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i 10r>. Mais comment s'opère ce prélèvement? «
ce que nous verrons par l'art. I \~*1.
liOG. Quant à la quotité de la récomj l'art. I ;30 nous éclairera sur ce qui concerne ce
point.
(1) Lebrun, p. 309, n 40.
Coquille sur Nivernais, t. m2~, art. 11.
(2) Lebrun, p. 325, d 08.
(5) Suprà, nr 37Î, 390 et iî."
(4) Sur Louet, lettre P. somm. 1", n° 7.
1 107. Terminons par une réflexion.
La règle prise dans l'art. 1455 n'est pas tellement d'ordre publie que celui des époux dont le propre a élé vendu ne puisse dans son testament imposer à l'époux survivant l'obligation de paver seul, et non avec les deniers de la communauté, le prix de l'aliénation , et cela comme condition d'un legs qu'il lui l'ait. L'époux légataire est toujours maître de rentrer dans le droit commun en n'acceplant pas le legs (I).
Article M 54.
Le remploi est censé fait à l'égard du mari toutes les fois que, lors d'une acquisition, il a déclaré qu'elle était faite des deniers provenant de l'aliénation de l'immeuble qui lui était personnel, et pour lui tenir lieu de remploi
Article 4 455.
La déclarai ion du mari que l'acquisilion est faite des deniers provenant de l'immeuble vendu par la femme, et pour lui servir de remploi, ne suffit point, si ce remploi n'a été formellement accepté par la femme: si elle ne l'a pas accepté, elle a simplement droit, lors de la dissolution de la communauté, à la récompense du prix de son immeuble vendu.
(1) Cass., req., 8 septembre 1832 (Dalloz, 35, 1, 7G, 77
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ni:,. Suite
III i. Suiti
1115. ! cautions prises par la loi pour que le remploi
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d'un immeuble avec les fonds provenant du pro
aliéné ; il y a d'autres conditions à i emplir. 1117. Kl <'i!«,s< il<u\»'iit rire accomplies, mamtmfii, el non
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llis. Le remploi actuel rail pour la femme doil
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lll'i. Dos différentes û\
remploi soit effecti opère subrogation.
1120. Suite. Réfutation de l'opinion de quelques auteurs
modernes.
