II. 2G

102 M ' OH F I il M MM I MSI

h avait pai i on enti en i e l( m pi , oHc abuserait de la faculté de prendre la i ubi og ili e loi

. nu de la répudii lui 61

onéreuse Qu'elle le puissi pendant (pie dore 11 communauté, i '• > une coi n déjà bien grandi mats, .1 la dit olution de la communauté, il ne bot plut que les choses éprouvent do suspens; il bol que leur qualité soit n afin que le p ne dépende pas de ba iprieieu* i ou io< i laines 1 . Il est «loue de toute aéoaasîlé que la femme accepte pendant le mari »inon, ••II»' n'a qu'une action en remploi dont le mari'ou ses béritien la peuvent payer en argent 2); elle esl censée n'avoir l»;\s voulu d'un remplacée ent, et l'nmnenMe esl un conquét.

H27. C'est aussi ce que l'on décide lorsque les époux sont mariés sous le régime dotal, et que l'aliénation de la dot a été permise moyennant rem-

(1) V. la discussion du Conseil d'Étal Fenet, 1. 15, p. I

(2) Le texte de l'art. 1455 est formel {suprà, n 1 1 j Besançona 11 janvier 1844 Devill., 45, 2, 85 V. M. Tessier, n°47.

Valin sur La Rochelle, t. 2, p. 618.

Lebrun, p. 518, n° 67.

Pothier, n° 200.

MM. Merlin, \ Remploi, §2.

Toullier, t. 12, n°560.

Rodière et Pont, t. 1 , n* 509.

ploi : il faut que le remploi s'effectue avant la dissolution du mariage (1) ; autrement, il est tardif. Le mari n'ayant pas exécuté le mandat qui lui avait été donné, ce mandat n'existe plus désormais; c'était un mandat qui devait être géré in forma speclficâ , il n'a pas été exécuté avec les conditions voulues.

1128. Il en serait de même si le remploi n'était pas fait avant la séparation de biens (2). L'administration du mari a cessé, et, avec elle, le mandatqui lui avait été donné. La femme n'est plus à temps d'accepter le remplacement; elle doit se contenter de l'action de remploi (3).

1129. Venons à la forme de l'acceptation. Notre article, empruntant à Bourjon (4) une locution

qui, de doctrinale, est devenue législative, dit que le remploi doit être formellement accepté par la femme; Lebrun disait aussi que, lorsque le remploi est fait pour la femme, elle doit y consentir expressément (5).

(1) Toulouse, 22 décembre 1834 (Devill., 55, 2, 196) Riom, 2Gjuin 1859 (Devill., 40, 1, 145). Rouen, 5 décembre 1840 (Devill., 41, 2, 71). Cass.,req.,27 avril 1842 (Devill., 42, 1,649).

(2) Limoges, 21 août 1840 (Devill., 41,2, 56). ' Lyon, 25 novembre 1842 (Devill., 43, 2, 4I8\

(5) Conirà, MM. Rodière et Pont, t. 1, n° 500.

(4) Communauté, part. 6, chap. 2, n°62/

10 i Dl I OH I M D1 MMUM

Vfaii cela lignifie I il que l'inlenlion de II Gemmi quoique résultant de circonstan rtaines, dc doit

èlre priée en considération qu entant qu'elle est solennelle? je ne le pense pas, kmi dc le vérité plutôt que des superstitions formaliste i , je ne rois p pourquoi on refuserait <l<- roir une acceptation réelle la où <'ll«' existe sani déclaration sacramentelle. 8i racceptation est exprime* pardrs imh m. -i-h ^.-ibN.-s , pourquoi ne la liendrail-on pas pour r *.\ |>r ♦•>>*• »t

formelle? I ne femme est présente el -irrn«' au contrat • huis lequel le mari déclare qu'il achète tel im-

meuble pour tenir lieu a la femme «le -<»ii remploi : est-Ce «pie la presenee de celle Femme el >a -i-

gnature ne sont pas une acceptation suffisante, bien que le contrat ne dise pas expressément ci formellement que la femme a accepté? Potliier n'hésite pas à le croire (1), et tel parait être l'avis de Lebrun [2 , bien que cependant il veuille un consentement exprès. Mais quoi de plus exprès et de plus significatif que les faits dont nous venons de parler .">; v Je ne saurais donc me ranger à l'opinion de M. He-

;2) P. 318, n° GO m fuie.

•3) Bruxelles, 10 février 1812.

Cassât., 17 août 1813.

MM. Toullier, t. 13, n" 304.

Zaehariae, t. 3, p. 425.

Dailoz, t. 10, p. 221.

Odier, t. 1, n 3*23.

nech (1), qui, trop attaché, ce me semble, au mot formel, employé par notre article, croit qu'il n'a été écrit par le législateur que pour écarter les inductions admises par Polluer. Que l'on offre toujours au juge de telles inductions, et sa conscience dormira en repos : car c'est la certitude même qui lui est donnée, et l'acceptation formelle dont il est question ici est synonyme d'acceptation certaine.

MM.RodicreetPont(2) argumentent de l'art. 1544 du Code civil, pour établir qu'il ne faut pas toujours attacher trop d'importance à la présence de la femme au contrat; j'en conviens, au point de vue de cet article. Mais quelle différence entre l'art. 1 544, dans l'hypothèse duquel la présence de la femme est légitimée par un autre motif que son approbalion aux dires du mari, et l'hypothèse de notre article, où sa présence resterait sans explication, si ce n'était pour consentir au remploi. Quant à moi, je n'ai aucun scrupule ni aucun doute, et jamais la vérité ne m'a paru plus évidente.

1130. Mais savez-vous un exemple d'incertitude dans le consentement de la femme? en voici un, et c'est pour des cas pareils que l'art. 1545 a été fait.

Un mari avait acheté une maison sise à Bar, avec déclaration de remploi des deniers dotaux de sa femme ; la femme n'avait pas signé à ce contrat.

'i<H'» i»i CONTRAI w MAI] 101

Plui lardi le^mari revendit celle maison, et ta

Iriimir pai II i relie \enlr ni» ment ,i\ir lui.

La question s'élexa de -;i\<ui I . -elle mle| \ enliojj (le la femme ,i | «tte re\en|r ne (|e\;ut | ,|l-

lidérée i omme acceptation <!< remploi Pai ai rêl du parlement de Paria du 6 leptembra 17(M, il fut jugé que ce n'était pas la une acceptation formelle,

et lien n'est plu- évident. Lu effet, la fomil

parle a une telle fente que pour sûreté de l'acquéreui et pour renoncer & boo hypothèque légale; mail elle n'approuve pas le remploi que son mai

son contrat d'acquisition I .

117)1. L'art 1435 n'exige pas que l'acceptation soit plutôt par acte authentique que par acte M>U8 seing privé. Mais, donnée peracti Dg privé,

elle n'a d'eflet contre les tien qu'autant qu'elle une date certaine avant la dissolution de la communauté (2).

1132. L'acceptation doit être pure et -impie ; i!

(!) Lebrun, p. 317, n°G6.

£) MM. Benecb, n° 46.

Rodière et Pont, t. 1, n° 510.

Odier, t. 1, w 5:23.

M. Duranton, t. 14, n°594, voudrait un acte authentique.

faut accepter le remploi pour le tout, ou le rejeter pour le tout (I).

1155. Inutile de faire remarquer, du reste, que la femme est autorisée, de droit, par son mari, à donner son acceptation ; le mari n'a fait le remploi que dans la pensée qu'il serait agréé par sa femme : il y a donc là une autorisation implicite qui dispense de l'autorisation spéciale (2).

1154. Lorsque l'acceptation de la femme est donnée en temps utile, et avec une expression certaine de volonté, elle imprime à la chose la qualité de propre; il s'opère une pleine subrogation. L'immeuble périra pour elle, il s'augmentera pour elle ; il n'aura rien du conquêt.

1155. Mais si cette acceptation est donnée quelque temps après l'achat fait par le mari, aura-t-elle un effet rétroactif? L'immeuble sera-t-il réputé propre, non pas seulement à partir du jour de l'acceptation, mais encore à partir du jour de Tachât fait par le mari ?

(1) Arg. de la loi 16, D. , De adm. (utor. MM. Benecli, n° 47.

Itodière et Pont, t. 1 , n° 510.

(2) MM. Benech, n° 48.

Duranton, t. 14, n°395.

M < un nui i>J MAMiài

Pothier ré oui celle question pour 1 1 ctil

de racceptalion (1), el «i- 1 1«- proposition es! : testabledana les rapports d'époui i époux.

H36. Est-elle également vraie £ regard liai ti< Pai exemple, un m. m a. béte un immeti déclaration que le prix esl p dei 'i

provenant de la vente «l'un propre de m femme, 1 1 que son intention esl que cel immeuble larve de i' nploi i celle-ci. Loi femme hésite i (aire le rem-

i; et pendant !«• temps qu'elle délibérai I»; m vend l.t chose nu l'hypothèque i <k'> tin-. I. a< ep-

ion ultérieure de I;» Femme tera-t-elle, p< ur i tiers, une cause d'éi iction ? leur droit iera-t-il effat é rétroactivement? je ne le pense pas. Tant que le consentement île la femme n'a pas imprimé à l'immeuble la qualité de propre, il est conquêt, ainsi que le faisait remarquer M. Tronchet 2). Le ni a donc pu en disposer ; et quand la Femme \ ienl i suite à accepter le remploi, elle ne peut l'accepter que sauf le droit d'au trui .1j. C'est ainsi que l'article 1 ï."»r> doit être entendu , s'il en faut croire MM. Cambacérès et Treilhard (i , et la raison le veut ainsi. Le mari pouvait révoquer son offre «I»

Junge D'Aguesseau, 27e plaidoyer, t. 2. \> (2 Fenet, t. 13, p. 5U2.

(3) M. Ber lier, toc. cit.

4 Id.

remploi ; il Ta révoquée en tout ou en partie, en vendant la chose ou en l'hypothéquant. La femme n'a qu'à refuser le remploi ; sinon, elle doit prendre les choses dans l'état où elles se trouvent (1).

1137. Arrivons maintenant à une grave question : elle consiste à savoir s'il n'y a pas des cas où le remploi s'opère au profit de la femme, sans qu'il soit besoin d'acceptation de sa part. Par exemple, l'acceptation delà femme est-elle nécessaire, lorsque le remploi est effectué parle mari, non pas en vertu de la loi, mais par suite d'une clause expressément insérée au contrat de mariage?

Cette question n'est pas sans difficulté.

La raison de mettre à l'écart la nécessité d'une acceptation de la part de la femme vient de ce que le contrat de mariage, en donnant au mari un mandat, en le constituant le représentant de sa femme pour opérer le remploi, oblige celle-ci à agréer d'avance ce qui a été fait.

Néanmoins ne nous arrêtons pas à cet aperçu, et sachons distinguer plusieurs cas, afin de porter la lumière sur cette difficulté.

1138. D'abord il arrive quelquefois que le contrat de mariage ne se borne pas à prescrire le remploi au mari, mais qu'il pousse plus loin les exigences et la

(1) MM. RodièreetPont, t. 1, n°5H.

Agen, 2 février 1836 (Dalloz, 36, 2, 1 18).

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|Ui i i-Mni. • I <|u'il ;i — il'im- lui iip inr i«t d'aï II

cho le remploi si i bit En pareil

ontral <!<• mari te pas au

droit commun : il trace la

loi dei partiel 1 , et Pon ne roil pi i omment la volonté de la femme poui rail répudia r i b qui i Lut eo Nt'itu «lr celle lot

Expliquons notre peoaée par un exemple.

Cette clause oïl assez usitée dani Les ooatrati de mariage: Lei premières acquisitions de biens-fonds

qui seront faites par le mari ion i Lie,

■ ainsi qu'au placemenl el remploi de la dot de la » future, jusqu'à concurrence de celle dot, rtiront » en conséquence nature de propre à ladite Future ; • ou liien encore celle-ci : « En cas qu'il soit aliéné des » propres de la femme, le premier conquét MES i« ■- » pu té un remploi nécessaire (2). » En présence de celte disposition, il est bien difficile de croies que I" remploi, fait par le mari, ne soit pas dispensé de l'acceptation de la femme : car le mari tient du contrai de mariage un mandat exprès pour acheter; ce qu'il a fait en cette qualité, et conformément à ce mandat, devient le fait de la femme, pour ainsi dire, malgré elle, et ainsi l'acquisition n'a pas besoin de ratification. Pourquoi Tait. 1 i ÔT» du Gode civil exige-

(1) Lebrun, p. 518, n° G8.

(2) Art. 1553 C. civ.

Lebrun, p. 518, n° 68.

M. Toullier, t. I, n°364.

t-il l'acceptation de la femme? parce qu'il suppose que le mari n'a été qu'un negotiorum gestor ; que, quelque déclaration qu'il ait faite en achetant, il n'est pas certain^que la femme lui ait donné mandat; qu'ainsi l'intervention de celle-ci est nécessaire pour lui rendre propre ce qui est acheté par le mari. Mais, lorsque le mari a reçu un mandat par le contrat de mariage, il en est autrement : la ratification est inutile (1). L'immeuble acheté avec déclaration de remploi devient propre de la femme, de plein droit, d'après l'art. 1553 du Gode civil (2). Tout est alors de bonne foi , et exempt de soupçon de fraude (5). En un mot, les clauses du contrat de mariage équipollent à un consentement donné pendant le mariage (4).

Il ne faudrait voir rien de contraire à cette doctrine dans les observations présentées par M. Benech, aux pag. 98 et suivantes de son excellent livre de l'Emploi et du Remploi (5). Ces observations n'ont en vue, si nous ne nous trompons, que le cas que nous examinerons tout à l'heure, où le contrat de mariage se

(1) L. 5, i\,D., Mandat.

(2) Lebrun, p. 3-18, n"68.

M. Toullier, loc. cit.

(3) Lebrun, loc. cit.

(4) Id.

V. cependant, infrà, n° 1140, un passage de Brodeau qui semble contraire.

(5) Il cite d'autres auteurs conformes à son opinion.

\ \1 m | OH nui M SUBUOI

borne i i i e le remploi lei i omn

il Mrs fait. Ici, le contrat i parié; il donne au mari nu mandai positif, in foi ma tpecifii nation

et ition de la chose. Or, comment suppc»«-i

que l.i femme pourrait désa?ouersou mari,qai n'a fait qu'accomplir ce mandait comment croire qu'elle pourrait infirmer on acte exactement conforme an contrat de mariage (1 )?

Sans doute, il est possible que le mari ail bit un mauvais marché, qu'il ait acheté trop cher et que l'immeuble ne soit pas i Is conrenanec de la femme C'est un malheur : mais la faute en est au contrat de mariage. Au manil.it naturel dont le mari est investi pour administrer la dot, le contrat de mariage i ajouté un mandat spécial et plus étendu. Il faut s'j conformer, et le veto de la femme ne saurait aller contre cette loi.

Nous devons faire remarquer, du reste, que M. /<charia? enseigne positivement que l'acceptation de la femme est nécessaire (2), et c'est aussi l'avis de M. Pont (3) ; mais nous ne croyons pas devoir le partager.

1159. Au surplus, en supposant ce que nous ne croyons pas) qu'il puisse y avoir quelque hésitation sur cette question, il est clair que les controverses doivent cesser si le contrat de mariage, au lieu de

(1) M. Benech. n° 42.

(2) T. 3, p. 426, et note 50.

donner le caractère de propre aux premières acquisitions faites par le mari, ne le donne qu'aux acquisitions faites par les époux. Ici, le mandat d'acquérir n'est pas confié au mari seul. Le contrat de mariage exige le concours des deux époux, concours naturel, légitime, et qui s'explique très-bien parla prévoyance du contrat de mariage, qui n'a pas voulu que la femme fût rendue propriétaire malgré elle d'un immeuble qui peut-être ne la remplit pas de sa dot en argent (1).

1140. Mais que décidera-t-on si le contrat de mariage, en prescrivant le remploi, ne s'explique pas sur le point de savoir comment il sera fait? Alors faut-il rester attaché à la disposition de l'art. 1455?

Le plus sûr sera de prendre l'adhésion de la femme. C'est son utilité qu'on recherche : si hoc jnulieri utile sit (2), et c'estbien le moins de savoir ce qu'elle pense des affaires d'importance qui intéressaient sa dot.

Ce sera aussi le seul parti légal (3), quoi qu'en disent MM. Merlin (4) et Toullier (5) , et je suis surpris

(1) Bourges, lîr février 1831 iDalloz,31, 1, 155, 154, 135 Infrà, n°3191.

(2) L. 2(>, D., De jure dotium (Modes tin).

(3) Coquille, quest. 286.

Lebrun, p. 317, 318, n°C6.