ou

ilenrej delà femme [2 ; ceux-ci ne drivent pas

i er : c'est là un moment décisif qu'il n\

bonde ■ passer sans Qxer les positions el prendre

qualité. C'esl probablement parée que la fomi

n'avait pas été sommée de se [)rononcer, et que Lai représentants du mari n'avaient pas pressé son ehoil dune manière assez positive, qu'a été rendu un arrêt «le la Cour de Bordeaux du u" août 1854 dont voici l'espèce :

Campagnac avait acquis en l'an \i. sous son nom personnel, les parts des eohéfitierfl de sa femme dans les successions indivises des père et mère de celle-ci.

[\ Suprà, n* 648.

(2) MM. Delvincourt sur l'art. 1408.

Duranton, t. 1 i, nc 240.

Zacbariae, t. 3, p. {28.

Rodière el Pont, t. 1, n° 195.

La femme Campagnac institua Los époux Roière pour ses légataires, et après sa mort, ces derniers restèrent en possession par indivis des Mens qui avaient été l'objet de l'acquisition de Fan xi.

D'un autre coté, les époux Viveille avaient été institués par Campagnac donataires de ses immeubles. Campagnac étant aussi décédé, les époux Viveille actionnèrent les époux Rozère pour être remplis, en biens-fonds, des acquisitions faites en l'an xi par le mari.

Un jugement du tribunal de Sarlat du 17 mai 1831 les déclara non recevables : «Attendu que cet acte renferme en laveur de Campagnac, qui a traité seul, et en l'absence de sa femme, une véritable vente de droits réels, successifs, indivis ave;1 cette dernière; que ledit Campagnac. personnellement acquéreur, nesl point devenu propriétaire incnmmutable des objets vendus, ainsi (jue s'en explique le paragraphe 2 de Vart. 1408 du Code eivil; qu'il esl resté assujetti à une option accordée par la loi à la femme ou à ses héritiers, celle de garder les objets acquis en en remboursant le prix, ou de les abandonner en se faisant indemniser de la portion que la femme y avait ; — attendu que cette option est ou peut être encore tout entière dans les mains des héritiers de la femme Campagnac ; que pouvant encore en user, ce serait tout au plus dans le cas où ils garderaient les droits vendus, que les époux Viveille, invoquant la donation, pourraient former contre eux la demande qui esl la matière du présent litige. »

708 m I l'i MABI iÇ\

El par arrél <i«' la Cour d'appel <!<• ! du r» août 1 83 '», adoptanl lei molifï d< - pi juges, celte décision a eu l

Cel arrél a été sévèrement leun 2 ; on ne peut le défendre qu'en disant que les demandeur! n'avaient pas posé leurs conclusions avec assez de pré< ision.

(is'j. L'option de la femme peut résulta i circonstances du fait; il n'est pas nécessaire qu'elle

suit eipresse ou solennelle.