V. M. Benech, p

(4) Répcrt., \'° Dot. § 10.

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que M. Odier, qui <• lime d'une m ini< aérale

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stipulé par la contrat de mariage 1 . donne i ce sentiment erroné, i mon ieni, l'appui de l'ancienne juriapradence (2). Veut-on savoir, p mplevoa qu'en pensait Lebrun, l'on dei m en celle matière? \prèi avoir rappelé un arrêt do 6 ieptembre IToi.quc netii aroni cité ci-deeeui 3), il ajoute : « Gel arnêl juge nettement la question qu'il ne suffi! pai qu'on ail stipulé par on contrai de mariage un emploi on nn remploi, el que le mari en taisant une acquiaitiou ait déclaré que .. l'héritage par lui acquis servirait de remploie n Gamme g en exécution de ion contrat de mai ■ que ce n'était pas mùme assez que la femme eût » parlé à une vente postérieure; mais qu'aiin qu'un » héritage serve de remploi nécessaire, il faut que la » femme accepte pendant le mariage la déclaration » du mari (4).

» Cette décision souffre exception , continue Le- « brun (5), au cas qu'il y ait des clauses, dans le con- « trat même de mariage, qui équipollent à un con- » senlement donné pendant le mariage (G). »

(6) C'est ce que nous avons vu au n° 1158.

Ce qu'enseigne Lebrun sur cette nécessité du consentement de la femme est également posé en doctrine par Bourjon (1). Brodeau le soutient aussi et avec bien plus de rigueur :

« Les derniers arrêts ont jugé que la déclaration » du mari par le contrat d'acquisition et le consen- » tement de la femme est absolument nécessaire, » quelque réalisation qu'il y ait par le contrat de ma- » riage (2) . »

Et cependant M. Odier cite Brodeau parmi les auteurs favorables à sa doctrine.

1141. L'autorité la plus positive que M. Odier puisse invoquer en sa faveur, c'est un arrêt de la Cour de Bordeaux du 25 août 1820 (3) et un arrêt de la Cour d'appel de Paris (4) du 13 juin 1838, qui décident in terminis que l'art. 1435 n'est relatif qu'au remploi facultatif, et qu'il ne concerne pas le remploi imposé par le contrat de mariage, par la raison qu'alors le mari est un mandataire qui doit rester libre, lorsqu'il n'agit que dans les limites du mandat. Mais à ces arrêts il nous sera libre, je suppose, d'opposer celui du parlement de Paris du 6 septembre 1701, qui a bien aussi sa valeur. D'ailleurs, ce mandat du mari, qui fait aussi le fondement de

(2) Sur Louet, lettre H, soram. 21, n° 10.

(3) M. Tessier, Société d'acquêts, n° 48.

(4) Dalloz, 38, 2, 135, \U.

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que l'on eo lire! le re< onnaitrai tant q l'on rou

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. le m. h i esl considéré, en celle matière, comme le

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loin que M. Benech, qui, i mon n if, nie d'une manière trop absolue qu'il j ail dans eel nient

mélange de mandai [3), Hais je demanderai i mandai esl un mandai pour achetai déûnilifement, un mandat <jui donne an mari plein pouvoir, un mandat qui le laisse maître de terminer, an nom de la femme, l'achat destiné à indemniser celle-ci : nullement. Le mari esl chargé de chercher le remploi, de le préparer, d'en asseoir les b ici m son pouvoir ne va pas au delà. Hien ne doit être conclu sans l'assentiment de la femme, juge en dernier ressort de cea opérations préliminaires. El puis, qu'on ne s'imagine pas qu'il y ait une si grande différence entre le remploi conventionnel et le remploi légal. Le remploi conventionnel n'a pas ordinairement des effets différents du remploi légal [4 . S'il est stipulé dans le contrat de mariage, ce n'est certes pas pour donner au mari plus de latitude et diminuer sa responsabilité ; c'est plutôt pour aug-

[i\ Quest. 280.

(2) 27e plaidoyer.

(5) P. 90, 91 êl 105.

(4) ±qràM n" 1669 et suiv .

menler les sûretés de la femme et réserver ses droits. Et Ton voudrait que cette précaution fût retournée contre elle ! Est-ce là le précepte des lois romaines (1)?

1142. Le remploi doit s'effectuer en immeubles qui remplacent la chose aliénée par une chose d'égale valeur. Si ce ne sont pas des immeubles qui sont pris en remploi, il faut, au moins, que ce soient des valeurs mobilières immobilisées, comme actions immobilisées de la banque de France (2). C'est ainsi que, dans l'ancien droit, on décidait qu'un propre de la femme pouvait être remplacé par une rente (3).

1143. Que si ces valeurs immobilisées viennent à être dépréciées au moment de la dissolution de Ja communauté, je ne pense pas que le mari en soit garant auprès de sa femme, qui les a acceptées ; la perte retombe sur elle. Il est vrai que Lebrun voulait que le mari fût garant de la bonté de la rente lors de la dissolution du mariage (4), mais la raison qu'il donne de cette décision n'est pas solide: « Le mari, dit-il, a dû apporter la même

(1) Modestin., 1. 25, D., De legib.

Theodos. et Valent. , I. G, C, De legib.

(2) Caen, 8 mai 1858 (Dalloz, 40, 2, 13).

(3) Polhicr, n°199.

Lebrun, p. 319, n° 74.

(4) Loc. cit.

il. 27

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1 1 i i. Au iiirplus, il asl le principe que, b qu'une Eemrae majetne a accepté an remploi, le mai i n'esl pas tenu de l'ai I ' «• remploi : on

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rantie à demander qu'à son vendeur. Pour retourner oonfre aon mari, il faudrait que cehri-ci Peut induit»' en erreur et lui eût fait faire un empreint de lésion.

1 145. Le remploi actuel peut se faire en nnmeu- Mes du mari, ou même en conquête de la communauté, qui seraient donnés à la femme eu payement de son propre aliéné " : mais nous ne pense

(i) L. 17. D., De jure dotium.