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Les Normands, arrivant quatre siècl<
' des Frai ipportaient avec eux ta l'énergie de Tes pi i nanique, déjà affaiblie, sur le sol des Gaules, chei les premiers vainqueurs La NeustrLe, concédée à Raoul, chefdi «r-
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PRKFACK. CXLIII
bares Scandinaves, par Charles-le-Simple (4), devint le théâtre de cette nouvelle importation du génie des peuples du Nord. Après de grandes cruautés et d'horribles barbaries, après la ruine des cloîtres et la fumée des incendies, les Normands, fixés dans cette riche contrée, sous le sceptre justicier de Raoul (2), firent succéder les établissements aux pirateries dévastatrices; et, tout en tenant compte des usages de la population neustrienne (5), ils développèrent leurs mœurs natives dans le système des successions, des mariages, des procédures, de la pénalité. Le caractère normand se montre, dès l'origine, prévoyant (4), avisé, parcimonieux et formaliste. « Jamais coutume, je cite Basnage (L>), ne s'est » plus défiée de la sagesse et delà bonne conduite » de l'homme que celle de Normandie; elle l'a
(1) M. Thierry, Hisl. de la conquête de l'Angleterre par les
Normands t t. 1, p. 199.
(2) Id ., p. 204.
(5) Houard, Anciennes Lois des Français, dise, préliai., t. i, p. xxv.
(4) Basnage dit que les Normands étaient d'un esprit fort
provide (sur l'art. 1, p. 6).
(5) Sur le titre de la Succession en propre, préface.
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i cilloBj multùm viris subdibe, qui suai avari. • L exclusion de nunauté devail être la • quence de celte situation I arriva : la coutume prohibait formellement la communauté entre époux (2 ; toutes les maxin du droil normand étaient conlr gime (5 . Jusqu'au derniej moment, l'espi clusif des légistes e! des magistrats normands! fidèles interpri e la coutume, lutta pour empêcher la province d'être envahie par le conl des idées de communauté qui r< ni à ses
portes avec tant d'autorité.
Quel était donc le régime primitif de la Normandie? cotait celui que le> nations germaii avaient porte avec elles partout où s'était dirigées leurs migrations, c'était le régime de la
(1 Bouhiei rar Bourgogne, t. 1, p. 717. (2 Art. 389.
Houard, Diet. de droil normand, v Commun*
(3 Basnage sur I ait. 389 de la coutume.
PREFACE. CXLT
dot du mari (4), cette dot qu'après la conversion des barbares au christianisme, le mari promettait ad ostium ecclesiœ (2) ; c'était aussi le droit de prendre le tiers dans les acquêts (5). Le douaire ad ostium ecclesiœ était une convention de mariage. Le droit aux acquêts était un droit de succession (4) résultant de la loi coutumière; il a conservé ce caractère de succession avec la ténacité propre aux institutions normandes, jusqu'à ce qu'il ait péri avec la coutume.
Quant au régime dotal, il est bon de remarquer que le mot dot n'a été appliqué, pour la première fois, au bien apporté par la femme à son mari, que dans un arrêt du parlement de Normandie de 1539 (5). Auparavant on l'appelait mariage, maritagium; d'où l'action de mariage encombré, qui, dès une époque très-reculée , était accordée à la femme normande lorsque son bien, son mariage.
(1) Littleton, chap. 5, dans la collection tes Anciennes Lois
des Français te Houard, t. 1, p. 43, avec les notes de ce jurisconsulte.
(2) Littleton, chap. 5, sec t. 59.
(3) Id.t p. 56 et 57.
(4) Houard, Dicl. de droit normand, \° Communauté.
(5) !d., loc. cit., y* Dot.
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une autorité qui allait jusqu i la maltraiter [sauf à ne pas lui crever les yeux et lui briser les tau 3 |, cependanl il ue j *< > i j \ ;i i t lui préjudicier par dei aliénations non consenties par aile n <|in lui
enlevaient ses propret. A la vérité, on lit dans l'ancienne coutume que la femme m fomoii i ■ n pour < lie que (oui m fut à mm wuurij etplue b i De ce que la femme est à la poste de boo mari, il peul Caire à Ba volonté d'elle, de i et
» de ses héritages... t et nep6ot(fèmme) rappeleree » qu'il fait ( t). » Mais l'unique portée 4e ce texte esl que, durant le mariage, la ftrmat rnt si inaction pour ébranler les actes de son mari; il ne signifie pas qu'après la dissolution du mariai la femme doit rester dessaisie. L'action de
(J V. Du Cange, v° Combri, au $ Etuomhratum marita-
(jium.
p ML. et
Brnssel, Usage des fiefs, t. 2, p. 0 3. ^5) Texte de l'ancienne coutume, chap. 100, rappelé par
Basnage sur la préface de l'art. 537. (4) Chap. 100, intitule: du Brief de mariage encombré.
