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nation propter nuptias n'avait pas lieu de plein droit, tandis que l'augment est un avantage statutaire. Par contre, il se rapproche de la donation propter nuptias, en ce que cette donation ne pouvait procurer à la femme que des avantages proportionnels, suivant Léon et Anthémius, et égaux, suivant Justinien, à ceux que la dot procurait au mari. Et comme l'augment réglait sa quotité en proportion de la dot, la moitié, le tiers (1), il se rapprochait de la donation propter nuptias et en reproduisait la pensée fondamentale.
L'augment tient du douaire (2), il est un gain de survie ; mais il en diffère en ce que le douaire est indépendant de l'existence d'une dot.
L'augment tient du morgengab en ce que, dans certaines provinces, telles que la Savoie et le Bugey, il n'a lieu qu'au profit de la vierge qui se marie, et jamais au profit de la veuve qui convole, et qu'ainsi il est en quelque sorte le prœmium
(1) Bretonnier, Quest. alphab., v° Augment. Favre, Code, De donat. ante nupt., def. 3. M. Merlin, Rêpert., \? Augment,
(2) Saumaise, p. 149.
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a la veuve, ae vient récompena r la virginité de la [uture qu'autant qu'elle eai dotée (2 Enfin, bien qu'il soit vrai de dire \n> (3 , et quoi <ju Vu pense Saumaise '» l'animent dane beaucoup de | i <»\ mn tingne par de ïktffobolo%} ce] un
que, dans celles où l'augmenl rappelle le«or-
genyab, l'au^inent ne saurait Hir (oiiij
Vhypobelo*, qui est tout à bit distinct du mor-
gengaù (5)â car le morgengaô germanique a'esl que le theoretrum des Grecs : et le /Iieoref/unL présent exclusivement réservé a la vierge, n'a rien de commun avec Y/ty/joùolon, qui correspond à
(1) Favre, Code, De jure dotium, def. i, et
De douai, anle nupt., clef. 5, note 1.
(2) Favre, loc. cit.
(5) 5, observ. 2.
(5) Saumaise, p 1 15
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d'autres idées, et que la veuve peut recevoir aussi bien que la vierge (I).
Au reste, rien n'était plus intrigué et plus indigeste que cette matière de l'augment; je ine sers des paroles de Bretonnier. Il est heureux que la jurisprudence soit dégagée de cet embarras (2).
Enfin, pour terminer IVsquisse des combinaisons matrimoniales des jays de droit écrit, nous dirons que, dans le ressort du parlement de Bordeaux, il élait d'usage de joindre au régime dotal une société d'acquêts. Si le régime dotal estcon-
i) La vierge pouvait recevoir le Theoretrum et YHypobolon.
(3) Outre l'augment, il y avait dans quelques provinces de droit écrit un gain de noces et de survie que l'on accordait à l'épouse, pour bagues et joyaux (voy. Bretonnier, Quest. alph.. y" Bagnes et Joyaux, et sur Henrys, 18e plaid. Junge Boucher d'Argis, des Gaina de survie).
Eutin, dans certains parlements, la femme pauvre jouissait du quart en propriété des biens de son mari et du quart en usufruit, quand il y avait des enfants du mariage. Ce droit, connu sous le nom de quarte de femme pauvre, était fondé sur les novelles 53, ch. G, et 117, ch. 5, D., Justinien, et sur l'Authentique prœlerea, C, undèvir et uxor. Comme la femme n'avait aucun droit de communauté avec son mari, on avait voulu éviter que la veuve d'un homme riche fût réduite à déchoir de son rang et à vivre dans la misère ( Bretonnier, Quest. alph.. v° Femmes).
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pi dites, comme i n le dil aujourd hui d ai ère i I i irre ; il préserve le Femme «!< foule perte, il ne l'associe i aucun pn diligence de la mère de famille i il cej eodanl do élément d'activité et de pr< spérité, qu'un régime intelligent doil exciter ; la femme se
vantait de cette diligence laboi iense rfî-
ligentiam mairie familiœ jactat (4 ; la femmt çaise | eut rivaliser avec elle par cette qualité Bolide d'une bonne mère et d'une êp régime dotal ne sait pas tirer parti ertuj
il ôle à la femme toute émulation, en attribuant \u mari seul tous les bénéfice soins actifs de la femme. La société d'acquêts, jointe au régime dotal, corrige ce vice d'organisation. Cette soi d'association limitée avait une grande j lans le ressort du parlement de Bordeaux (2); elle y subsiste encore, et Userait à désirer qu'une si sage combinaison s'étendit à d'autres contrées pour y
(i) Pétrone, Satyr., 67.
(2) M. Tessier a fait un traité de la Société d'acquêts, où ce point île l'ancienne jurisprudence bordelaise est traité a?ec beaucoup de savoir et d'exactitude.
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tempérer les vices inhérents à la dotalité pure (i ).
il faut voir maintenant le système des pays coutumiers.
Là, l'invasion des Francs avait pénétré d'une manière plus profonde que dans les contrées conquises par les Wisigoths et les Burgondes. Les bandes des Francs, plus nombreuses, s'étaient posées sur le sol en grande partie désert ; elles avaient créé des établissements dans les campagnes, opéré des défrichements, construit des villages, et l'élément germanique avait énergiquement conservé son originalité, en présence des populations indigènes, beaucoup plus rares que dans le Midi. A la longue, il s'était opéré, dans le droit des vainqueurs et des vaincus, une fusion pareille à celle du langage. De même que la langue cessa d'être l'idiome leutonique et la langue latine, pour devenir la langue française, de même le droit ne fut plus ni le droit salique, ni le droit romain. Ce sont ces pays qu'on appela pays de coutume, par opposition aux pa\s de droit écrit, et dont les Méridionaux disaient au M" siècle :
(1) La société d'acquêts était également pral quée en
mandie, niais sur des bases particulières
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I.. monde romain, sinon dans \on pi n< ij an moins dans son applit et
dans son développement régulier, complet et populaire (5).
Vlais comment !<• régime de la communauté
»-i-il j ii dr autorité? qui lui a don
cette extension si cou-, le?
Cette question a forl occupé les savants. Tous ne sont pas tombés d*a< cord
Les uns ont cru trouver, dans on u gaulois
1) Pétri excepLs liv. w2, § 51.
2) On voit des sociétés ordinaires entre mari et femme :
