I S D CONTRAT M M ABU

querail quelque « boae à l< ur union ; il j manquerai! l'affection laquelle le du ni ni

remplis de U el d'ennui I . L'affection prépare

le n Lient. I l'heu

ini\ complément, et ajoute nu lien "l'un retour honnête le doux li m A - «• ' mme le ma-

ria ' e que I ace, la pré

v'iuh! q raffectioD pour doter la famille dei moj eni qui, par le travail ou par la fortui iu«

dessus des besoins ou lui assurent un avenir pn père. Voilà pourquoi le s. un des intérêts pécuniain joue un bî grand rôle dans le m riage. L qu'il

y occupe w\ légitime : elle e I ! ulement,

il ne faut pas qi soin absorbe tous les autres : il ne faut pas qu'il étouffe la voh de <•■ nobles sentiments, qui élèvent l'union des sexes à la hauteur d'une société d'affection, d'un échange d • dévouaient, d'un c erce «lu cœur.

7. Ces idées nous éloignent beaucoup d'une n ieille maxime qu'a reproduite Loisel, el contre laquelle

nous ne saurions trop nous ('lever, savoir: En m ■ riage, il m trompe qui peut [2).« S'il est, au contraire,

un acte de la vie «ivile qui exige la plus entière bonne foi, c'esl Assurément le contrat Je mariage; l'Û}lériM n'y est admis que comme moyen de rapprochement et non comme moyen de fraude entre les parties. Nous voulons moine (pie l'intérêt y soit plus que loyal, qu'il y soit délicat et scrupuleux.

(1) Itifrà,i\°o&2.

Non-seulement il ne doit pas conspirer pour tromper les autres , mais il doit encore veiller sur lui-même, modérer son ambition et s'inspirer des autres mobiles légitimes qui portent au mariage. Éloignons donc des maximes dangereuses , si nous ne voulons pas que le contrat de mariage devienne le rendezvous des plus mauvaises passions ; engageons à les combattre les légistes qui , appelés à donner des conseils aux parties , peuvent influer sur leurs déterminations. Les mariages inégaux ou non concordants se contractent avec d'autres conditions que les mariages bien assortis. Une vieille femme va jouer son bonheur en donnant sa main à un jeune époux; ce n'est pas assez pour elle des tristes chances qui s'attachent à ce hasard; il faut encore qu'elle achète par des sacrifices d'argent ce cœur qui sera bientôt de glace ; et, pour cela, on stipulera des parts inégales de communauté, des gains de survie et des donations qui sentent le trafic ; l'on verra le contrat de mariage souillé de cette clause qui paraissait suspecte au jurisconsulte Celsus : « Si vous me donnez tant, je vous épouserai (1). » Dans un tel mariage il y a deux mauvais sentiments, l'avarice chez le jeune homme , un manque de pudeur chez la vieille femme. Une seule de ces passions suffit pour souiller la sainteté du mariage. Qu'est-ce donc quand elles y sont toutes deux ! Un homme âgé se donne à une jeune femme qu'il aime. Esprit faible et façonné à la domination , il payera cher l'écot de ce festin

(1) L. 97, §2, D. , De verb. obligat.

où l.i douceur cache l'amertume : ce n esl que p

des |;ii-tsv,.' <|u'il x'.-i un -ri une fidélité • [ » f » . i r • • i j I * *

,1 laquelle le cœur n'aura poiofl <!<' pari I n bomnie pauvre prend une femme riche en échange du bien qu'il reçoit, il épooae la Berté, lea caprices, (Finsupporlablei prétentions. Il est, j <* «m r me Mrvir des expressions de Martial, la remme de sa femme. El elle, qui o apporté une grande dot, ell< ra

des ,iw||] imces qui décèlent méfiance, des avant un préciput, dea paraphernaux, landia qu'elle R aussi petite que possible la part de celui qui devrait être le maître, et qui a abdiqué entre sei mains. Puis, elle bc livrera è une dépense proportionné* riches apports. Si le mari esl économe, la discorde sera le premier (rail de ce mariage désiré. Si, au contraire, il \ <ut suivre l'exemple «1*' sa Femme, sera le désordre qui se mettra dans la maison : on mangera plus <jue le revenu* et quand arrivera, avec la dissolution de la communauté, le quart d'heu des comptes, et qu'on aura préle\é le droit et lea avantages de la femme, se verra (je copie Coquille un mary ou des enfants coquins (1). Parlerai-je de ceux qui compromettent dans de seconds mariages l'avenir et la fortune des enfants d'un premier lit l Que de pièges les environnent pour élever la famille nouvelle plus haut que celle qui est déjà formée, pour capter des avantages directs et indirects, et fonder des fortunes inégales? Je ne dis pas qu'il soit au pouvoir des légistes qui influent habituellement sur les contrats de mariage, de remettre, dans tous les

(1) Quest 3IS

cas, les choses à leur place. Use commet des fautes dans les plus grandes affaires , même par les plus sages : ils échoueront donc souvent en luttant contre des passions aveugles qui entraînent la destinée. Cependant, à ce moment suprême où rien n'est encore décidé, un bon avis peut venir à propos pour soutenir la raison qui succombe; et il leur appartient, à eux qui unissent la connaissance des lois à la connaissance des faiblesses humaines, de ramener ceux qui s'égarent, de raffermir ceux qui mollissent, et de briser des résolutions fragiles peut-être, parce qu'elles sont passionnées.

8. Au reste, ces dangers inséparables de la liberté des conventions matrimoniales, ne doivent pas nous faire craindre ou réprouver cette liberté, qui, en ellemême, est si favorable aux unions heureuses. La liberté manquerait de vie réelle si , sous prétexte de certains abus possibles, elle n'avait pas une constitution large qui souffre un peu de mal pour un plus grand bien. La plupart des combinaisons d'intérêt puisent leur degré de mérite dans les situations auxquelles elles s'appliquent. Il en est, sans doute, de radicalement mauvaises ; mais celles-ci sont rares , et la conscience n'a pas besoin de la loi pour savoir ce qu'elles valent. Les autres n'ayant qu'une vertu relative, peuvent quelquefois servir d'instrument à la fraude; elles secondent beaucoup plus souvent des intentions droites , et concourent à un but utile. La morale et la loi écrite les admettent donc , quoiqu'il ne soit pas impossible d'en abuser. N'est-ce pas la condition de la

29 M I "v i !■■ M Dl MARI

libei lé Je inan I • - • »l du I ubu

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du mal, el fait toui H» » au |»iolii il<

qjie l,i m.iii. h. . I .

9, Les avant m en sont la preuve, Il rien de si facil

un honteux trafic. La loi '< Favorise même dans uni

conditions. Pourquoi celle idance? (

que ces avantages peuvenl être m< par le dé-

vouement el l'affection conju peu-

vent partir d'un cœur er à un

cœur reconnaissant. C'est qu'il] a d ù il est

juste d'assurer une existence honorable el respectée à une épouse qui a donn i son cœur, sa jeunesse et sa beauté. — Une libéralité généreuse n'es! pas exclusive des sentiments nobles qu'exige le mariage, et l'on ne peut faire un plus honorable emploi de son bien que de le faire tourner au profit de la personne qui s'est faite la moitié de nous-même. Il ne tient que d'; 1er la mesure, et, avec la mesure, le respect de soi-même, la délicatesse et la convenance envers les autres.

10. On s'est toujours récrié cependant contre les mariages d'argent, et il n'est que trop vrai qu'un désir immodéré de la vie heureuse fait dégé-

1 V. les dispositions de l'art. 1527.

nércr, plus souvent qu'il ne faudrait, en une spccu lalion honteuse, l'acte de la vie qui repose le plus sur les" qualités personnelles, le mérite et l'estime des parties. Ce mal est grave ; seulement il n'est pas d'aujourd'hui. Je laisse dire les critiques chagrins qui croient que c'est un fruit de notre siècle que de voir le mari marchander sa femme, et la femme mettre un tarif à la main de son mari. Ces unions étaient connues du temps des Romains et avant les Romains. Le jurisconsulte Paul lesappelait des unions vénales, venalicia matrimonia (1) , et il n'élait pas le premier à se servir de ces expressions. Au seizième siècle, lorsque le droit et la philosophie, marchant sous la même bannière, eurent cimenté dans les livres de nos éminents jurisconsultes, le retour d'une alliance qui avait élevé si haut le droit romain, je vois les mêmes plaintes sur le temps présent, et les mêmes efforts pour rendre les mariages meilleurs et plus purs. Ecoutons, par exemple, d'Àrgentré : « Cum opes » et dignilalem in œstimandismaritorum conditionibus » pretio nvmmario exigeront, veluti inequis etjnmentls » comparandis , cum inquirant an tantiille sit mari lus , » ut tanlam dolem mereatur, qui mulierem ipsam » meruit ; et quem millier se visceribusque digmnnjudi- » cavit, dote non tantâ dignum judicanl (2) . » Si je voulais chercher, je trouverais des doléances non moins vives dans Coquille (5) : je l'entendrais dire qu'^ ce

(i) L. 2, D. , De douât, inter vir. et uxor.

(2) Sur Bretagne, 1. 19.

(3) Quest. 512, 315, 01, 102, etc.

M « uN | |>. M D|. MM,| \(,|.

tempe, la ver tu ei l'honnem wnten peu de compte t eeo* urar la i immune opinion t g h i ( pis /<• mu moi

'TuriU, | '.:■ li ; - 'rlrUT a\lT I éhé«

tnenCfl < OOtre l«' nwn '//// nspouur fi mme bcaui oup 1 '

he 1 1, contra l<,s femnu

cherchent les moyen* de se faire donnée* M ffétre enrichi . N'ayoni donc pti Je noire siècle une opinion plus rigoureuse qu'il ne mérita* Mail pui

ijimI ne s'est pas purgé <i<' la honte de cei uni >m nales, qui dégradent la sainteté et l'honneur «lu mariage chrétien, rappelons- lui, à l'exempt jurisconsultes qui puisaient aux sources il** la morale les principesde leur >< ience, rappelons-lui que ce n'est pas Bans de puissantes raisons que la religion, la philosophie et le droit ont placé dans l'affection 1 \ du mariage (3). Non pas qu'il soit défendu aux futurs époux, ou à leurs parents, de consulter le s combinaisons de l'intérêt domestique, et de pourvoir au bien-être du mariage qui va se former. L'aisance est une des conditions du bonheur ; si le stoïcien rigide la dédaigne, le philosophe modéré qui vit au milieu du monde, ne conseillera pas de n'en avoir nul souci . L'avenir des conjoints et le sort des enfants ne sauraient être sacrifiés sans inhumanité aux transports passagers d'une passion qui ne calcule pas, ou à l'imprudente incurie d'un laisser aller qui ne sait

(I) Quest. 7A:>.

■2) Quest. 512.

(3) llpien dit, en empruntant les paroles de l'empereur: Amorcm honestum solis animis œstimantes.

L 5, D., Dedonat. intervir. etuxor.

rien prévoir. Quand on recommande aux futurs conjoints de rechercher la convenance des affections, ce n'est pas pour les détourner des soins de la prudence, pour leur fermer les yeux sur les exigences de la vie positive, pour les pousser, en un mol, jusqu'à l'entraînement de la passion. La passion s'éteint dans le commerce intime de la vie ; l'amitié s'y échauffe et s'y fortifie. Ce qui se fait sous la rapide impulsion de la passion, laisse bientôt la place au repentir ; et quel tourment que le repentir dans une union qui doit durer toujours ! L'amitié, au contraire, s'accorde avec la prévoyance ; elle écarte les illusions dangereuses ; elle s'éclaire des solides conseils de la raison. Si donc on veut éviter au mariage les déceptionsd'un caprice tumultueux, ou les embûches d'une spéculation sordide, il faut le consolider par l'épreuve d'un amour honnête, amor honestus, comme dit Ulpien (1), d'une amitié vraie et qui doit être déplus haut degré que nulle autre (2). L'amitié estexclusive des mouvements impétueux du cœur, et des subtilités captieuses d'un mauvais esprit; elle donne pour garant à l'union conjugale la sincérité, la bonne foi, la prudence, l'intérêt bien entendu, toutes choses qui sont nécessaires dans les sociétés ordinaires et qui sont essentielles à la société des époux. Ecartez l'amitié, vous n'aurez plus entre les époux qu'un sentiment fugitif qui deviendra d'autant plus froid qu'il a été plus bouillant, ou qu'un trafic mercenaire qui enlèvera

(1) L. 3, D., De donat. inter vir. et uxor.

(2) Coquille, quest. 64.

86 M « OU NUfl M m m I 'i

au raor K)ul il i ment Le unions l m -u routes ne forment p

1 1 . Ce i poui quoi l'on Mann i le judicieux i I quille I in iliom par « on-

Irai do h | li enti ni l'ami l* \r-

donatioDi i I bonnet que lorsqu'on j

rde la modération, la . qui ap-

p irtiennenl a de | net pénétréei di qu'elles préparent 2 : Comme li une \ iei le hors

d'Age de faire enfants, épouse un jeune homme et lui » Fait de grandes donations. Tmof]Q croii que ce n'est • mariage, pour ce que les principam el ess< utiels » moyens de mariage n'] peuvent être, qui soûl l'es« » Lime el l'amitié, la génération, et éviter ion

» de pécher Unsi, faut croire que d'une pari esl

» le lui el débordé plaisir de la vieille elTavaricedu » jeune, qui sont les principaux mouvement! el cause » finale de leur mariage. »

El plus bas:

« Par icelles souvent advient que les enfants du » mariage demeurent pauvres el coquins, comme si » leur mère, demeurée jeune veuve, va ondes

» noces, tirant lous les droits; ou le mari, se trouvant » demeuré jeune, est contraint d'arrester eu célibat, » ne trouvant pas parti digne de soi, à c les

» grands avantages que ses enfants ont, et il est en » péril de paillarder 3

Ces observations ont une couleur piquante dans la

(1) Quest 17 et 149.

(2) V. art. 1515, 15Î6, etc.

(5) V. aussi quest. I02et 01*2.

forme et un grand fond de raison. L'excès dans une matière de cette importance est une cause de trouble et de repentir. Il n'y a de bon, ici comme ailleurs, que ce qui est modéré et honnête. On méprise les époux qui se mettent à l'encan ; on voit tous les jours les malheurs des mariages achetés. Mais la morale ne défend pas de profiter de la liberté du contrat de mariage pour se donner des témoignages d'amitié qui se manifestent par des avantages modérés. La générosité est bien placée entre époux ; elle forme des liens plus étroits ; elle met la reconnaissance à côté de l'affection ; elle partage les faveurs de la fortune entre ceux qui ont partagé leur existence et leur clostin.

12. Si les donations entre époux peuvent servira un mauvais usage, il est plus difficile de trouver l'abus dans les donations faites aux futurs époux par des tiers. Aussi les donations les plus favorables sont-elles celles qui sont faites aux deux mariés, ou à l'un d'eux, ou aux enfants à naître, par des parents ou des personnes amies (1). Ces libéralités n'ont pas le caractère de passion, de fol amour, d'avarice, qui peuvent dépraver les donations d'époux à époux (2) ; elles facilitent les unions ; elles en sont la dot, l'espérance et le soutien. C'est pourquoi elles ne sont pas révocables pour cause d'ingratitude (3). Faites à la famille plutôt qu'à une personne, elles ne sauraient s'écrouler pour une

(1) Art. 1081 etsuiv.

(2) Coquille, quest. 17, 102 et 149.

(5) Art. 959, C. civ.

38 M CONTRAI M NABI

raule accidentelle il«»nt l.i l'amillc n v i p..- .,h<] .m lieu que I* i <l"i d'époux a • i ti rô-

le pour cause d'in§ ratilude I . Le m >u\ qui k déterminées, bien que n'éi.mi p i IV^-

pril <•! .1 I " : i \ « • r i 1 1 «Ir !;i ! . 1 1 1 1 1 ' 1 . DCOOtn «I IVan-

1 1 pei on ne. El i omme la révocation poui cause 'T'i Lude ne le .1 la ramille »'t

nui enfants, il n*j .1 ps de laveur si iez puissante pour '-il conserver le bénéGce .1 un époux Ceci

est maintenant un point acquis à la jurispru lenc6;ila Fallu bien des tiraillements avant d'arriver à os résultat si simple et si moral. La première jurisprudence «le la Cour de cassation, dominée par une interprél lion trop textuelle de l'art. 959 «lu I Iode cii M , svail décidé que l'ingratitude n'est pas une cause «l»* réi cation des donations entre époux. Mais une louable résistance ayant porté la question devant les sections réunies en audience solennelle, cette erreur, trop longtemps accréditée, a été vaincue. Je me rélicite d'avoir été du nombre de ceux qui ont contribué à ce résultat, également commandé par la complète intelligence de la loi, par la justice, la décence et la morale.

1 5. De ces considérations générales il résul te que le contrat de mariage, pour mettre d'accord les convenances personnelles et les convenances d'intérêts, se prête aux combinaisons les plus variées. On y mêle des donations, des conventions de communauté ou de société, des mandats, des pactes de séparation, des

(1) Arg. de l'art 1518.

pactes aléatoires, des contrats de sûreté, des contrats de bienfaisance et des contrats intéressés, etc., etc. Tout ce qui peut établir entre les époux des rapports de bonne harmonie, tout ce qui contribue honnêtement à leur union durable et à leur progrès; tout ce qui excite en eux l'esprit de conservation, l'émulation dans le travail, le goûtde l'économie et le besoin d'acquérir ; tout ce qui accommode le gouvernement de leur fortune, à leur caractère et à leur situation ; tout ce qui tend à les dégager d'entraves trop difficiles pour le développement de leur bien-être; tout ce qui sert de garantie contre la dissipation, les erreurs et une administration mauvaise, etc., etc.; tout cela trouve place dans le contrat de mariage. Un contrat qui embrasse le présent et tout un avenir incertain, doit pouvoir se plier à bien des nécessités diverses et à de nombreuses prévisions : on y trouve les affections du cœur, et à côté de ces affections, les calculs de l'intérêt; on y voit la confiance qui unit les personnes et la défiance qui sépare les fortunes. Les contrastes abondent dans le contrat de mariage, parce qu'il se place en regard du contraste des événements de la vie. Mais ne l'oublions pas : si l'affection qui préside au mariage ne doit pas être imprévoyante, il ne faut pas non plus qu'elle soit si froide qu'elle consente à s'obscurcir devant l'intérêt. Le contrat de mariage, qui est le pacte des intérêts, ne saurait dominer, sans de graves dangers, le mariage qui engage les cœurs. Il faut un juste équilibre de ces deux contrats ; il faut appuyer la durée des sentiments sur la solidité de l'intérêt ; il faut diriger l'intérêt par l'affection.

ii :i l 'ru irqua qu'il o distingue entre

loua | i prh ilegi idérables I , prii île

Commandés par l.i lutin»- tir. , |r -, ,, | ». 1 1 | ,

lion de parties, par l'intérêt publie. Que e»-s pim-

ni une extension eu une resta m ii»h du di commun, loujonn ili Boni l'outrage l'une loi tavoi ble et pioleetriee. Quand Insaftiefa M7 ai n»>7 exemptent lee donations, par contrai de mat de certaines conditions rigoureux - , iequiM> j,c,ur içg donations ordinaires, il esl évident que n'est po*r favoriser les mariages que le législateur s'est Eelicbe drs formes accoutumé*

1 r». Il m est de même dan solennités spé-

ciales auxquelles le contrai de mariage es! ri--ujetti (2). L'ordre public est si inti au ma

c'est-à-dire a la conservation des ramilles et un développement de la population, qu'il ne pourrait j>as permettre de livrera des preuves fugitives ce conti

important. Nul ne demande plus de certitude, publicité et de solennité; il n'est | règle pour les deux familles qui l'unissent et pour la famille nouvelle qui va sortir de cette union : il est encore une loi pour les tiers et la base du crédit des futurs époux.

-16. Il n'est pas jusqu'aux gènes qui, au milieu de la liberté du contrat de mariage, viennent quel-

(1) hfrà, n° -47.

'2 Art. 131» i.

ET DES DItOITS DES EPOUX. AttT. 1587-1388. 31

quefois contenir la puissance de la volonté, qui n'attestent la constante et prévoyante faveur de la loi.

D'après le droit commun, la volonté peut défaire l'œuvre qu'il lui a plu de créer. Ici la volonté des époux est impuissante pour dissoudre ou modifier le contrat qui a présidé à l'union conjugale. Il y a entre eux un lien supérieur à tous les changements d'une volonté ambulatoire. C'est un pacte de famille qui, une fois constitué, n'appartient {dus à ceux de qui il émane; il est la loi de l'avenir, et comme je le disais tout à l'heure, la charte (!) du foyer domestique. Il participe de l'immutabilité du mariage lui-même, et exclut le repentir comme le mariage exclut le divorce (2).

17. Entre les époux, d'ailleurs, règne une incapacité relative, de tous temps justifiée par les égarements de l'affection et la crainte des influences abusives (3). Avant le mariage, les époux, conseillés par leurs proches, sont plus dépendants de leur propre famille et plus disposés à défendre leur intérêt distinct. Après le mariage , il n'en est plus de même : les époux ne forment qu'une seule et même personne et ne représentent qu'une seule et même volonté. La famille nouvelle dont ils sont le principe, s'élève plus haut dans leur pensée, que la famille dont ils sont issus, et l'exagération de ce sentiment

(1) Suprà, n° 1.

(2) Infrà.n" 171 et 202.

p) 9 et 202.

jH'ui lei entrali pi d m de chan [ementi Imprndents ou (Lui de i ' h «•') . Le nari a l9ao«

loi ilé, la femme la léduction : l'un n r le

commandement, l*autrc par lei cai • ■ Ces! alternative in< essanU , quand oc n

pn une mite continuelle de rail , La liberté le

contrat! n'existe pas dana cetl ne du m

chaîne fortunée ou chaîne douloureuse, qui jours sereins ou m - j< ramertume, mail qui i pas un seul moment de cette pleine indépendance qui ne compte qu'avec soi-même, et n'obéit qu'à seule inspiration.