M I I M MM

une dette personnelle <!••. d< ui • , inelle

il foui par conséquent qu'elfe » ntribue, non i •• cause de la i •• mmunauté, puisqu'il es! aujourd'hui avéré qu'elle n'est pas commune, mais a « m*,. .1. ion obligation personnelle.

1043. C'est du reste ce que Is jurisprudeo connaît avec raison. Voici deui arrêta qui Iranchenl la question. Le premier est émané de la Coui de Paris ; rappelons-en les foitt ntiels :

La dame Duperret arail eu d'un premier mari deux enfants, la dame Rayée! la dame de Preignac.

La darne Duperret, remariée en communauté aTOC le sieur Duperret, eautionna conjointement et solidairement avec son mari diverses obligations contractées par les époux Haye et de Preignac. A la mort de la dame Duperret, et lors de la liquidation de la communauté, il s'éleva des difficultés sur les cautionnements solidaires dont il vient d'être question. Devaient-ils rester exclusivement à la charge de la dame Duperret, attendu qu'ils n'avaient été prêtés (pie dans l'intérêt de ses enfants du premier lit? ou bien, devaient-ils se partager pour moitié entre les deux époux? ou bien enfin, Fallait-il appliquer ici l'art. 1431 et considérer la dame Duperret comme une caution ayant droit à être pleinement indemnisée l

Le notaire partagea les obligations pour moitié entre les deux époux.

Le tribunal de Sens, au contraire, les mit entièrement à la charge de la succession de la mère : il considéra que celle-ci avait voulu venir au secours

de ses enfants et leur procurer même des moyens d'existence; que cet intérêt était étranger au sieur Duperret.

Appel.

La Cour d'appel de Paris n'adopta pas ce système, et comme le notaire liquidateur, elle se plaça dans un terme moyen.

Il ne faut pas, en effet, que les engagements restent en totalité à la charge de la dame Duperret. Ce qu'elle a fait en faveur de ses filles du premier lit, elle l'a fait, non pas pour obéir à un devoir légal, mais par un sentiment de bienveillance et d'affection. Or, ce sentiment de bienveillance et d'affection a été partagé par le mari: il faut donc que le mari partage la dette, et l'article 1433 est inapplicable.

L'article 1431 ne l'est pas moins. Il ne s'agit pas d'une dette contractée pour les affaires de la communauté dans le sens des articles 1431 et 1483 du Gode civil ; c'est un contrat de bienfaisance, fait dans l'intérêt des tierces personnes, et dans lequel chacun a entendu prendre sa part et sa moitié. Ce n'est donc pas le cas de dire que la femme est caution de son mari. Elle s'est obligée, pour que la dette retombât pour moitié à sa charge (1).

1044. Cette jurisprudence est excellente. Elle se

(1) Arrêt du 30 décembre 1841 (Dalloz, 42, 2, 181).

3) M ■ ..M |.v l 1)1 MM

I ne mèi il obli ilidaircmenl

mari pour le rem pi icement d'un enfant i opjjnun. Ne ç}evait*elle êti idérée que commi ion

de |on mai i pour celle obi i, dit ! I

d'appel. Le principe établi par l'article 1 131 n qu'une présomption jurii qui devant

preuve contraire, LVh \ .-• <•!<■ <<»ntrai ■•,«'■

dans un intérêt personnel aui deui éi La

femme est donc e caution, m

pour son Intérêt et dai n nom personnel. Il en est dé ce cas « on me de - «'lui oè une dot bui ait été constituée par le père et la mère conjointement, dot à laquelle eh. tenu d< m devrait contribuer

pour moitié (2).

Ou ne saurait mieux ilire.

1045. Mais faisiUi-v attention ! la présomption 8|t que la licite est personnelle au mari ou à la < ommuuauté. Son concours à l\u-le. >a pn l'opération, son assistance active, alors qu'il an, pq s'abstenir et laise i la ïnnme >e faire ajjt par justice, tout cela prouve, au moins an appai et jusqu'à preuve contraire, qu'il est le principal intéressé: il l'est certainement ta l'égard des tiers, puis-

Ci) Dalloz. 54, 2, 143.

Devill., 33, 2,654.

2 Art. 1438 C. civ.

que dans le système de la communauté (1) le mari qui s'oblige avec sa femme est celui dont les tiers orit suivi principalement la foi. C'est pourquoi il est toujours tenu pour le tout (2). Mais même à l'égard de la femme et jusqu'à preuve contraire, il est censé être le principal moteur, le principal intéressé dans Ici négociation (3). C'est à lui à détruire cette présomption par des preuves contraires, alors que la nature même de l'affaire ne la détruit pas.

1046. Nous avons dit ci- dessus que la femme est tenue pour le tout envers le créancier auquel elle a donné une promesse solidaire. Nous devons remarquer ici qu'elle est tenue de la même manière envers le codébiteur qui, ayant payé le créancier, est subrogé aux droits de ce dernier. Le codébiteur devra seulement défalquer la moitié qui le concerne ; quant à l'autre moitié, il pourra la poursuivre pour le tolal contre la femme : car cette autre moitié, c'est la communauté qui la doit, elle qui ne compte que pour une seule personne, et la femme en est caution. La femme devra donc payer l'entière moitié, sauf son recours contre son mari (4).

(1) Lebrun, liv. 2, chap. 1, p. 158, n°16. Suprà, n° 941.

(2) Art. 1484. infrn.

(3) MM. Rodiére et Pont, t. 1, n° 607.

(4) Id., n° 606.

• » 1 <> m • n\ i lu i M i.i

Ce point ,i été ainsi décidé pai an si rél de la ( de i b ition du 29 novembre I l •

fi] i oblige conjointement el solidaii emenl on

péi mai iés en communauté. Lemercii i

Bli paye la totalité de la dette. Quelle i me-

mre de ion recours contre m mère ! seran •• pour un tien ou pour la moitié! Cel ii1 bon toul au plus s'il j avail trois débiteurs; mais il n'j eus q dieux: la communauté, cautionnée par l'épouse, el l mercier iil>. La Femme pourra «loue ftti i innée pour moitié : car, cette moitié, elle la doit solid rementi el Lemercier Gis s le droit de la réclanu r vertu de sa subrogation dans les droits du créam : payé. Ceci peut s'étayer de cette doctrine des arrè de Lamoignon : « Le mari el la femme qui sont in- « lervenus dans un contrai de constitution de rente, « ou dans une obligation de rente ou dans une obli- « galion active et passive, et conjointemenl une

« tierce personne, ne sont considérés que pour une « seule personne, et participent pour moitié au profit « et à la charge de la dette (2). »

1047. Nous terminerons notre commentaire de

(I) Dalloi, 28, 1, 57.

Devill., 8, I, 710.

Junge Ferrières sur Paris, art. 221, glose 1, $2, n* 18.

M. Tessier, Société d'acquêts^ n*225, ai

Infrà, n° 1794.

l'art. 1431 en rappelai! I que la femme a une hypothèque légale pour son indemnité : sur quoi l'on peut voir notre commentaire de l'art. 2135 du Code civil au titre des Privilèges et Hypothèques (1). Nous nous bornerons à répéter ici que la cession de cette hypothèque légale, faite par la femme aux créanciers avec lesquels elle traite, est très souvent un grand moyen de crédit (2). Mais quels sont les effets de cette cession ? comment opère-t-elle ? dans quelle forme peut-elle être faite? etc., etc. Toutes ces questions ont été traitées dans notre commentaire des Hypothèques (3), et nous y renvoyons.

1048. Si la femme cautionne son mari dans les dix jours qui précèdent sa faillite, espérant ainsi le sauver du naufrage, on ne peut pas dire que l'hypothèque légale qui résulte pour elle de ce cautionnement est nulle. L'art. 446 du Code de commerce n'annule que les hypothèques conventionelles et judiciaires constituées pour dettes antérieures dans les dix jours qui précèdent la faillite : c'est ce qu'a jugé la Cour de Rennes par arrêt du 25 juin 1846 (4). On dirait vainement que le créancier ne s'est fait donner ce cautionnement que pour exercer l'hypothèque légale de la femme et se créer, par son moyen, des droits

(1) T. 2, n- 588 et suiv.

(2) hoc. cit., n0' 595 et 602.

(5) NM 602 et suiv.

(4) V. sur cette affaire mon rapport, n° 16019.

Il I ft| MMIM.I

qu'il ii .un ut pu te ilonnei l lertii

h'esi pai < * \\o\t trotti li< i : fil'- < i. au

(•<iiiir.ni. ivoir été « irconvcHUe l iudmlt-il

qil'i'lli i M punie .1*;. qm- |;i fi.,liif. I' |

i.ui • •. dur facile "H faible eh I e qiii i

Hi 19 - Lors rtlême que la femme < si si ilr

bienl, elle a droit 6 être indemnisée^ el i ii qtië

la séparation soit contractuelle) foil Qu'elle séitjtidij

;ir. Lès dettes »j m *• la Femme etfn Dfl

mari, depuis sa réparations donnent d<mr matin recours. En effet, la femme, quoique séparée, n'en est pas moins sujette a la puissance de abttmâKifelle y est sujette non-seulement par devoir, mais »*ncore par affection, oondescendanee el habitude. En suivant les impulsions d mari, «'lie suit l»- sentiment de la nature. Il faut donc que la loi vienne a su n secours dans celte situation : sans celai lesaffaii domestiques seraient menacées de destination, •■! la séparation, qui s'accorde pour sauver le bien de II femme, lui serait plus préjudiciable que la communauté. Le mari profite presque toujours de l'emprunt de la femme, ou, du moins, l'autorité dont il es! investi donne des motifs légitimes de craindre qu'il n'en use pour exiger de sa femme des sacrifices (1). Ce sont ces raisons qui ont fait décider que la femme sé-

^1) Brodeau sur Louet, lettre R, n 00, art. 17. Lebrun, p. 453 et 454, n° 2 ; p. 456, u° 7.

ET DES DROITS DES EPOUX. AltT. 1432. 3 1 9

paréo a lé remploi légal de ses propres aliénés ilepuls sa séparation ; elles militent avec non moins de force pour l'indemnité des dettes (1).

Article 4452.

Le mari qui garantit solidairement ou autrement la vente que sa femme a faite d'un immeuble personnel a pareillement un recours contre elle, soit sur sa part dans la communauté, soit sur ses biens personnels, s'il est inquiété.

SOMMAIRE

1050. Transition. Du cas où c'est le mari qui a un recours

contre sa femme, à cause des obligations qu'il a contractées dans l'intérêt de celle-ci.

De la vente du propre [de la femme dans laquelle le mari n'a joué un rôle que pour autoriser.

1051. Suite.

1052. Quid quand le mari, faisant plus qu'autoriser sa

femme, adhère à la vente d'une manière positive ci engage sa foi ?

1055. Du recours de l'époux contre sa femme quand il a payé quelque chose pour la garantie. Le mari n'est pas considéré comme fîdéjusseur de sa femme; il n'a qu'une action en récompense.

(1) Lebrun, p. 45G. Arrêt du 8 mai 1G74. Valais, part. 4, p. 357.

320 ni • ON ii.m m M\iu\..r

105 I. 01 i'-c lion « onti -• i i •in m. h i m donc

pai Lel i un, |ioi ni du

h i li i barge de II i ommoi i . ( ompei

1055 i»n montanl •!«• I indemnité à le nui i en

< ,i- de i >•• "iirs.

C0MMEN1 \u;i

1050. L'article précédenl nom i montré la femme armée «lu droit «!«' demander l'indemnité d< - deltei contractéea par elle conjointement a?ec ion mari; l'art. 1432 ra noua (aire ?oir le mari exerçant on recoure en indemnité contre la femme, pour nne obligation par lui contractée dam l'intérêt de cette dernière plutôt que dam le Bien.

La femme commune, qui, soua le bénéfi ■>• de l'autorisation de son mari, a une capacité ii étendue, peut vendre son propre, et en le Fendant elle s'obligea toutes les conséquences de la vente, et, en particulier, à la garantie. Mais cette obligation de garantie sera-t-elle partagée par son mari, qui, par son assistance à la vente, a semblé offrir son crédit aux tiers acheteurs? et si le mari est muant de la vente d'une chose qui n'est pas sienne, a'il est inquiété pour l'éviction, n'aura-t-il pas un recoure contre son épouse? C'est à cette situation que pourvoit l'art 1432.

Et d'abord, voyons dans quelles circonstances le mari est garant de la vente à l'égard de l'acheteur. Diverses hypothèses doivent èlre examinées.

Nous supposerons, avant tout, que le mari n'a as-

sisté à la vente que pour autoriser sa femme, laquelle a seule contracté et vendu. Alors le mari n'est pas censé être vendeur. 11 n'est intervenu que pour habiliter sa femme, et non pour s'obliger ou la cautionner. « Cùm mulier sola, dit d'Argen- « tré, contraint, vendit, distrahit, sed ad validan- « dum actum, et habilitandam uxoris personam, « vir auctoritatem prœstat, sola mulier in obliga- « tione est; sola vendit, et ideô sola de evictione « tenetur. Quo casu, etsi vir, qui auctoritatem prae- « slat, ab hoc solo aclu tenealur ad compensandum « mulieri, ta m en emplori non obligalur, cum quo • non contrahit, quia non ut vendilorrei, sedutaucu tor inhabili alioqui persona?, inlervenit. Potest ta- « men inciderc casusquo vir non tenealur ad corn- « pensalionem, si forte debiti immobilis causa, « ex parte mulieris, liât distractio, de quo nos « diximus, art. 412 ; etsi hoc casu tulius est vi- « ru m auctorem non fieri et auctoritatem ab ju- <* dice peti. Sola enim mobilis causa commu- « nionem obligal, sola voluntaria distractio ma- « riti recompensationem poscit; necessaria, à causa « uxoris, virum non obligat (1). »>

Cette doctrine est remarquable. Le mari qui ne fait qu'autoriser sa femme à la vente de son propre n'est pas garant envers l'acheteur. Seulement, comme le prix de la chose vendue est un meuble qui entre

,1) Sur Bretagne, art. 419, glose 1, n°4, alinéa Octavo casu .

IL 2i

3M Dl I OM i M i t| MAI •

dans h» communauté, le n ori 1 1< doil récompense à

la Iciiim •■.

Il mI i ; ii que, dani noti b de I

liele I '« i 0 I , duui avom établi, i I Liele lui-même, que la femmequi ivec l

torisation du mari oblige la communauté, el que (1rs Ion il lomble <pi«' racheleur ; ei I U garantie, non-seulement contre la Eammo, maii en-

core oonlre le mari on In coinmunaulé Mai nu avom averti aussi que cette règle iceptions, et

qu'une des plui notablei eai celle qui réaulte de la doctrine que nous renom de poser avec d'Argen

tré ('2). On applique ici à la rigueur le principe : M> est venderc, aiïud veitdiUoni ooMentii en est simple, c'est que le mari ne retire pas nu avantage réel de la vente, non pins que la communauté (4). Sur quoi est fondé l'art. 1419? Quel est le motif pour lequel la femme autorisée oblige la communauté? c'est parce «pic le mari el la communauté retirent un avantage de l'acte fait parla femme, el que l'autorisation n'est donnée par le mari qu'en vue de cet avantage. Ainsi un mari autorise sa femm*

(1) Suprà. n0' 842 et suiv., et 807», 939.

(2) Suprà, n°84G.

(3) L. 160, D., De reg. juris.

Pothier, n° 115.

(4 MM. Duranton, t. 14, n- 308.

Odier, t. 1, n" 265, 206.

Rodiere et Pont, t. 1. w 589.

faire le commerce ; il est évident que c'est pour profiter des bénéfices de ce commerce que le mari autorise sa femme à le faire : il est donc juste que la communauté, qui reçoit les gains, soit passible des pertes. Mais quel avantage, je le demande, la communauté retire-t-elle de la vente d'un propre de la femme? Si elle reçoit le prix, n'eu reste-t-elle pas débitrice, et ne doit-elle pas le rendre à la femme, qui, à cet égard, a une récompense ? La raison fondamentale de l'art. 1419 et de la doctrine exprimée par nous au n° 84c2 manque donc ici. Partant de là, le mari qui ne fait qu'autoriser sa femme à faire une vente sans profit pour lui n'est pas censé s'y associer; c'est le cas de dire: Qui auctor est non se obligat (1).

1051 . Il est bien entendu toutefois que l'autorisation du mari est suffisante pour l'empêcher de réclamer contre l'acheteur les fruits du propre vendu. En autorisant sa femme, il a nécessairement renoncé à la perception des fruits de la chose mise en vente.

1052. Telles sont les idées qu'il faut se faire du cas où le mari n'intervient à la vente que dans le simple rôle de mari autorisant sa femme.

(1) hifrà, n° 1448. Nous verrons plus bas, n° o533, que lorsque le mari donne son autorisation pour la vente du bien dotal, il est tenu de la restitution du prix, à la différence de ce que nous venons de dire ici. Nous expliquerons ce point dedroil par les misons qui lui sont particulières.

S24 uv lum f . n i M ■HIéM

Mais il .n rive souvent i|in- le mari *•• joint a >a

Femme pouf opérer II i eole i lira I »< beteur, loi offrir ion crédit. Uon commence poui ri una

obligation de j.ir.uilif. qn il m ut il»-. Iuki .

Il lembleraîl résoller de quelqnei expreetiom notre article, que le mari ne doit garantie i l*ache

loin «jno lorsqu'il l'.i eipreaaémenl promii : m ce lerail prêter i cette disposition an lem qu'elle n'a pas. Le mari promel nécessairement . ie, soit quand il vomi conjointement avec sa Femme iana exprimer ;» qui le fonda appartient 1 , aoil quand, apréa avoir déclaré «j n<* la choae est nn propre de sa Femme, il t'oblige conjointement ou aolidaii ment avec ello 2 , soit, en un mot, quand il borne pas à autoriser sa femme, maifl qu'il adhère d'une manière positive à la vente et enga foi.

1053. Mais comme le mari a rempli un rôle officieux pour sa femme, comme il ne retire pas d'intérêt de la vente, il est juste qu'il soit indemnise par celle-ci de ce qu'il a payé à l'acheteur pour

(1) Lebrun, p. 200, n" 20 et suiv.

D'Argentré, art. 419, ulose 1, n° 4 : « Cùm vir et millier conjunctim fendant, nec exprimitor cuju> fondus sit, uterque pro vendilore accipiendus est. >

(2) Quôd si in solidum concepta est obligatio, uterque in

solidum, jure nostro, ex forma obligations, tenetur M.).

raison d'une garantie qui lui est, à vrai dire, étrangère. Si donc il est inquiété, il aura recours contre sa femme, soit sur sa part de communauté, soit sur ses propres (1); telle est la disposition de notre article. Le mari est favorisé, dans le cas de l'art. 1432, à peu près comme la femme Test dans le cas de l'art. 1 431 ; Non pas qu'il soit considéré comme iidéjusseur de sa femme; notre article ne lui attribue pas celte qualité, et il ne saurait en réclamer les avantages, notamment l'avantage de la subrogation; c'est seulement une indemnité de dette, une action en récompense.

1054. Cette action en récompense ne s'est cependant pas présentée à tous les bons esprits avec un caraclère évident de légitimité : on y a vu des doutes sérieux; on a invoqué des raisons spécieuses; on n'aurait pas voulu que le mari qui s'engage témérairement dans une affaire qu'il doit connaître fût épargné comme la femme qui se prête, par complaisance ou obéissance, à des affaires qu'elle ne connaît pas. En effet, contre ce recours, autorisé par noire article, on peut dire qu'il y a de la faute du mari à garantir la vente d'un bien dont la propriété est contestée ou équivoque; qu'il devait mieux connaître les affaires de la femme ; qu'ainsi la perte doit retomber sur la communauté sans ré-

I) Infrà, n* li"4.

331 m connut si h tauoi

i mmpêùM I 'i m l'avis de Lebrun 1 1 , qai peoi lit que li préjudice >mmunout<

plulôl «lit mari qui de 11 lenirn

Notre article n'a paa pnrl e sentiment Le

principal autour «lu mal i e i la femme, qui est la \ lin*' venderesse : il aérait d'une de

rendre l<i mari responsable de v<>n office; Il aérait d'une injustice criante que la femme préjudiciel par son fait à la communauté Esl coque l'assistai que liii a prêtée ion mari doil m retourner contre celui-ci, <-t mérita qu'une récom| icîl 1 1

à la communauté? 11 faut égalité de pari al d'autos L'opinion de Lebrun manque à la justice distributive.

1055. La récompense «lue au mari est wbor-

donnée à ce qu'il a déboursé pour luire honneur à sa garantie. S'il a payé à l'acheteur la lotalitédoi dommages et intérêts parce qu'il s'était ai -f>-

lidairement , la femme devra l'indemniser de la totalité ; s'il n'a payé que >a moitié parce qu'il n'était obligé que conjointement et pour ta pari et portion, la femme devra l'indemniser de cotte moitié. Une telle dette n'étant pas commune, il n'en doil rien rester à la charge de la communauté ri .

2) V. iuissi, art. 14Ô7, ir 117i.

Article 4 435.

S'il est vendu un immeuble appartenant à l'un des époux, de même que si l'on s'est rédimé en argent de services fonciers dus à des héritages propres à l'un d'eux, et que le prix en ait élé versé dans la communauté, le tout sans remploi, il y a lieu au prélèvement de ce prix sur la communauté au profit de l'époux qui était propriétaire, soit de l'immeuble vendu, soit des services rachetés.

SOMMAI RE

1056. Du remploi. Importance Ho l'art. 1433, qui en pose

le principe.

Son origine, sa définition, ses progrès.

1057. L'idée fondamentale du remploi est que les propres

ne doivent pas se perdre dans la communauté. Pourquoi la communauté ne doit pas s'enrichir aux dépens des propres.

1058. Suite.

1050. Cfl n'est cependant pas sans effort que le remploi légal s'est introduit dans la jurisprudence. Dans l'origine, on faisait entrer le prix des propres aliénés dans la communauté, à moins qu'une clause de remploi n'eût été stipulée au profit du vendeur au moment de la vente de son propre.

10G0. Inconvénients de cette jurisprudence à l'égard de la femme.

m r.oMKAl r.i mm i.p

1061 Ce ni' onvénients ont lut établit le i emploi d<

ploi légal ni. 23*2 de la ■ outum I 1062. M. m he <!<• « •• pi o iMti. -

« onsidéi Btiom poui l'j inti odui Suite.

1064. Le i emploi légal a ni 1 înU rêi du

1065. Difféi ••in e entre le remploi ; •• m m

ploi légal de la femme Privilège* de la femme pool ion remploi ; action (pu lui esl donnée lanl toi la oommnnanlé que sur les biens <!n m. ni.

1066. Objections proposées contre cet privilège

Réponse et explication »l«- ce «pu an premiei « oup

d'œil semble une anomalie peu rationnelle. 10U7. Du reste, l«à remploi légal est étranger aux tiers; les

acquéreurs des propres n'ont pai i s'en inquiétei

différence qui existe sur ce point entre le régime

de la communauté et !•• régime dotal.

1068. Du remploi conventionnel ou stipulé dans !»■ contrai

de mariage.

Préjugés qui ont égare quelques esprits i cel égard. 10G9. La clause de remploi stipulée eu contrat «I»- mari

dans le régime de 1;» communauté n'a pas une rertn

extraordinaire.

1070. Suite et preuve qu'elle ne feil p;i> \ la femme une

situation privilégiée

1071. Suite.

1072. Suite. Le remploi conventionnel a-fr-il pont consé-

quence nécessaire le remploi actuel? Ne but-il pa* que le remploi actuel soit <\, I temples de clauses à ce relatives.

1075. Mais la femme n'a pas d'action, constant le mariage, pour forcer son mari au remploi actuel. Auteurs anciens et arrêts nom eaux sur cetu question.

1074. Quid, si le contrat de mariage fixait un délai au mari

pour le remploi? cette clause est indicative et non limitative.

1075. C'est pourquoi l'on insère quelquefois une clause pé-

nale dans le contrat de mariage.

Exemple donné par Brodeau.

1070. Le remploi conventionnel ne donne pas d'action contre les tiers; il ne concerne que les époux.

1077. Différence, a cet égard, entre le régime dotal et le ré-

gime de la communauté.

Sons le régime dotal, la clause de remploi est opposable aux tiers.

1078. Suite.

1079. Suite.

1080. Suite.

1081. C'est là une conséquence du principe d'inalienabilité

de la dot.

1082. Mais il ne saurait en être ainsi dans le régime de la

communauté.

1085. Alors même que la clause de remploi serait écrite dans le contrat de mariage, les tiers acheteurs du propre de la femme ne pourraient pas être inquiélés par elle.

1084. Vains efforts pour combattre ce point de droit.

1085. Héponse aux objections.

La femme n'aurait pas action contre les tiers lors même quelle se le serait réservé par son contra! de mariage.

1086. Du remploi des paraphernaux.

1087. Des actes qui donnent lien à remploi.

De la vente, de la licilation. Cas où l'on montre qu'il ne faut pas pousser à l'excès la fiction de la rétroactivité des partages.

1088. Les actes non équipollenls à vente ne donnent pas lieu

au remploi. Exemples.

1089. De certains cas où la femme a droit à être indemnisée,

quoiqu'elle n'ait pas droit à un remploi proprement •lit

ut < '.s i MAHIAOI

IO0<J Qui I Ji li rente d'un m i>|

I i i il Heu •• remplo ln,,i. Poui qu'il j .ni lii il (..ut que le prii «lu

propre rendu ail été tout bé pai 11 i ommuntul

<>/,/ /////s. >'il h . ,n> |,i , Mininil-

n iuté . - il .1 été i h gué-

peur '

1092, Ou bieo, -i l époux •> qui H éuil «lu i .. Irauepoi

un tiei -

1093 AhIi - p|ui déli<

1094. Le mari n'a pat droit è remploi pour le prix

pre qu'il a dissipé en folles dépenses.

1095. Sin .

1090 Quand le mari demande -on remploi, il doil prouva que I»1 prix a été rersé dans la communauU La remme qui -i-'it pour -ou remploi doit leulemenl prouver qu'il a été touché par le mari

1097. Du remploi pour rachat en argent de servie* du- a des héritages propi

IO08. Quand le mari se -fit des deniers pour acheter un immeuble en place de l'autre^ le remploi s'appelle remploi actuel.

1099. Si la communauté se dissout --m- que le remploi actuel

ail été effectué, !»'><«• L'action de remploi qui réalise par voie de prélèvement.

1100. Suite. Du prélèvement du mari, du prélèvement plus

privilégié de la femme.

1101. L'action de remploi est mobilière.

1102. Suit

1103. Suite.

1 104. Le remploi n'est que la reprise de l'argent depo-H H ans

l.i caiss 'le.

1105. Renvoi pour le mode du prélèvement.

1106. Renvoi pour la quotité de la récompense.

H07. La règle de notre article peut être modifiée dans un testament par forme de conditions insérées dans un legs.

COMMENTAIRE

1056. Notre article a une grande importance; il pose le principe du remploi, qui est Tune des bases du régime de la communauté. On appelle remploi le dédommagement ou remplacement d'un propre aliéné pendant la communauté, et appartenante l'un ou l'autre des époux. Dans certaines localités, et sous l'empire de certaines coutumes , on l'appelait récompense (1). Mais le mot récompense s'applique mieux aux dettes personnelles dont les époux doivent l'acquittement à la communauté (2), bien qu'il soit vrai de dire que les art. 1435 et 143G du Code civil se servent aussi du mot de récompense pour désigner le prélèvement accordé à l'époux pour lui servir de remploi, et opérer un remploi légal.

Le système du remploi appartient à la jurisprudence des peuples modernes. Sans le remploi, il n'y aurait rien de plus fréquent que de voir les femmes privées de leurs propres et dépouillées d'une partie

(1) Bretagne, art. 438.

Auxerre, arl. 198.

Sens, art. 286.

Bourbonnais, art. '239.

(2) Art. 1437.

Renusson, Communauté , part. 2, chap. 3.

l'I l.dMI v I hl Mil.hU

précieuse de leur ivoir bu celle moti i elle

été do bonne heure l'objet de 1 1 lollicilade dei iui consultes. Inconnue dans le droil romain 1 1 , informe dam le \ ieui droil coutumicr, «ri l •- s Y t <i. jm- -m- . i

Itémali nus l'influence «II- .jijh-iirv ri ,|,.>

arrêts : nulle autre ne porte .1 un plus baul de( la marque de ces progrès qu'il appai la jui

prudence d'introduire dans lei lois imparfaites. I. de la réforme des coutumes au II I siècle, la do< trinc avait préparé l'esprit des peuples à recevoir cette amélioration 2), et les nouvelles coutumes, notamment la coutume de Paris, eurent bâte d\ u proGter. Le Code n'est que le complément de cette longue et savante élaboration, fruit de l'expérience, résultat dune étude approfondie de la société conjugale et des influences qui président à son mouvement.

1057. Une idée fondamentale préside à I art 1 133,

et en général à toute la matière des remplois et des récompenses : c'est que les propres des époux ne sont pas destinés à se fondre dans la communauté. et que si le prix en est versé dans la masse commune, la communauté ne doit pas s'en enrichir. L'époui propriétaire du propre est créancier de la communauté pour tout ce que celle-ci a reçu ; il est autorisé à lui réclamer ce prix comme un dépôt

S'il en était autrement, l'époux propriétaire, en

(1) Rennsson, des Propres, chap. î, -♦•«' 5, n* % 2) Lebrun, p. 503, a* Y.

versant dans la communauté le prix de son propre, s'appauvrirait de la moitié de cette valeur et ferait à l'autre époux un avantage de cette moilié. Or, bien que les avantages entre époux soient vus par le Code civil d'un œil moins défavorable que par l'ancien droit coutumier, bien que l'art. 1096 du Gode civil les autorise sous condition de révocation, il ne faut pas cependant supposer que l'époux a voulu faire une donation lorsque son intention de donner n'est pas claire, lorsqu'il a pu n'être mu que par le seul désir de venir momentanément au secours de la communauté, de lui faire un prêt, une avance. Entre le prêt et la donation , ce qu'il y a de moins probable, c'est la donation ; la donation ne se présume jamais. L'affection de chaque époux pour ses propres est trop grande et trop naturelle, pour qu'on puisse croire qu'il a voulu rendre commun ce que le pacte matrimonial avait laissé dans la classe spéciale et réservée des propres (1).

1058. Dans l'ancienne jurisprudence une raison plus radicale s'élevait pour s'opposer à cet enrichissement de la communauté aux dépens des propres: c'est que les donations et avantages quelconques étaient défendus entre époux. Dès lors la confusion du prix des propres aliénés , dans la communauté, ne pouvait se soutenir à aucun titre, ni par aucune interprétation. Il était donc de droit commun que

il) Àrg. de cf que dit Lebrun, p. 506, n°29.

ni CONTRAI "i 11**1*4

\r> |in>|i|»> <lt\,i|r|il »«• |. i , .)i|«' m le prix

en Irai I un instant don» lu < ommun lail

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du n île. que même ioui l'ompin des éontumes (pu i mollah ni loi avan i Dira épow , pendant le mariage t on ae laissait pai d'admettre le remploi légal 2 . »'t '<•!•' par la raison que nom donnioni tout ■» l'heurepourexpliquer comment Tint. I 133 du Code civil a son motif, malgré I art. 1<>r>r> du Code ., il; c'est que la donation pesesuppo* i Le Code civil est en parfaite harmonie: iv< >u-

1059. Ce notait cependant paa sans effort qu'on était an Ivé n la jurisprudence si équitable «lu remploi (égal : oaf, dans la jurisprudence costumière* primitive, on avait d'antres idées. Partant du principe que tous les meubles il<'> conjoints entrent dans la communauté (4), on prenait If prix des propn aés 'comme un objet mobilier soumis a la régie ordinaire d'après laquelle le prix n'est pas suhro^é à la chose ;

(1) Paris, art. *1~±

Orléans, art. 19*2.

Bretagne, art. 412.

Reims, art. 259. (S Lebrun, p. 306 et 307, *•».

(4) Art. 100 de l'ancienne coutume.

à titre de meuble, on l'incorporait à la communauté,

et on l'y faisait tomber avec une inflexible rigueur, à moins qu'au moment (le la veille l'époux vendeur n'eût stipulé que le prix serait remployé à son profit. Cette jurisprudence n'avait pas de grands inconvénienlsà l'égard du mari. En vendant ses propres, le mari peut régler sa condition comme il le juge convenable ; il n'obéit qu'à sa propre impulsion pour le succès d'à fia ires qui sont les siennes; il ne consulte que la prudence qui appartient à son sexe, à son intérêt, à sa qualité de père de famille ; il ne lui en coûte rien de stipuler, dans la vente de son propre, que le prix est destiné à être remployé.

* 1060. Mais, à l'égard de la femme, les plus grands dangers étaient attachés à cette vieille jurisprudence. La femme est assujettie à l'autorité maritale; presque toujours la vente de son propre est déterminée par l'influence qu'exerce sur elle son mari, qui, ayant besoin d'argent, trouve commode d'emprunter ses ressources et son crédit Or, cette femme que le mari a amenée à ses desseins est inexpérimentée ; elle reçoit avec confiance les conseils de celui qui est son guide et son appui ; elle se plie à des volontés qui, venant d'un homme qu'elle aime, lui paraissent sages et réfléchies. Mais le mari, s'il manque de délicatesse ou s'il a de mauvaises affaires (ces deux choses marchent souvent ensemble), peut être entraîné à convertir les biens de sa femme, et à s'enrichir à ses dépens en trompant sa crédulité; et pour réaliser ce vœu impie, il lui suffira de détour-

33fî lu | nM I.M |)F M U'.l \o

Dêr m femme d'in <i m i.-i \»-ni»- <!•• s»»s pr< > r >i

• !•■> réservai donl elle ne comprend dm peut-< l'utilité. Mon le prix «lu bien de la femme tombera dan mmunaoté, al le mai i profit «lu tout, au moina de la moitié d'une i lioac que l« arrangement! matrimoniaux avaient destin* ter propre

Ceci n'esl pas noe < rainte chimérique . I i ienne pratique atteste l'existence A n«

Bibles calculs, par 1** proverbe reçu jadis au palai (hc h mari $e devait relever trois foi% lu nuii pc

ndre te bien de %a femme M : ce qui signifiai! qoe le mari avait un m grand intérêt .1 l'aliénation «lu propre de la femme, pour en Caire acquérir le prix i la communauté, qu'il n'en pouvail procurer la rente trop lot (2). Pour se prémunir, la femme eu était réduite à un moyen au-dessus de ses forces : c'était de ne pas consentir légèrement a l'aliénation de ion propre, ou de faire ses réserves dans la rente : sinon, et dans l'absence de pacte de remploi ou de protestation à ce relative, on supposait qu'il avail été «lans son intention de courir les chances d'avenir de la communauté, de se confier a ses progrés pour gagner sur sa part dans la société ce qu'elle perdait du côté de ses propres. Mais combien de fois ces espé-

(1) Loisel, I, 2, 14.

(2) Masuer, t. 14.

Desjaunaux sur Cambrai, VII, 1G.

Delauriere sur Loisel, loi; rit

rances n'étaient-elles pas déçues! combien de fois l'échec de la communauté ne la laissait-elle pas privée de toute compensation pour ses propres engloutis (1)!

1061. Ces inconvénients frappèrent les yeux des jurisconsultes éclairés. Dumoulin contribua surtout à les signaler et à les faire. disparaître. Dans une de ces notes rapides qu'il jetait sur les coutumes, et où régnent tant de profondeur et de sagacité, il avait émis l'opinion que si la vente du propre de la femme ne contenait pas le pacte de remploi, le mari pouvait cependant déclarer ex intervallo qu'il avait été dans la pensée des parties de l'y sous-entendre; qu'il fallait avoir égard à cet hommage, quoique tardif, rendu à la bonne foi et tendant à assurer à la femme la juste indemnité de son propre (2). Cette idée fut trouvée équitable; les réformateurs des coutumes s'en emparèrent, ainsi que de beaucoup d'autres de cet auteur très -suffisant (3); ils l'élargirent et la systématisèrent, en décidant que le remploi serait toujours sous-entendu. De la l'art. 232 de la coutume de Paris, qui lit à la femme une condition moins périlleuse et plus juste : « Si durant le » mariage est vendu aucun héritage ou rente pro-

(1) Coquille sur Nivernais, t. 25, art. 31. Lebrun, p. 502, n° 5.

(2) Sur Bourbonnais, art. 258; et sur Blois, art. KM.

(3) Coquille sur Nivernais, t. 25, art. 31.

ii. 22

lile n

■ le la commun au lui qui

» I il !"!'. i

» n'eûl été convenu «lu remploi ou > i!

mu' déclarai I

10 'était un grand pas : ii lait un sut

;'» faire illait introduire ce droit <l lu-

uw< muettes. Pour opérer <•du le

latent fondés, et r< i demi -.;" i qif< Iles re itrai dans des vu téralet propret n'ont é pour

perdre dans la communauti rodant

(jui ne manquerai! pas d'arriver si le pris du | aliéné n'était pas frappé d'u Ile

à être repris ou remployé. Le prix, valt af mobilièi tomberait dans l'actif de la communauté el s'y «on-

fondrait souvent pour s'y p Dans tous les cas,

il deviendrait la propriété, pour moitié, de I' conjoint "2 . Ce serait là un avantage contraire i pensée qui a lait créer les propres: l'omnipoten

(i) Orléans, art. 192, e?t conçu dans les mêmes terra

V. Brodean sur Louct, somm. ~ (2) Coquille, Instit.au droit français, T. Us des gens

mariés ; Et sur Nivernais, t. 23, art. "1.

maritale en abuserait d'ailleurs pour dépouiller l'épouse. La reprise et le remploi légal sont des garanties commandées par l'intérêt des parties; elles reposent sur leur intention présumée. On ne peut pas supposer que la femme consente librement à l'aliénation de son propre sans remploi. Si elle donnait un pareil consentement, elle serait influencée par la crainte ou l'affection, deux passions, dit Lebrun (1), également opposées à la liberté. 11 faut donc écarter toute idée de complaisance, toute faiblesse dommageable pour le progrès de la famille. La femme doit conserver autant que possible l'intégrité de ses propres: si elle les aliène pour un besoin momentané, c'est à la charge de remplacement, de reprise ou de remploi.

1063. A la faveur de ces considérations, le droit consacré par l'art. 232 de la coutume de Paris fut étendu par la jurisprudence aux coutumes muettes (2) : car, pour me servir des expressions de Coquille, il était fondé en raison générale, qui doit avoir lieu par tout (3). Il n'y eut que quelques coutumes, en petit nombre, qui exclurent le remploi légal; on peut

(2) Louet, lettre R, somm. 30; Et Brodeau, n"9.

(3) Loc. cit.

3 W> Dl CONTRAI

citer l!l"i^ i I .

Mrt/ 5 .

1064. On i mi, pai le text* d coutume «I i P tris, que le droit tu rem|

été étal li non al au profil <b- la R mm

ire au profit du mari. Bien que l'inlén femme

eût été le grand mobile d< établis* moins il était in de dount r ce droîl a la

femme en Caire jouir le mai i. D'ailleui -

mari ne doit [»as plu- être pi que

>a Femme ; il n'a pas plus qu'elle Pin! sacrifier à la communauté et de s*«n dépouiller pour moitié. Les pro| u r lui comme p"iir son

épouse, une valeur qui doit si «ver. ("< mi pour

quoi l'art. 14.1*2, reproduction i de Fart.

de la coutume de Paris, eml tions le mari et la remine, ae&oranl à l'un i le bénéfice du remploi légal.

1065. Mais notons-le bien : malgré cette égalité,

remploi légal attribué à la femme a dû n< ient

prendre une physionomie particulière,

(1) Art. 165.

(2) Art. 258.

(3) Art. 285.

(4) T. 7, art. 83.

P) T. 6, art. 2.

Brodeau sur Louet, somm. 50, rr» 7

de certains privilèges découlant de la faiblesse du sexe. Il a imposé au mari des devoirs spéciaux, parce qu'ayant autorité sur sa femme, il a en compensation la responsabilité qui accompagne l'autorité ; il a dû êtresoumis à une garantie personnelle, pourle remploi des propres de sa femme aliénés, parce qu'ayant reçu l'argent de la vente, il en est personnellement comptable (l).Le mari, après avoir préparé son épouse à la vente de ses propres, après avoir obtenu, par ses instances et son ascendant, celte aliénation compromettante, en toucbe le prix, et en dispose arbitrairement (2) ; la femme, subordonnée à ses volontés, n'a pas d'action contre lui pour l'obliger à en faire tel ou tel emploi (3). De cette situation naît pour la femme un double droit : d'abord le droit à reprise, remploi ou récompense à la dissolution du mariage, droit écrit dans l'art. 1433 et dont jouit pareillement le mari qui vend sa propre chose ; ensuite, droit spé" cial et privilégié d'exercer cette reprise non-seulement sur les biens de la communauté, mais encore, en cas d'insuffisance, sur les biens de son mari, comme responsable et garant. Ce droit est formulé dans les art. 143G, 1450 et 1472 du Code civil. On en comprend toute la justice :1e mari, administrateur du bien de sa femme, doit le conserver (4); quand il re-

(1) Infrà, n0' 1620, 1654, art. 1472.

(2) Lebrun, p. 316, n° 61 in fine.

(3) Lebrun, p. 302, n° 4.

(4) Art. 1428.

ilion de pi >it,

d'un i h d'un utufi uil

ver ni qu'il a

lac de la commu

el | (i).

• femme no doit pas bou!

!;i mauvi traiioo A

: ait ; as juste que lé mari Lr;ml quand la feu

part du ma: 'il en supporte la i

btlité ur que I»'

efficace a l'égard «le la femme, il

que la garantie du i i i1

ponsahilité, le remploi serait illu « 'est en

vain que la jurisprudence en aurait assuré le bénéfice.

1060. Ne pourrait-on pas cependant Urouvi que chose d'extraordinaire dans cette manière de pratiquer le remploi léiral ? Ne pourrait-on lire

que la femme est à la fois traitée comme i

comme non commune? que m acceptai:

de la communauté, qui la rend commune, elle semble n'être pas commune en ce sens qu'elle se venge,

(1) Art. 1436 et 1472.

Infrà, n 1626.

(2) Renasson, dos Propres, cl. a* 4,

sur les propres du mari, d'une aliénation qu'elle a consentie; qu'elle force les propres du inari à suppléer au défaut de la communauté; qu'elle oblige son mari à lui garantir une communauté suffi saute pour ses remplois? Est-ce là le rôle d'une femme commune? Ne serait-ce pas tout au plus ce qu'où pourrait exiger dans le cas où le mari aurait vendu le bien de sa femme sans son consentement? N'estce pas bizarre pour les aliénations auxquelles elle a parlé (1)?

Sans aucun doule, il y a là une anomalie. Mais ce passe-droit est sauvé par la facilité qu'a le mari d'obtenir la signature de sa femme pour la vente de son propre, par son omnipotence, qui doit être limitée par une garantie, par la nécessité publique de sauver les dots des épousas (2). Les Romains rendaient la dot inaliénable. Nous, nous n'allons p jusque-là en matière de communauté; mais nous accordons aux femmes des privilèges : c'est ainsi que nous leur permettons de n'être tenues que jusqu'à concurrence de l'émolument ; c'est ainsi qu'elles doivent toujours retrouver le prix de leurs propres, tant qu'il y a des fonds dans la communauté, ou dans les biens du mari (3).

(1) Lebrun, p. 314, n° 59.

(2) L. 2, D., De jure dot.

Infrà, n° 1026.

(3) Lebrun, loc. cil.

Coquille, Quest. 137 in [lue Art. 1471.

Infrà, n°1627.

3 I \ CONTRAT Dl ■ \m \u

1067. Du reste, le remploi h gai n bli que pOUi as.» un i rntu' l<^ i-|h»ii \ , la < ouseï vation U)UJ<

,>i précieuse d( \ propn b\ I une oblij d'é-

poux è époux. Mai lei Lien qui on! acheta le bien propre des époux n'ont n inquiéter. I i

munaulé, bien différente du ivjimr «Intai, Lu--, a la Femme, aussi bien qu'au mari, Le droil d'aliénei les propres ; le consentement «le la fi mme <!»• l'autorisation maritale, Buffil pour la solidît la vente el pour empêcher l'éviction de l'acquéreur 1 . Celui-* i n'a p l'inquiéter du remploi ; ceci es! un devoir du mari a l'i gard d une.

Si le remploi manque car l'ins habilité du m l'acheteur ne saurai! êtr< bé. La femn

parlé a la vente; elle a consenti ; elle avail di i il «l'aliéner : il n'en faut pas davantage pour que l'acquéreur soit tranquille (2). C'est la un des grands avantages que la communauté a, au point de \ ne du crédit, sur le régime dotal. L'acheteur du bien de la femme mariée en communauté est toujours ( ; quille; l'acheteur du bien de la Femme mariée le régime dotal ne Test jamais.

1068. A côté du remploi légal, il y a le remploi

Lebrun, p. 302, n "5 (2) hL,

Va aussi, p. ."il."), n8 60.

Perrières sur Paris, an. *27d, n° ■

lienusson, des Propres, chap. 4, sect. 4 et 5, p. 410.