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nous entraîneraient vers une autre partiedu Code civil.

ni ne noua arrèlerom donc pai i réfuter H, Zacharic ! , qui pense que l'usufruit légal n'es! pai un de

i droits de la puissance paternelle que l'art. I388en-

tend protéger; Comme si M. Tivilhanl n'avait j » . i s dit

dans un discours au Conseil d'Etat: • L'article oe parle

• de la puissance paternelle, que pour défendre les

» stipulations qui priveraient le père de ion pouvoir » sur la personne de ses enfants et de Vuêufruil

• leurs biens [2). • Tout cela est trop évident pour

y insister.

Mais nous parlerons d'une question pi us grave et

qui a paru faire doute' à certains jurisconsultes. On s'est demandé si le pacte qui porte que les enfants mâles seront élevés dans la religion du père, et les filles dans la religion de la mère, est obligatoire pour le mari. Le plus grand nombre pense que ce pacte n'est qu'un engagement d'honneur, et qu'il n'engendre pas un lien de droit (3); et c'est ce qu'a décidé le Code civil d'Argovie, qui déclareque, nonobstant toute convention, les enfants seront élevés dans la religion

(1) Tome 5, p. 401, note 3.

(2) Fenet, 1. 13, p. 341 à la fin et 542.

(3) MM. Duranton, t. 14, n°2i.

Zacliariee, t. 3, p. 402.

Toullier, t. 5, p. 19.

Odier, t. 2, n° 028.

du père (1). MM. Rodière et Pont estiment cependant qu'il faut avoir égard à une convention qui intéresse à un si haut degré la conscience de la mère; ils s'appuient sur l'art*. 203 du Code civil, qui partage entre le père et la mère le soin d'élever les enfants.

Cette opinion ne me paraît pas admissible.» L'article 203 appelle en effet la coopération de la mère pour l'éducation des enfants, et en cela il a entendu la voix de la nature, il a rendu hommage à l'affection et à la tendresse de la femme. Il y a même un âge des enfants, où les soins maternels sont plus efficaces et plus nécessaires que ceux du père ; c'est le premier âge. Mais, plus tard, lorsqu'il faut former Je moral des enfants, diriger leur éducation, les préparer à entrer dans la société qui les attend comme hommes et comme citoyens, il est évident que s'il s'élève un dissentiment entre le père et la mère sur le système à suivre, c'est l'opinion du père qui doit prévaloir ; car l'obéissance est due par la femme à l'autorité du mari : autorité à laquelle appartient la déférence, soit qu'elle s'exerce sur la personne de la femme, soit qu'elle s'exerce sur les enfants. Ensuite quels inconvénients n'y aurait-il pas à rendre les tribunaux juges de pareilles difficultés! quels éclats fâcheux, quelles sources de division dans les familles ! Enfin, jusqu'à quel point la femme pourrait-elle faire parler d'impérieux scrupules de conscience? Quoi ! elle consent à ce qu'une partie de sa famille reçoive une éducation religieuse en opposition avec la sienne ; elle ne trouve pas mauvais que ses fils suivent la re-

(1) Art. 177.

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