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DOtre .ulule, il i onnu que I» i n'a \
besoin du eonooui de la lié «lu
délaissement par hypolbéqu< aquél de communauté 9
870. En un mot, le mari i an droit ibtolu de disposer a titre onéreui du mobilier al doi conquèti «le la communauté. (<^i là an <l«,s; attributs de la puissance maritale el an de 1 1 • ommunauté; c'est par l'existence de ce droit absolu que la communauté est un régime bien [dus hvorable au crédit que le régime dotal. Los lion peuvent traiter avec confiance avec le mari: ils n'ont pai i craindre les critiques il»' 1 1 femme al tout loi lurs effrayants nue I" régime dotal hit planer tor les tiers détenteurs des biens dotaux. Ils n'ont pas ne craindre que la femme vienne les troubler, acquéreursou créant iera hypothécaires, par son hypothèque légale. Tant que la femme reste commune, elle < associée aux aliénations et hypothèques consent par le mari : tous ces actes sont censés les siens (3).
(î) Mon comm. dp ht Renie viagère, n° 254. 2) Mon comm. des Hypothéqua, t. ô. \\- £21 .
MM. Rodière et Ppnl, t. i, n°658.
.">) Infrà. n*1800.
871. Pourtant faisons-y jittention : quand nous parlons du droit absolu du mini, nous ne le séparons pas, dans noire pensée, de ces limites nécessaires qui bornent toutes choses ici-bas.
Et, par exemple, lorsque le mari a vendu des conquèls de communauté, il arrive (et cela, quelle que soit la plénitude de son droit) que si sa femme renonce à la communauté, elle peut faire valoir contre l'acquéreur son hypothèque légale, et troubler ainsi l'actede la puissance m a ri ta le. Par sa renonciation, les conquéls deviennent biens du mari, et dès lors l'hypothèque légale les affecte d'après l'art. 212 1 du Code civil. On a vainement contesté celte étendue de l'hypothèque (1). Il n'y a pas de vérités si évidentes que quelques auteurs n'aient tenté d'obscurcir; mais la raison unit par remporter, et je ne crois pas qu'on puisse sérieusement contester aujourd'hui un point de droit si certain (2). Qu'on ne parle pas des droits
(1) Lebrun, p. 447, n° 85.
Ferrières sur Paris, arl. 225, t 3, p. 227.
Bourjon, t. 1, p. 671.
MM. Delvincourt, t. 3, p. 551.
Rodière et Pont, t. 1, n° 888.
(2) V. infrà, n- 1815. 1816.
Cassât., 9 novembre 1819 (Devill., 6, 1, 128).
16 février 1841 (Devill., 41, 1,550).
Kouen, 11 mars 1840 (Devill., 46. 2, 503). Mon comm. des Hypothèques, t. 2, n°433 1er V. infrà, n° 1646, s'il est vrai que la femme puisse, sans renoncer, opposer son hypothèque légale pour
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femme parle au conlral avec ion mari
872. Voilà un exemple de perturbation amené par le droit de la femme : celui-là ne découle |i l'association, puisque la Femme ne peut L'exera i qu'en se déclarant non commune.
Mais alors même qu'elle est commune la femme peut, dans un certain cas, apporter une gône mari dans ce droit d'aliénation a onéreux que
nous appelions tout à l'heure absolu; noua avi indiqué ce cas au n° 8 (>.">. Mais nous n'avons fait que glisser sur l'idée. Nous avons besoin d*y revenir pour y pénétrer plus profondément. Noua voulons parler du cas où le mari aliène les biens de la communauté pour taire fraude à la femme.
Bien que le mari soit s ur el maître de la
communauté, il est cependant de principe qu'il doit
exercer sur le? conquête d^ eommanauté les pfélètameuts autorités par l'art. i47i.
la régir sans iïauile (l). La seigneurie lui est attribuée, dit Coquille (*2j, qualenm bona foies palilur, non cliam ul fraudibus via aperialur. Tout acte émané de lui, qui tendrait à lui faire un avantage indirect, donnerait lieu à récompense au profil de la communauté. En cette matière doit régner l'égalité la plus précise (3). C'est ce qui fait «lire à Lebrun avec beaucoup de sens et dans un très-bon langage : « Ce ne » sont pas, en celte matière, des fraudes grossières t» que l'on appréhende, ni des donations exigées par • de mauvais artifices; mais l'on craint même l'opé- » ration de la loi et principalement l'effet de la tles- » tinalion. L'on empêche que, sous prétexte que le » mari est maître de la communauté, il manque de » rendre à la communauté ce qu'elle doit avoir ; qu'il » la frustre d'une succession mobilière qui lui doit » profiter, ou qu'il ne fasse des compensations de » ses propres dettes qui énervent celle succession «> mobilière, et retranche la meilleure partie de » l'émolument (4) » .
Il faut en convenir cependant : la fraude est dif-
(1) Pothier, n°4G7.
Paris, art. 225.
Berry, t. î, art. 4 et 20.
Lebrun, liv. 1, chap. 5, dist. 1, n» 60, p. 00.
Coquille, quest. 90.
(2) Loc. cit.
(3) Lebrun, loc. cit.
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en eii le plu- ri lie 1 1 le plu* bel ol m-
|w'«i hé, pour en priver i i femme de le rci i"- mali*
cicusetyenj , » i il«- paire d
conscience ne le rçtieni i ne
a lui faire sentir son frein ] i 'j i rien d<
malaisé <|im' de pénéti
menl ourdies par ta fraude. Combien
contraire o le mari po m-
mtinauié et prendre en poyemci des bil
leur, pour faire des emprunts -imulés, pi m apparaître plu§ de dettes que de biens, afin de (! cer la femme ou les liéi itiere a : er I !
Cependant les tribunaux pourront exapainer les circonstances; il sera île leur devoir de s'armer «l'une vigilance investigatrice et sévère, pour surpr< ces infâmes machinations. Le champ des indii leur est abandonné ; ils doivent y euh ei avec fermeté et rigueur, quoique u\ce nrudeii< n.
