De verb. signif

'i»»l. Dl CONTHJ I ICI

utile d'amélioration il taol an tenir compte i 1 1

Cnmilllin.llllr ijlll l«'> .1 ;i\ ;im n |

I ! nT Mail i lai dé| ml purement i alup-

luairei . i aile n'ajoutent ri( i? i énal<

de la propriété, ri elles n'ont été Faites que pom procurer aui époui vivant an oommun une jouissance j»l n> confortable el plu m-

munauté c'aura pas droit a être i écompi sera la une dépense toute d'agrément pour le p seseeur : le possesseur, c'est-à-dire la oouunui en a pris tonte la responsabilité.

1188. Et cela paraît d'autant plus juste l<

le mari procure à la corimiim.mi grands gains

par son industrie : il peut assurément se permet! ces dépenses voluptuaires sans que la communauté

le trouve mauvais.

Par exemple, le mari peut en rcer une pn lucrative, comme celle d'avocat, et par elle enrichir le ménage. « Son esprit seul, dit Coquille, fait h \ • et en ce grand travail (T esprit s i! diminue d'à » plus sa vigueur et su vie : et est bien » ce travail est de lui seul, que durant m wû il » reçoive quoique contentement. De fait , » tissent plus pour se donner du plaisir uuc pour lutt- » lité. S'il avait pris son passe-temps ni

■ perdu ses deniers, on n'en aurait dmwê récompensi

{i) L. 5, § 5, D . De imvensis in reb. dot. Infrà. a* "."95.

» la communauté, (1)» Il est donc équitable de ne pas envier au mari ces impenses qu'il a déversées sur ses propres, plutôt pour se procurer une distraction que pour l'aire un profit: la communauté, dont il a fait les progrès, aurait mauvaise grâce à exiger une récompense.

Et, à Tégard delà femme, on peut ajouter que, dès que le mari, chef de la communauté, a jugé à propos de faire sur ses immeubles des impenses qui peutêtre étaient destinées à procurer à lui, mari, un honnête passe-temps, il serait trop rigoureux d'exiger que la femme récompensât la communauté.

1189. Mais ces réflexions, très-justes quand les dépenses du mari n'ont fait qu'embellir le propre, ou le rendre d'une jouissance plus agréable, manqueraient d'à-propos si la dépense avait occasionné à l'immeuble une plus-value. Pensons bien à cette règle-ci : c'est que le propre ne doit pas être augmenté, enrichi ou amélioré aux dépens de la communauté, sans quoi Ton tomberait dans les inconvénients des coutumes de Nivernais et de Lorraine.

4190. Sur quel pied s'estime la récompense quand elle est due à la communauté?

La communauté devra- 1- elle être récompensée d'après les quittances représentées ? ou bien, faudra-

it) Sur Nivernais. 1. 122, art. 6.

«*'v Dl CONTRAI i'f h m.i M.k

t il faire Mu» estimation •!• ouvrage*/' l'indemnité devra t-clle être relie de l'impense, "h celle de l*a« mélioralion ! dam «■• derniei i i , l'estimation «le

l'amélioration <v. i < • i . i i • 1 1 • .1 'après l<: imip de la

< (Hllrcliuii des i»|l\ |.ijr> '[ iill 1,1 1 ni I a - 1- 1 ! . . i le

le m pi de la dissolution de Is communauté I !

1191. Les quittances ne sonl pas Is base Is plui sûre. Le mari, qui préside aui dépei i , peut (aire parler les pièces suivant son intérêt, poui frauder Ba Femme - . Cependant il ne faut pas lai mépriser (3 , et ce iiVsi qu'autant que la fi mme i dei raisons pour soupçonner la sincérité dei quittaa qu'elle sera fondée a demander une estimation.

1 192. Quand l'impense est nécessaire , la récompense «lue à la communauté est tle la totalité «le la somme qui a été tirée tle la caisse sociale i : le propre a profité «le la totalité de cette somme . puisque, la dépense étant nécessaire, il aurait fallu remprunter à Av< tiers, si la communauté ne l'avait pas avancée.

1193. Quand l'impense n'est qu'utile, il n'en est pas ainsi : la communauté ne doit pas être nécessairement récompensée de ce qu'elle a débourse: elle

(ij Renusson, des Propres, chap. 4. sect. 11. n* î

(5 Polhier, Communmuié, n 635.

I Potliier, Communauté, w 635.

n'a droit à être indemnisée que jusqu'à concurrent de ce dont le propre est devenu plus précieux (i).

Il y a même à faire cette remarque : c'est que , suivant Dumoulin, il faut estimer la chose sur le pied du prix de l'augmentation de l'héritage lors de la dissolution de la communauté, tempore prœsenti inspeclo (2). C'était aussi la disposition précise de la coutume de Bourbonnais (3), et Charondas rapporte un arrêt conforme du 4 septembre 1563 (4). Celte opinion, également professée par Coquille (5), écarte beaucoup de distinctions difficiles; elle paraît juste : il ne faut pas faire payer à l'époux plus que ce dont il profite. Que s'il arrive que l'amélioration n'égale pas Timpense (ce qui est l'ordinaire), ce sera sans doute une perte pour la communauté, qui aura déboursé plus que ce qui lui sera rendu ; mais cette perte se compense par la jouissance de la chose qu'elle a eue (6).

1194. L'art. 1437 confirme cette doctrine. C'est la récompense du profit qui doit être donnée : c'est donc le profit et non l'impense, le profit au

(1) Polluer, n° 036.

(2) Sur Montargis, T. de la Communauté, art. 12. Remissent, loc. cit.

(5) Art. 272.

(4) Sur Paris, art. 220.

(5) Quest. 94.

Renusson, loc. cit.

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temps de la du olulion, <|m d< dération I

MM. Rodière 1 1 l'eut ire pai tagenl ci'iir opinion : ils roulent que le mari qui q pu dans l.i c fie, | ont Farrc m timeuMei

propres des améliorations mile le i la oommu-

ii.iute la totalité d<> la somme <pi i 1 lui

|>lns ni nie: •• ri fimp!

et leur raison est c^Ue-ci : < e- i que, gi le m n'avait pas trouvé Je la Ibsdi

it il j'( rvi, ii aurait été i de loi cm-

prunier i un é er. Oi débiteur non de la plus-value, m;n^ de la lomme prise à emprunt. Pourquoi en serait-il aulrenM quand c'esl munautéqui a fait le prêt? Pour-

quoi vouloir que le mari soit seulement débiteur la plus-value, plutôt que île ['impense mèiïii

Cette objection a été prévue depuis lonirtenijet nous y avons déjà répondu.

La communauté ne saurait elre comparée à un créancier étranger. Mlle jouit, en effet, de la chose améliorée: elle proiite des réparations dans une certaine mesure; elle y trouve .-un avantage.

Et puis ne l'oublions pas : le mari e«>t maître de la communauté, il peut la perdre et la dissiper; il

(1) MM. Toullier, t. 13, n° 161».

Duranton. t. 14, n°578.

Odier, t. 1, ir 552.

(2) T. 1, ii*728.

et des droits des époux, akt. 1437. 471

n'est comptable envers elle d'aucunes dépenses, si ce n'est de celles dont il s'est enrichi (1). Qu'il soit donc responsable envers la communauté de l'amélioration que la caisse sociale a procurée à son propre; l'équité l'exige. Mais son autorité de mari s'oppose à ce qu'on aille au delà, et qu'il reste débiteur de la totalité de la somme employée.

1195. Lorsque le conjoint reprend ses biens propres ensemencés à la dissolution de la communauté, il doit récompense à celle-ci des frais de labour et de semences. 11 trouve son propre amélioré, et, comme il profite de l'amélioration, il en doit la récompense, ainsi que nous l'avons dit cidessus (2). On invoquerait inutilement l'art. 585 du Gode civil. Cet article n'est pas la règle de la matière: il a trait à l'usufruit; nous sommes ici dans le domaine de l'association, et la règle à suivre est que l'époux ne doit pas s'enrichir aux dépens de la communauté (3).

(1) Pothier, n° 636.

(2) N*8467 etsuiv., el 472.

T») Hennés, 26 janvier 18.28 (Dalloz, 50, 2, 250) ;

(Devill., 9,2,24).

Pothier, Communauté, 13, 16, 212, 615.

Coût, de Paris, art. 251.

MM. Toullier, 1. 12, n05 124, 125.

Proudhon, Usufruit, n0' 2685, 2686.

Duranton, t. 14, n°* 151, 152.

Contra, Delvincourt, t. 3, p. 240.

Ml M , I M M \t:| \i.|

1 196. Qi 11 i i la Qi ition du chiffre de la i fc ompente, il faut recoui il i ce que n ni

ii ' 167 .1 168

I uii non ^j";i ifii ' ■>> i

a lire nu profit '"tri ,i, ie i** i w*a

noulrf.

1107. C'est par Forme d'exemple que Tari. 143*3 •lu Code <'i\il a passé en revue les et qui nom ont occupé dam les quatre pai bea précédents. Mais ers exemples sont dominés par m fie générale « 1 « » i j t ils sont l'émanation, savoir: que I l>ou\ doit récompense toutes les fois qu'il a lire no profit personne] des biena * I** la communauté. Il serait difficile de préciser minutieusement tous les cas dans lesquels cette régie trouve son application. Nous nous bornerons à quelques in li cations.

1108. 11 arrive quelquefois que la femme divertil

des effets de la communauté pendant le mariag elle trouve moyen de se fûire un pécule, ou d'amasser des épargnes I : ce n'est pas toujours dans une mauvaise intention qu'elle agit ainsi. Montaigne racontait en avoir connu une qui dérobait gros à son mari pour, disait-elle à son confesseur, faire aumônes plus grasses (2). 11 est vrai que notre philo-

,1) Infrà. n° 1561

;2) Essais, li\. "J. • hap 8 ». '2. p. "■

ET DES DROITS DES EPOUX. ART. 4 457. iTT»

sophe ne se fiait pas à cette religieuse dispensation . Mais, sans vouloir le contredire dans le cas qu'il cite, je crois pouvoir avancer qu'il en est d'autres, où la femme n'agit visiblement que dans un esprit de prévoyance et d'économie, afin de sauver des valeurs qui peut-être auraient été dissipées : ces divertissements ne doivent pas être appelés du nom injurieux de vol ou de recelé. La femme a un droit habituel pendant la communauté; elle est quasimaîtresse, et c'est le cas d'appliquer le texte de la loi romaine : Scrnè plerùmque credendum est eum , qui partis dominus est, jure suo potius uti, quant furti consilium mire (1). Il est possible que ces réserves soient destinées aux besoins imprévusdu ménage. J'ai connu un journalier marié à une femme, ouvrière fort laborieuse, qui, en lui rendant compte, avait l'habitude de mettre à l'écart quelques parties du gain commun. Quand la disette de 1847 arriva, le mari, après avoir épuisé les ressources de la communauté, se voyait au moment de manquer du nécessaire. Mais la femme avait fait comme la fourmi : elle tira de sa cachette son petit trésor, et à la grande surprise, à la grande reconnaissance de son mari, elle pourvut jusqu'à la récolte suivante aux besoins de la maison.

Quand la dissolution de la communauté trouve la femme saisie de ces épargnes, elle en doit le rap-

(1) !.. 51 . D. . Vro S'xio.

porl I . mm elle l'eni ii hirail aux déj • la

comniuii iule. Qae li «•!!<■ <h mml ut <*.i |»< pour fi uslrer lei héritiei 9e on mai i. i in

\ i . 1 1 i i . el elle sérail pi iv< e pour u peine de

pari dans lei ch< erail

lemenl privée «lu bénéfice de Part. 1 I fc-dire

Se ii être tenue que juiqu'i concoi émolument \ .

I \lM). L<- mari ; . doil compte des i •

<|;i"il a (m IriirTjrnnil au! tim administra tiim Quota, seigneur M maître de La communauté, il n

droit de 8 Cinichir ; : Inul doil

commun (5. Il peut dissiper, jouit, j ardas ; ni s'il accumule et s'il i'(h,mm".i', il ne faut pas que ce soit j)our lui seul, cr doit être aussi pour ta eommuuauté. S'il peut faire tori à la communauté pai ses fautes, il doil taire son a\an gestion.

I Art l'Ui9.

Lebrun, p. 409. n° 19.

(2) Cujas sur la loi 5, D.. lier. auvA.. dam >on • ommen-

taire du livre XI. Qiuest. Pap.

(5) L. 48, D.. ad senatusconsullum Trcbcll.

Louet. lettre R, nù 47.

Art. 1477.

(4) Lebrun, p. 410. ir 22.

(5) Lebrun, p. 409. n° 19.

Art. 1477.

*201i ^esle à parler d'une question de récompense que l'on agite à l'occasion d'une rente viagère créée avec des valeurs de la communauté, et à la condition qu'elle se continuera sur la tête du survivant.

Si le mari a donné à fonds perdu un conquèt de communauté, ou une somme mobilière qu'il a tirée de cette même communauté, moyennant une rente viagère payable aux deux conjoints, et après le décès de l'un d'eux au survivant, celte rente est un conquèt; acquise avec les deniers communs, elle est une chose appartenant à la communauté (1;.

Maintenant qu'arrivera-t-il à la dissolution de mariage ?

Si c'est le mari qui survit, doit-on décider, comme dans l'ancienne jurisprudence, qu'il doit, pour récompense aux héritiers de la femme, la moitié de la rente? j'ai touché cette question dans mon commentaire de l'art. 1975, au titre de la Rente viagère (2). Les anciens auteurs prétendaient, pour autoriser cette récompense, que le mari, en conservant, après la dissolution du mariage, la totalité de la rente, s'enrichirait aux dépens de la communauté; que celte rente, étant un conquèt, devait être partagée ; que la

(1) Mon connu, de la Renie viagère, n° 254. Melun, art. 220.

Bourjon, t. 1, p. 337, n° W.

Lebmn, liv. 1, chap. 5, disî. 2. W l.V p. 10-i.

moitié dei '< rérag* i venir était une

laquelle les héritiers de réponse avaient droitcomme

partiairei

Mail n*j ivait-il pas dans . rtie m.-mièr»' «!•• raisonner une lacune évidente? devait-on oublier que la communauté n'avait acheté la rente vi gère qu'à charge expresse que le survivant ne par tagerail pas avec \r> béi itien du prédécédé [ Or, qu1 • .i-i-il dans cette clause qui ne soit valable? n'est-ce pas un |>;.<!r aléatoire^ autorisé par lea i de la

soi u té ! l'égal i té ne 1*3 tri nve t-elle pas, puisque les deui époux sont sujets i la même incertitudt

Si c'est au contraire la femme qui survit, doit-on s'arrêter à l'opinion émise quelquefois, et tendant à Taire considérer la continuation de la rente \ \ sur la lête seule de la survivante eomme une donation (T v pus le moins du monde. 11 n'y s pas la d*' donation; c'est un pacte de société, ayant tous les caractères d'un contrat aléatoire, dont les avantages sont réciproques et soumis à la même égalité de chances. Il n'y aurait donation qu'autant que les chances seraient si inégales qu'elles enlèveraient ao contrat la réciprocité à9 aléa; par exemple : si l'époux vieux et infirme achetait, avec les deniers de la communauté, une rente viagère réversihle sur la têt»* d'une épouse jeune qu'il voudrait favoriser aux dépens de ses héritiers du premier lit (2).

(1) Rennes. 15 février 1840 (Devill., 40. 2. 2*26).

Mon eomm. des Contrats aléatoires, n# 254. ^2) Mon comm. de la Société, n° 255.

Faudra-t-il dire du moins avec les anciens auteurs, que la femme survivante devra partager la rente avec les héritiers du mari , que ceux-ci ont droit à une récompense pour une chose créée avec les deniers communs et formant un conquêt de communauté? pas davantage. Ici, comme pour le mari, nous disons qu'il y a une situation d'égalité pour les deux conjoints, qui exclut toute idée d'avantage, et oblige à respecter le pacte aléatoire fait par la corn munauté elle-même, dans un intérêt commun.

1201. Tels sont les détails dans lesquels nous avons cru nécessaire d'entrer pour mettre en lumière l'esprit, la portée et la pratique du système des récompenses.

Nous terminerons par une réflexion. Ces récompenses ne doivent pas être exigées avec trop de rigueur: il y a des droits dont il faut savoir user avec modération, et où l'excès dans l'exactitude conduit au défaut d'équité ; il y a des choses trop minutieuses pour qu'on en occupe le Préteur (1).

1202. Maintenant, après avoir insisté sur les cas dans lesquels il est dû récompense, parcourons ceux dans lesquels la récompense serait vainement réclamée.

Pour tout ce qui est nécessaire à la vie commune, pour tout ce qui a trait à l'actif mis en commun, à la conservation de cet actif, à son amé-

(1) Lebrun, p. 3K!V n" 3.

'|7 COMTftAl N mm.is. |

lioralion mil itmn , un

urail être i • < l.i im*< I i mniui en pans

\n\ant ;i luiilcs < t i-l

ii .1 lin : ell i pmil

Pi as noir* |" pai un axempli

! m 1 1 eal !<■ ni car «I" h femme ; il ne

tcop r.Hi •• pour défi iirni' ci ia vie. Qu'une

Irrninr ait été

mariage, d'an orime horrible li lu-

ranl le ssarifgf . de* dépenses pout (airs innocëDce, il n*a pasdroil a n compense. Il a n mpli

un devoir; H a vengé I»* fojai domestique A nitiins ne sauraient approuver le mari qui ><-i[unn, l'épous de Poppi rail neulj i i

l'accusation portée contre sa femme 1 . Ci interrogé sur la culpabilité de prétendus complices de Poppéa, dont on voulait la mort, répondit : Ç-wniap je penso sur la conduite de Poppée de même qu«vous tous, supposes que je parle comme ions lou « Quiun i<i<iii, imjiiit, de admissis I o quod omnes, putate me idem dicrrr qnê . •

Tacite prétend que ce fut de la part de Scipion une tournure ingénieuse, pour concilier la tendresse d'un époux avec le devoir d'un sénateur, ■ dkganti ternit perumento inter conjugalem am ! tautôriam • nécessitaient. ■ Singulière tendresse d'un époux, que celle qui abandonne ainsi les dieux domesti j.. à la licence des accusateur

(!) Taciti Annal . XI,

1205. Mais revenons à notre décision. Elle serait vraie lors même qu'il aurait été stipulé que chacun payerait ses dettes (1). La femme n'a pas contracté de dettes envers le calomniateur qui ose ternir sa réputation. Ce ne serait qu'autant que la femme viendrait à être condamnée qu'alors le mari aurait droit à récompense ; car il y aurait une faute, c'est-àdire une dette, et une detteexclue de la communauté. Mais si le mari n'avait fait que repousser une calomnie, il n'en pourrait réclamer. Dans le premier cas, nous le répétons, il y a faute de la femme, et la dette en est une conséquence ; dans le second, il y a un malheur, et ce n'est pas une dette (2).

Si l'accusation était portée pendant le mariage, pour un fait que l'on prétendrait commis pendant le mariage, on arriverait à des résultats semblables. La femme est-elle injustement poursuivie, c'est un devoir du mari de la sauver des mains de ses accusateurs. Toutes les dépenses faites dans ce but pieux sont une charge de la communauté. Au contraire, la femme est-elle condamnée, les frais avancés ou payés par la communauté donnent lieu à récompense. L'art. 1424 conduit à cette solution (.1). On ne manquera cependant pas de combiner ceci avec ce que nous avons dit ci-dessus, n° 9*23.

(1) Lebrun, p. 580, 587. n0i *2 et 5.

(2) Ulpien, 1. 52, § 18. U.. Pro sorio. [o) Suprà, n° 919.

iNO i • i CONTRAI m H \».i n'-i

1204. Loi ique le rail est de ceui qui eo ifa ordinaire, motivent la r« ompen e, il ne iraii pai .1 l.i communauté qui lu ré< lame d iei

que la dette est personnelle i l'époux; il raudraii encore qu'il fûl établi qu'il ii i quelque i bc

de la communauté, que la communauté i payé qu< que chose dont l'époux a tail profit. Mais ai rien d a< pria dans la caisse sociale» il n'j a pai ré >mp

Par exemple, un père, en m triant m fille, promel une «lot à son gendre, et ne l.i lui j » » \ ♦ * pas. I\u hdéfaut de réalisation de la promesse, la commun luté ae trouve privée d'un <!** aea élémenta : elle no n avec peine, et le mari est obligé de redoubler d*e3brU pour pourvoir aux besoins du ménage. Halgi état de choses, le mari n'aura pas de récompense i demander à sa Femme au nom delà communauté. Il n'aura que l'action en garantie contre le dotant, d'après l'art. 1440. A la vérité, la femme a j de l'industrie du mari sans avoir appoi mise;

mais, comme la communauté n'a rien payé, il ne lui est rien du, d'autant qu'il n'y a pas de faute de la part de la femme. Il est possible que cette femme, à qui son père a manqué de parole, ait fait le succès de la communauté par d'autres moyens, p son travail, son économie (1). Dana loua les cas , le mari n'a fait que son devoir d'époux, en p curant, par sa conduite, l'avantage de la communauté. Or, l'accomplissement d'un devoir ne dom i

(i; Lebrun. j> 389, \ï ".

pas lieu à indemnité. La peine donnée à la famille par son chef ne s'estime pas en argent.

1205. Si toutefois c'est la femme elle-même qui s'est dotée, elle est débitrice de ce qu'elle a promis d'apporter, et on doit lui en faire i mputation sur sa part lors du partage. Sa dot était l'un des fondements de la communauté.

Toutefois ceci ne doit être appliqué à la rigueur qu'autant que la femme savait bien qu'elle n'avait pas la somme qu'elle promettait à la communauté. Alors la femme a commis une fraude, et il est juste que le mari soit indemnisé de la perte. Mais si la femme a promis de bonne foi une somme qui lui était due, et dont il a été impossible de tirer le paiement, je pense avec Ferrières(l) qu'elle n'en a pas moins le droit de prendre sa part entière dans la communauté. La femme a promis ce qu'elle avait; elle l'a tenu. C'était au mari à voir si le débiteur était solvable.

1206. Quid des intérêts? ferait-on payer à la femme 30 ou 40 ans d'intérêts? C'est une dette envers la communauté. Elle en sera comptable suivant les règles du partage (2).

(1) Sur Paris, art. 229, § 4, n* 47.

Ubaldus, De duobus fratribus, p. 5, n* 22.