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longé, dâris ses rapporta .i\»'<- lui, que cômm< tion (.1). M. Détvincotirt a très-bien résùine toùlfe (Lui- ces courtes paroles I A l'égard Au mai i , » elle es! toujours présiimt omme

» câtitiën . (jii;mi! iiirnic l,i dette < oncei aérai! » affaires <1<' là communauté ; ei elle doii en

» Conséquence, inuemnisëe par lui Ôti ses héritiers, » sou èh total , soit pat moitié seulement, suivant » les circonstances. »

lOoo. Voila pour le cas on la femme solidairement avec son mari, soil pour les affaires <ln mari, soit pour les affairés* Ae là communauté.

(1 Lebrun, p. 458, n I i.

Pothier, n0' 759 i 761s (2) Lebrun, p. 159, ir' 15.

(5) Les commentateurs du Code civil sdni fort brètssur ce

point. V. MM. Toullier. t. 12. n 2"i: Duranton. t. lin &A I .

Dalloz, t. 10, p. 201, n* lé; Odier, t. i, n° 29Jj MM. Rodiere et Pont donnent cjûëlqdes détails plus étendis (t. 1, ûM 007 et sulfj .

Mais il est possible qu'elle se soit obligée conjointement, quoique sans solidarité, soit pour les affaires DU mari, soit pour les affaires de la cofrimunaulé; alors, la femme ne peut pas être poursuivie par les créanciers pour le total ; elle ne peut être poursuivie que pour sa part et portion (art. 1G87), c'est-à-dire pour moitié de la dette (1). Mais cette moitié, elle la recouvrera contre son mari, si l'affaire ne concerne que lui, car elle sera censée sa caution ; elle la recouvrera encore, quand ce serait une affaire de corrirriiinauté, si elle y renonce (2) : elle n'aura payé que comme caution.

1039. On voit que dans tous les cas où la femme s'oblige , conjointement avec son mari , pour des affaires qui lui donnent droit d'être indemnisée, elle est censée caution de son mari (3). Notre article est cependant rédigé de manière à laisser croire que la femme n'est caution de son mari c^ue lorsqu'elle s'est obligée solidairement; mais il ne faudrait pas prendre avec trop de rigueur une rédaction qui n'a pas cette portée. Le Code a voulu dire (pie la femme est caution du" mari alors même qu'elle s'est obligée solidairement. C'est ce qu'avait dit Lebrun: « L'ih- » demnilé de la femme la fait considérer comme une » caution, quoiqu'elle se soit obligée solidairement;

(1) Infrà, n° 1790.

(2) Delvincourt, t. 5, p. 22, et notes.

(3) Infrà, nM8r,<;.

>(>* i.i C0N1 114 i Dl MARI vf

G eal U06 i f 1 1 j * i ■ ."M qui du ^ elléieo qui i

été aboli ' I . Il luffit don* qu'il ) ail i in

demnité poui qu'il j .ni i union implicite 'l'' la femme, et, par luite, aubrogali >n dai 'In

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IniU. I > u reste, lu >uhri>;.'atiMii . « * 1 1 . • I fi...-^,nir

du cautionnement . est i>n l utile i la femme. I cienne jurisprudence l'avail conss on la I

résulter des art. 244 et 245 de la coutume de Parii 'i .

1() i I . Résumons maintenant ces différenti apen l ne femme commune peul s'obliger lolidaii e menl pour les affaires du mari ou de la communauté (art. 1431), el être forcée par le créanciei a

payer plus que .s;i moitié. En ce lie a droil <*

rive indemnisée par son mari de ce qu'elle ;> payé en

sus de sa moitié.

De plus, lors même qu'obligée sans solidarité,

elle n'a payé que sa moitié, >i cette moitié ex< ède molument qu'elle a tiré de la communauté, elle doit être indemnisée de ce qu'elle a payé en bus de cet excédant, et cela quoiqu'elle ail accepté la < ommunauté (art. 1483). De plus ei la femme peul

renoncer à la communauté, et alors les dettes auxquelles elle a participé retombent tout entières sur le mari; elle y devient étrangère: elle doit être

(1) P. 461, no '2-2.

indemnisée en totalité de ce qu'elle a payé. Enfin, toutes les fois que l'affaire est personnelle au mari, la femme obligée avec lui a son indemnité contre lui pour tout ce qu'elle a déboursé à sa décharge (art. 1494).

Dans tous ces cas, elle a subrogation aux droits du créancier pour ce qu'elle a payé en trop ; elle est caution du mari. En droit romain, c'est quelque chose de monstrueux qu'une femme qui cautionne son mari (1). On sait d'ailleurs quelle était l'incapacité delà femme en matière de cautionnement, d'après le célèbre sénatus-consulte Velléien (c2). Dans le droit coutumier, la femme, qui est presque l'égale de son mari, peut venir à son secours; elle peut le protéger de son crédit; elle est même censée sa caution dans les actes qu'ils font ensemble (3).

Si les biens de la communauté ne sont pas suffisants pour rembourser la femme de ce qu'elle a payé en trop, elle a action personnelle sur les biens du mari (4).

1042. Il est bon maintenant d'insister sur un point très -nécessaire à éclaircir pour mettre l'art. 1431 dans tout son jour. Il consiste à savoir si, pour que la femme puisse se prévaloir de cet article, il faut

(1) Mon coram. du Cautionnement, nos 179 et 181

(2) ld.

(3) Lebrun, p. 461, n°!22.

(ï Art. 1472 et comm. de l'art. 1433

que l.i detyp pi

telle -<»i i.- . | ni- 1 1 «• soi!

<'lli'-ni.!iic, «I mm pour -"ii mari ou pour In - ommu-

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qu'elle aurait pprfa i

Lebrun s'esj posé cette qui In b-

n mari et la femme, dit-il r un

* tiers, la femme a'en a pas mojns Bpp Indemnité.., » On ne doit pas, en cas «le renonciation, cop-

• sidérer que la communauté ne profite «I.- \ içn

» pane que lYmpru il a tourné au profil «Tu

» En effet l'indemnité légale ou conventionnelle » n'est pas [ondée sur le profil que fait !»• mari, s au cas que sa Femme ou ><■> héritiers reponcent a

o la communauté, mai^ sur la faveqr dq la dut, » qu'on ne peut conserver sans les remplois el

» l'indemnité qu'on a rendu< légaux par cette » son

» On ne peut s'attacher à l'opinion contraire » sans ouvrir la porte «à toutes les fraudes, car il » n'y aurait rien de plus facile que de feindre » que des obligations dont le mari profit< » seraient des cautionnements au profit de tiei » personnes choisies pour être absolument in<r>l- » vables, et de ruiner par cette voie les femmes » mariées, faute d'indemnité et de recours sulïi- » sants. »

Cette opinion de Lebrun ne nous parait pas en

harmonie avec |e texte de notre article, texte qui paraît avoir été rédigé avec une précision soigneuse pour la condamner. Il n'admet la femme à se présenter comme caution de son mari que lorsque l'obligation de la femme a trait aux affaires de la communauté ou du mari; c'est dire assez qu'elle ne saurait réclamer ce rôle quand elle ne s'oblige pas dans cet intérêt.

Déjà, dans l'ancien droit, l'opinion de Lebrun était combattue. Bacquet n'hésitajt pas à décider que la femme n'avait pas de recours jorsque, conjointement avec son mari, plie n'avajt fait que répondre pour quelques parents et amis qui ont touché les deniers (1). On conçoit en effetque, lorsque la femme a payé une dette dq mari, elle ait une pleine indemnité contre lui ; on conçoit de même que, lorsqu'elle a payé en entier une dette de la communauté, elle ait une indemnité pour le tout si elle reponçe, et une indemnité pour moitié si elle accepte. Mais quand la femme est individuellement intéressée dans la dette, quand cette dette est sa chose personnelle pour moitié, elle a beau renoncer à la communauté ; elle ne saurait exiger que la communauté reste chargée d'une obligation dans laquelle elle a sa part personnelle ; elle ne peuf laisser sur le compte de la communauté une dette qui n'est pas dette de la communauté, qui éjait

(1) Droits de Justice, chap. 21, n° 98.

Junge M. Tessier, Société d'acquêts, n° 190, Valin sur la Rochelle, t. 2, p. 743, n° 34.