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système complet, expression d'un même esprit, fruit des mêmes besoins et de dispositions pareilles? Aussi Coquille, le judicieux appréciateur des usages du moyen âge, n'a pas manqué de faire remarquer que la communauté conjugale n'est qu'un cas de communauté tacite prévu par les mœurs coutumières (I); aussi les coutumes traitent-elles de la communauté conjugale immédiatement après les communautés taisibles, comme si elle ne fût qu'une communauté taisible appliquée à une autre situation (2).

Veut-on voir mieux encore l'analogie? Il y a une foule de coutumes où la communauté conjugale ne s'acquiert que par l'an et jour, de même que la communauté taisible entre frères et autres parents. Sans le laps d'an et jour, il n'y a pas de communauté conjugale, de même qu'entre frères et parents il n'y en aurait pas sous cet indice de société. Notez que ces coutumes sont celles qui, étant le plus éloignées du mouvement des villes, reflètent le mieux le

(1) LoC. Cit.

Junge Deaumanoir, chap. 21, nc,2 et sti i v .

(2) Nivernais, t. 22 et 2c.

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vieil e pril primitif. Ne peut-on pas conclure de \h (l) i|m' la communauté conjugale n'esl qu'une société taisible . * j » j » I i < j < j ♦ »< • ta mai ' que,

dans d'autres localités , on intentai! <!<• la i lébration conjugale 2 , on bien, suivant d'auti de la célébration suivie de la cohabitation et du coucher (5). I >n peut raisonnablement pen* r que la cohabitation a paru, dans ces confa m (ait

assez grave pour dispenser (le 1 .in cl joui.

Tel était donc le régime de- classes laborieuses, depuis l'homme de mainmorte jusqu'à la bourgeoisie des villes et à la roture des campagnes. La communauté d'entre mari et femme est proclamée, par nos plus anciens jurisconsultes, comme un droit établi, non contesté, fondé sur la tradition. « Chacun sait, dit Beaumanoir (4), » que compeignie se fait par mariage; car, sitôt « comme mariage est fait, les biens de l'un et » de l'autre sont communs par la vertu du ma- » riage. Mais voires est que, tant comme ils vi-

(1) Infrà, n' 529.

(2) Infrà, n- 325.

(3) Infrà, !T 326.

(4) Chap. 21, n* 2.

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• vent ensemble , l'homme est mainbournis- » sières (i). »

(i) Le recueil des Olim joint à ces autorités celle de la jurisprudence ; en voici un exemple :

Le roi saint Louis avait donné à Gauthier Saveric, son cuisinier, en récompense de ses services, vingt livres de rente annuelle et perpétuelle pour lui et ses héritiers. Saveric mourut laissant une veuve et deux enfants, un fils et une fille; ceux-ci prétendirent que les vingt livres de rente leur appartenaient en totalité, puisqu'elle avait été constituée au profit de leur père et de ses héritiers, et qu'ils étaient seuls héritiers. La mère soutint au contraire que la moitié delà rente était sa propriété, car elle était un conquêt de communauté, fait pendant le mariage, ratione conquestùs, cùm ipsi marito suo concessa fuissent, constante matrimonio , interipsos. La question ayant été portée devant le roi et son conseil, il fut jugé que la rente, étant un conquêt, appartenait pour moitié à l'épouse (an 1265, Olim, t. 1er, p. 565, n° 24).

Pour l'intelligence de cette décision, il faut remarquer que les fils de Saveric ne mettaient pas en doute que leur mère ne fût commune en biens; mais ils soutenaient que la donation était un avantage tout personnel fait à leur père, pour lui seul et pour ses héritiers, et qu'ainsi la rente ne tombait pas en communauté : ils échouèrent dans ce procès.

Mais, deux ans après, la question se représenta dans d'autres circonstances, et elle reçut une solution différente. Voici les faits :

La fille de G. Saveric avait épousé Jean Bigue jeune, citoyen de Paris ; elle en eut des enfants, et la veuve de Saveric

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Par ce tlei nier mol i, l'on roil qui rcnmu-

que, i i de 1 1 Datai

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d'un grand pouvoir sur la fei bien

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clas e <!■ - vilai cependant, et lor lût L'état le

donna à ; niera la moiti

lui roi] L'acqnêf i

Gai Ihi ; Saveric et au

prétendant que sa mère n'ai

rente; que c'est en Tain qu'elle disait 3 aToirdroità ti':

quêt; qu'elle n'en avait que l'usufruit m til ire. l.

pro< ut été discuté el les . il fut reconnu

que la donation faite à Gauthii r Sa verre par

terminée intuitif /«■ n'était as on eonquêl ;

dès lors, elle ne pouvait jouir de la qu'à ti

douaire et d'usufruit, el que la donation qu'elle en avail ,

.1 sa ftlte était nulle (an R67, t. l#r, p. 708, n-ûO).

Cette décision, toute de l'ait, toute d'espèce, n'est pas en harmonie avec la précédente, et l'on pourrait peut- ;ou-

ver quelque chose à redire, au moins en ce qui ne l'au-

torité de la chose jugée. Il est évident que les juges ont mus par un sentiment d'équité en laveur du fils déshérité par sa mère. Quoi qu'il en soit, remarquons-le bien, les je ne voient pas le moindre doute au droit de communauté'. Seulement, ils en éludent l'application, en se fondant sur l'intention qui avait présidé à la donation.

PREFACK. CXXVU

plus général de la population des villes et des campagnes, la femme serve était plus en puissance de son seigneur qu'en puissance de son mari (]); l'autorité du mari était plus de fait que de droit. Mais, lorsque les serfs furent devenus francs, la puissance maritale, ou mundium, fut considérée comme un privilège de leur liberté (2). Le mundium se combina donc avec la communauté, et lui donna un chef dont les attributions étaient beaucoup plus hautes que celles d'un maître ou gérant de société ordinaire, précisément parce que ce pouvoir s'étendait non-seulement aux biens, mais encore à la personne. Si ce pouvoir se propagea dans la France coutumière, tandis qu'il était inconnu dans la France de droit écrit, ce fut par le développement naturel de l'idée germanique dans une contrée où l'élément germanique avait coulé en canaux plus abondants. Cette puissance de l'homme sur la femme est d'ailleurs innée dans le droit des peuples barbares, et le mundium, devenu la mainbournie du droit coutumier, fut conservé avec d'autant

(1) Delauriére sur Loisel, I, 2, 20.

(2) Loisel, 1,2, 20.

i wviii ria i a. i

plus <!<• persistance qu il Dali til le* |»i

quels la femme esl en botte daus li i peu

aVaDCéeS. IA mari, manbam m^si» i d<* s;i Innmr

avait sur elle une autorité tutélairequi allai) jui qu'à la correction I), Le boni i pouvail battre sa femme. ■ H loist a l'homme bal i femm » Bans mort et Bans mehaing, quand elle le m * (et . si comme quand elle est en n<>u de Caire » folie de son corps, ou quand elle dément son «baron, ou inaudist; ou quand elle ne \- » obéir a Bes raisnables commandements <{i:<j » prude femme doit faire. En tek em-

» blables, est bien mesliers que li mari soil i » tierres de sa femme resnablement. ■ Ainsi parle Beaumanoir (2), et ce Code durait encore au 1 6e siècle, du temps de d'Argentré, qui dit : i Retii nere et casligare uxorem <l> 6et(S). Le mari avait . à plus forte raison, une autorité spéciale sur les biens de la communauté; il en était seign maître; il pouvait en disposer sans le conseil

(i) Flagellando ujrorem. — Baluie, t. 2, ciie par M Midi let, Origine du droit, p. 48.

Houard, Anciennes Lois des Français, t. 1. p. "ô*J.

(2) Chap. 57, 6. t. 2, p. 533.

(3) Art. 423, glose 2, n° 5.

PREFACE. CXjHI

ment de sa femme ; il pouvait seul vendre, aliéna tout ce qui en constituait Tactil. Il eût répugna a son pouvoir de mari, à son droit de tulelle, •/ le consentement de son épouse fût nécessaire pour ces actes de sa souveraineté domestique. Pendmi que durait le mariage, il était comme propriétaire de la communauté; ce notait qu'à la dissolution du mariage que le droit de société de la femme se montrait avec énergie, dégagé qu'il était d<ek compression de l'autorité maritale : aussi disi on que * le mari vit comme maître, et ineuri » comme associé (I). » C'est ainsi que la coutume avait concilié la société avec la puissance du mai (•'est ainsi, pour me servir de> expressions in \ ieux Desmares, « que les biens, dettes et créances » d'homme et de femme, conjoints par mariage, » sont communs ensemble entre eux durant le » dit mariage, combien que le mari en ait le ùml^ gouvernement et autorité (2). » Ces idées n'ont pas toujours été exprimées avec exactitude par les rédacteurs des coutumes, qui lurent coupables de tant d'erreurs grossières que Dumoulin leur

(1) Infrà. t. 2, irS5i

(2) Décis. 163.

repi ocha Ils n'on( j i - (oujoui

ciliation de l'élémcnl soci :! A in

I élémenl «!<•

On peul citer la coutume de] pi

cupanl à I < n ir du m r

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mari;!

» entendre, disent /

ta ! non |

il sommeillait pendi veiller à la dissolution (5).

(!) Homme el femme conjoint; sont uns et

communs; ainsi le mari seul. ris elle consentement

de sa femme, en peut disposer comme 1 1 à qui lui semble. Elle par lit i ■) aprèi ,239

(2) Uv. 1, chap. \TÛ et \

(ô) Infrii, n -;iiv. Lu .1 rusalem, Cour

des bourgei lent (chap. 1 72; : a Ce il arrive que l'homme

» et la femme ont ensemble conquis vignes ou lern ;iai-

» sons ou jardins, le droit commande que la femme doit avoir » la moitié île tout par droit et par V Assise de Jérusalem. • V. aussi clian. I