H it une différence enl i

del cellei que le mai i a tuitea pendanl la com-

muoauté Ces deroiérei obligent le mari p mi le tout, même Bprèi la dissolution de la communaul qu'il les a contractées lui . i I que le

onl sm\ i ^.. foi \ i < on traire, lorsqu'il s'agit d dettes <l»' la Femme antéi u lires au mai n. en communauté, il ei I bien « rai que l«- mai i i tn. n pour le tout, pendanl 1»' m n i omme

seigneur et maître de la communauté (i : mais a la dissolution, alors < j » i 1 1 n'esl ['lu- chel de la comn nauté, il n'en est plus tenu que pour sa moitié, comme parti lire dans la communauté (2 .

099, Un effet très-remarquable de celle des dettes personnelles dans la communauté, que les conquête que fait la communauté y sont affectés. Ainsi, par exemple, le mari est frappé d'u condamnation qui l'oblige s payer telle somme en vertu d'un jugement rendu contre lui avant son n ri âge : l'hypothèque judiciaire du jugement viendra

tendre sur les conquête laits pendant le mariage ;

I Infrà, iv 700.

[2 Art, i 185.

Lebrun, p. 239, tt" 12.

elle les suivra même dans le lot de la femme(l). Ces conquêts sont une partie de la communauté, et comme la dette est devenue dette de la communauté, l'hypothèque s'attache à tout ce qui est susceptible d'être atteint par elle dans la communauté.

700. Un autre eiïet non moins remarquable et que nous indiquions au n° 6i)8, c'est que le mari peut être poursuivi personnellement, pour le payement des dettes mobilières de sa femme contractées avant le mariage (2) ; car il est maître de la communauté; de plus, il a la jouissance des biens de sa femme. La communauté l'oblige envers les créanciers de sa femme, de même que pour ses propres dettes. De là cette règle des coutumes, Qui femme épouse, ses délies épouse (5); règle que la coutume de Blois exposait avec plus d'étendue dans son art. 180, qu'il est bon de rappeler : Homme qui prend femme par mariage, la prend cum honore et onei\e, et par ce moyen, est tenu de payer les délies personnelles dont il Va trouvée chargée et tenue, et tour icelles peut être poursuivi.

(1) Infrà, n°« 1676, 1799 et 1802.

Lebrun, p. 238, n° 12.

MM. Toullier, t. 13, n° 203.

Duranton,t. 14, n° 498.

Otlier, t. 1, n° 567.

(2) Ferricres sur Paris, art. 221. § 1, n° 21. Infrà, n° 1780, art. 1485.

(5) Meaux, art. 65.

Infrà, n° 769.

ijn nrfo Im

Aussi, apréi la dissolution <lu ru i-il aucun i( exempter du p ij em<

la moitié du total de ces dette* de la iiiriii offrirait-il de

bie par sa femme en commun ou

jusqu'i olument qu'il en a fafl

il n'y sérail pas reçu : la d tte lui est devenu* sonnelle; il Faut qu'il même sur

biens personnels 3 ,

701. E( puisque la dette forme une dette déco munauté, 1 1 femme jpuil i cet égard de tous lès privilèges <le renonciation, dlndemnil . que le

tème delà communauté h bue pour les dettes

ordinaires (5). Nous reviendrons sur ceci en commentant les art. 1410 el 1 19 I.

70v2. Nous verrons aussi par cet art. 1 1 10, qu<

(1) Droits de justice, chap. 21, n i1»".

(2) Racquet, uL

fafrè, art, î 185, ir 17 3) Lebrun, p. *2~~>, n" 3

.jiii'i. Droits de justice chap. 21, irlOO. fn/rè,n*1837.

dettes de la femme n'incombent sur la communauté qu'autant qu'elles ont une date certaine, antérieure an mariage; sans quoi, une femme pourrait ruiner son mari en antidatant des obligations.

703. Du reste, quoique le mari devienne personnellement débiteur des dettes de la femme, il est bon d'observer que les titres antérieurs au mariage, exécutoires contre la femme, ne sont exécutoires contre le mari que huit jours après la signification qui lur en est faite (I). On argumente ici avec raison de ce qui a lieu en matière de succession. Il faut éviter les surprises, et laisser au mari qui a pu ignorer la dette, le temps de se procurer les moyens delà payer.

704. Maintenant, voyons ce qu'on entend par dettes mobilières.

En principe, rien n'est plus facile que de répondre a cette question : Actio ad mobile estmobilis, ad immobile esl immobilis. Mais, dans l'ancien droit, l'application rigoureuse de cette règle avait paru conduire à des injustices criantes, et on avait adopté des tempéraments qui s'en écartaient. Ainsi on était

(1) Arg. de l'art. 877 C. civ. elde ce que du Polluer, n#242, MM. Toullier, t. 12, n°201.

Duranton, t. 1 \, iv 250.

Hodière et Pont, (. I, u" 532.

80 iii i on mai ai mm.i ki

ni poui ne 1 1 1 1 «• tomba dam la oommui que sauf ré< ompen t la delta u conti

nit la m 'i iaga pour dai iromeublei pi poui quoi la prii eocora dû d'un immeuble, acqi

mi le mai i ige. n'étail pai mil au mobilière! pui i qu il était dû poui un

propre, el qu'on pensai! qu'il étail trop dur <jn»le conjoint lit payer i la communauté le pria «l'un immeuble qu'il gardait pour lui leul (I). Quelle injustice, en effet, si l'époux conservant la chose comme propre, eût mil le pria a la chai de la communauté! <>n considérai I beaucoup plus la cause et l'origine de l'action m objet 3

Il en était de même d'une soulte de pai I paver pour immeubles r> . Ces dettes n'étaient < dette; d communauté I] au même titre <jh<' les

(i) Lebrun, }». 244, ir 36.

Pothier sur Orléans, Introd., t. H», d -j»; ; et Communauté, n • 239 el 269.

Lalande sur Orléans, art. 186 Ferriéres sur Paris, art. 221, $ 1, n 10 el 11

(2) Lebrun, lac. cit.

(5) Dumoulin sur Tours, art. 20ti

Tbéveneau Bur l'ordonnance de 1510, art. 71

Lebrun, foc. rit., n° 21 .

Pothier, foc. rit, (A) Bretagne, art 242.

Maine, art. r»»rj

Anjou, art. 286.

Louet, lettre A, sonim. 3.

dettes purement mobilières ; elles n'entraient dans la communauté qu'à charge de récompense. On les considérait comme n'étant que l'exécution et l'accomplissement du contrat de vente antérieur au mariage, lequel avait effet in prœterilwri, non secùs ac in vendilione contracta sab conditione (1).

705. Remarquons toutefois que quant au créancier, il n'y avait pas de distinction à faire. La dette était à son égard dette de communauté; il pouvait poursuivre la communauté pour le tout. Ricard pensait le contraire <c2) ; c'était une erreur. Eu égard au créancier, il n'y avait pas d'autre règle que la maxime vulgaire : Actio ad mobile est mobilis, ad immobile est immobilis. Pour lui, le prix de l'acquisition était une dette mobilière qui entrait en communauté ; et si c'était la femme qui fût débitrice, il avait droit de poursuivre le mari, sauf recours de celui-ci pour être récompensé.

Il y avait donc là deux aspects : entre époux, la communauté obligeait à récompense, afin de conserver l'égalité et de ne pas permettre que l'un des époux se conservât des propres aux dépens de l'association conjugale (3). Mais à l'égard du créancier, la fiction qui ne faisait entrer le prix dans la communauté que

(1) Brodeau sur Louet, lettre A, somm. 3, »°2.

Infrà, n°1170.

>2) Sur Paris, art. 221.

(3) Infrà, n- i 1C8.