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70S. On comprend, du reste, que l srai qu'au taat que l'immeuble auquel la rattacha, psi p au m< f du :
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(i) Lebrun, p. 2»:» et 246, n ' l'I, SB. lnfra, D 117» t.
(2) Junge art. 1 137.
Et mfrà, \r 1170.
(3) M. Zachariae, t. 3, p. \~>~
ET DES DROITS DES EDOl'X. A HT. 1409. t!7i
seraient des dettes ordinaires qui ne donneraient lieu à aucune récompense (1). En effet, lorsque l'immeuble a été vendu, il n'est pas resté un propre de l'existence duquel on puisse argumenter pour exiger récompense.
709. Mais revenons au droit de récompense sanctionné par notre article. Puisque La dette ne doit être pavée par la communauté que sauf récompense, pourquoi donc la jurisprudence a-t-elle condamné l'opinion de Lebrun, qui, appliquant à la créance ce qui est vrai pour la dette, voulait que la créance 'de l'époux qui avant le mariage a vendu un immeuble resté non payé, ne tombât pas dans la communauté (2)? ne doit-il pas y avoir réciproci.lé entre l'actif et le passif? Si le passif n'entre dans la communauté que sauf récompense, pourquoi l'actif va-t-il s'y perdre sans récompense ? Ne peut-on pas reprocher au Code civil de manquer d'équité, en se prêtant a une différence si difficile à expliquer?
Il est, en effet, des auteurs qui ont taxé notre article d'injustice ; ils ont dit : Lorsque l'époux a vendu avant son mariage un immeuble propre, si
(!) Pothier, n62")i).
MM. Toullier, t. 12, n°v209, 210.
Duranton, t. 14, n° 214.
Zacharise, t. 3, p. 4Ô1, note 20.
Odier, t. 1, n°161.
.2 Suprà, n° 557.
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Quand l'immeuble <1<' l'époux est vei du ai u mariage et que I»1 prix lui i n est dû, pourquoi prix ne tomberait-il pas dans la commun rait-ce parce que ce prix <*>t la représenlati< n d< l'immeuble aliéné? mais il esl de principe certain qu'il n'y a pas «le subrogation en parei le matière. L'époux a cessé d'être propriétaire de la chose avant le mariage; tout rapport entre l'immeuble <'t lui a été rompu : il ne reste plus qu'une somme d'argent à quoi tend l'action, et cette somme échoit mit.. sairemenl à la communauté, quelle qu'en soit la cause et l'origine.
(1) Supra, n 557
(2] MM. Duranton, t. 14, n° 218.
Zachariïe, t, 3, p. 433, note 20.
Odier, l 1, n° 103.
(3) MM. Toullier, t. 5, p. 70.
Rodièreet Pont, t. 1, n'549.
Mais la position est bien différente quand l'époux acquéreur d'une chose qu'il n'a pas payée, veut la faire payer par la communauté, bien qu'il la possède en propre et qu'il entende qu'elle reste exclue de la communauté; et voilà ce qui distingue ce cas du précédent. Tout à l'heure, nous n'avions pas le spectacle d'un individu qui veut garder tous les avantages pour lui, et faire payer par autrui les dettes d'une chose qu'il entend se conserver propre. Ici, au contraire, par une prétention offensante pour la raison, c'est une personne refusant de mettre en commun, une chose dont elle exige que la société paye les charges.
On compare donc deux situations qui n'ont aucune analogie. Savez-vous où se trouve la parité? entre la créance pour prix d'un immeuble vendu avant le mariage (1), et la dette du prix d'un immeuble acheté avant le mariage, mais n'étant plus possédé à cette époque (2). En effet, des deux parts, l'immeuble a disparu, et l'injustice a disparu avec lui ; aussi ces deux hypothèses sont-elles résolues par une règle de réciprocité. Dans la première, la créance entre dans la communauté sans récompense ; dans la seconde, la dette y entre aussi sans récompense.
710. Mais continuons à nous occuper de quelques cas où Ton demande si la dette est mobilière ou immobilière.
(1) Suprà, n° 357.
(2) Suprà, n° 708.
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