i CONTRAI m MAI lAffl

m mi.- 1 ' trouve rél il Lil I .

i i letur factum qn > durai fin tum 9

Ain i les acquit rip i • .ni'

en commui I "".i ce qui i i I m •• i*-m|».-

éparalii n On 0 que la

rupture n'a pi 1 0 nme dil Lebrun 1 3

ou plutôt, comme ajoute le même auteur, qu\ Ile n'a que proi iaoire | I el à Litre il»' 1 ireté

1 173. Toutefois, h ctea i itei méd lirei 1 tita pai l,i femme en vertu article 1449, ne laiasenl pat que de subsister 5 >. Le droit des ii« teint par l'effet rétroactif (6), et le mari ne doit pas se plaindre que pendant la séparation la femme ait en femme séparée.

Ainsi, ce que la femme a vendu est bien vendu; ce qu'elle a affermé est bien affermé.

Si le mari avait donné caution pour la dot, et que la caution eut été déchargée par suite de la restitution

(i) Orléans, art. 199.

Ricar i sur Paris, art. 220.

Mornac sur la loi 7, D., De divort. et repud*

Lebrun, p. 282, nu 15.

Lalande sur Orléans, art. 199.

$) L. 5, D., De divort. et repud.

(3) Loc. cit.

(5 Orléans, art. 199.

(6) Argument de ce qu' oigne Modes-tin, 1. 63, D., De jure dotium.

de la dot faile à la femme en conséquence de la séparation, le rétablissement de la communauté serait pour la caution res inler alios acta. 11 n'est pas au pouvoir des conjoints de faire revivre une obligation éteinte (1).

1474. De même, si un tiers avait doté la femme avec pacte de retour en cas de dissolution de communauté, la dot, ayant fait réversion au donateur par suite de la séparation, ne se rétablirait pas , au préjudice de ce même donateur, par le rétablissement de la communauté (fc2). Point d'effet rétroactif à l'égard des tiers.

11 n'en serait autrement qu'autant que la réversion aurait été stipulée au cas de dissolution du mariage; car, la séparation de biens laissant au mariage toute sa force, la condition du retour ne se réaliserait pas.

1475. Tout ce que nous venons de dire du retour au régime de la communauté est applicable aux époux mariés sous le régime dotal. 11 leur est permis d'effacer les traces de la séparation, et de rentrer dans le régime de la dot.

(1) Lebrun, p. 283, n° 20.

(2) L. 42, $ ult., D., Solut. matrim.