L. ult., C, De dotis promissione

(2) L. 81, l).fProsocio.

(3) Dumoulin sur Paris, art. 107.

D* Argentré sur Bretagne, ari. 40 ï, glose 4, nos 4,2, 3,

(4) Lebrun, liv. 2, cliap. 2, p. 173, 174, noi14 et suiv.

il. 12

M ...Nil MM I 1GB

Mai "ii répond

I h ;u quittant -■■ propre dette . le mqi i a i< quitta < elle de a fi mme dette plutôt naturelle <\"<- « h île,

in h ii doute i , mai dette que on affection i nippe i qu'elle ne peu! reniej ip offenser !

mour maternel 'i . Quel meilleur emploi le | ut-

il r.uif des effet*) de la commtfnputé que i\e dolei i i

iblir le opium ! lui <|'n peul les vendre

é . i ii\ pothéquer , lei charger de dett il nr pourrai! pas les donner aux enfanta communs l>(>iir remplir un devoir pieux ' el hum- le |xou«

\ trait mauvai ' s'il a pi is sur la pai de

celle-ci pourd< I ir les enfants, il faut Bupposer qu'il a m des motift l< gilimes, une tu* s proba-

bles don,t parle la loi li au C. de Jure dolium, quand elle dil que la femme peut être obli : doter '/ ma na el probabili cauià. D'ailleurs l'épouse èsl cens* i le mai i dans l<

i\ui celui-ci i'.iii comme commun. La j op-

tion légale est qu'il y a eu accord de Bçntiments dans une résolution si conforme au vœii de la nature. î/arlicle 1 ir>(.) est formel à cel égard. (Jui peut assure i (ju'an moment ou !.i donation a été faite, l'épouse n'y consentait pafcfel sa résistance après edup n'estelle pas l'effet d'un repentir tardif et d'une fâcheuse disposition*' Ces raisons avaient paru prédominantes

,1) Art. 204 C. civ.

•J V. infrà, n- Ï2H.

dans l'ancien droit (1) ; elles ont entraîné les rédacteurs du Code civil.

901. Si cependant la donation était excessive, en ce sens qu'elle absorbât toute la communauté , et qu'elle laissât la mère sans ressource, je pense qqe les tribunaux pourraient interposer leur équitable médiation. Le mari est sans, ,doute seigneur et^ maître de la communauté; mais il doit agir sans Cru iule ; c'est une règle invariable. Or, il y aurait fraude dans sa conduite, s'il avait eu la secrète pensée d'appauvrir et humilier sa femme, de blesser son cœur de mère et d'épouse, et de la placer, sans motifs légitimes, dans une dépendance dégradante à l'égard de ses enfants. Nous pouvons nous autoriser ici de l'opinion de d'Àrgentré(2), quj pensait que l'article 404 de la coutume de Bretagne, lequel sanctionnait les donations failes aux enfants communs par le mari sans h4 concours île la femme et sans récompense pour celle-ci ,dcvait être tempéré lorsque la femme était réduite à rien, et qu'il fallait lui réserver une part dans les conquèts.

902. Ce n'est pas cependant que nous pensions (|ue le mari ne peut pas disposer de la totalité ue la

[1) Y. art. 4Q4 de la coutume, <le Hreta^uc,

Et Brodeau sur Louet, lettre 1), somm. 48, n°. Arrêt du 2\) décembre 1017.

Pothier, nos 488 et 047.

Denizarl, v° Conquêt.

(2) Sur l'art. 404 <lo la coutume de Brel lose à\ n°2,

1 xo

communauté poui dotei le enl mt Loin de n<

Une pareille <>|miiimii, . I rioij* miihhh- [(Infirment de

I i v il adopté par la Cour de ion 1 . que le m

jx'lll (Inlrl- 1rs iIlLlIlls rnllllllllll la < "Ml ïll 11 IM

toul entii que doui vouIoj

que li la femme n'a pa de pati imoii onnel .

«■Ile ii.i BUCUfl propre <|in |»m i — <• lu l'aire vivre, et que cependant son mari la laisse injustement espoir et sans appui, alors il est équitable de tenir i de i éduire une donation qui poi te les caractères du mauvais vouloir et de la Fraude. La Femme aura donc droit i une r& ompei Ile

pourra faire valoir contre le donat de femme commune : elle p< ui un p

tage (3). Il ne faut pas qu'une injustice criante eo« vers la mère reste masquée bous la couleur d'une disposition affectueuse pour l'enfant i .

903. Nous avons dit que le pouvoir du mari ne va pas jusqu'à pouvoirdisposer, par acte à titre gratuit, des conquêts * 1 « * la communauté, si ce n'est pour l'établissement des enfants : comme cette prohibition a été introduite en laveur de la femme et pour la protéger contre d'injusfc on s'est

demandé si le concours de la femme à la donation

(1) Req., 2 janvier 1844 (Devi!l..ii. 1,9). 2) Jutif/r MM Rodière et Pou', t. 1, ir I 5) Lebrun, loe. rit., p. 175