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1 120. C'est donc bien .• ton que plusieui - auleun modernes "2 ont enseigné que, pour opérer la subrogation, il suffisait de l'une ou de l autre de i deux déclaration! : c'est rartodl bien .-« tort qu'on i «lit que, dam l'ancienne jurisprudence , on Pavai! toujours entendu ainsi (3 I i vérité e I que I cieune jurisprudence exigeait, au contraire, lei deux déclarations, et que c'est en vue de cette doctrine d'autrefois que l'article 145M ;» été rédigé tel qu'il est (4), Comme l'a lrès*bien dit Lebrun, 1 1 déclaration d'achat avec les deniers du propre n'a d'autre valeur que de prouver qu'un remploi est dû au mari ; elle ne prouve pas que le mari ait effi tué ce remploi actuellement. Pour éviter les frau-l* pour ne pas laisser la propriété en suspens, il est

(1 Arrêt de la Cour de cassation du 23 mai 1838 DeviU

(2 MM. Duranton, t. 15, n- 428.

Zachariae, t. 3, p. 424, note 43

Taulier, t. 5, n° 109.

Odier, t. 1, n°325.

(3, M. Odier, loc. cil.

4) MM. Rodiere et Pont, t. 1, n* 504.

Benech, du Remploi, n° 30.

nécessaire que le mari ajoute qu'il vont faire de l'immeuble acheté son remploi actuel. Sans quoi il pourrait à la dissolution du mariage, spéculant sur des événements passés, prétendre qu'il n'a pas entendu se rendre propriétaire de la chose achetée; qu'il l'a aquise comme conquêt; que s'il a déclaré que le prix était payé avec ses deniers propres, c'était seulement pour prouver qu'il avait droit à un remploi et assurer son action, mais non pas pour devenir propriétaire actuel.

Tout cela, du reste, cadre parfaitement avec le droit commun en matière de subrogation : on n'a qu'à consulter les articles 1250, n° 2, et 2105 du Code civil ; on peut s'aider encore de l'article 558 du Code de commerce.

1 121 . Il en est de moine en ce qui concerne la femme. Supposons que la femme achète avec le mari, en déclarant que les deniers proviennent de son propre ; cela ne sera pas encore suffisant: elle ne déchire pas qu'elle achète pour son remploi et pour se faire un propre actuel (I); elle peut n'avoir vu ilans cette opération qu'une sûreté pour elle, mais non pas un acte de propriétaire.

1 122. Enfin, si c'est le mari qui achète pour elle, la double déclaration est encore nécessaire ; il suffit

J) Lebrun, p. 518, 519, n" GO à 72.

Potliier, n° 190.

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dei déniera, déclaration que rirninetilde acln

avec ces deniers est ; » • • * | u i pour no »nt

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au torreer cette diversité (3 II féal autant «pu- p sible prévenir*! Dette matière l<'s incertitudes; il faut fixer la qualité «l«'s bien* ; il faut qa on - iche tout de suite si un immeuble es! acheté pour en faine un conquèt, ou pour en faire un propre, lé Mte que, la femme n'ayant pas encore accepté le remploi, il n'y a pas de résultat définitif.; mail I précisénient parce que la loi permet à la femme de inepes* dre son jugement, qu'il est bon de ne pee jotndi cette cause d'incertitude les variations de votante <!u mari, et de ne pas aggraver la situation des tiers, auxquels on laisse ignorer ce que l'on veut faire. S'il n'y a pas de double déclaration du mari , 1'inimeuhle est conquèt : il reste tel. Cette qualité lui est acquit

(1) V. l'art. 558 du Code de commerce. (2 MM. Rodière et Pont, t. 1, np 307. (3; Pothier n'en met pns : il se sert même du mot pmreUtement n° 199 .