‹ Du dépôt et du séquestreChapitre 16 sur 140 · Elleest inconciliable avec Tari · texte numérisé non relu

Elleest inconciliable avec Tari

70. Cas dans lequel Ulpien écarte la responsabilité diî déposi-

taire. Il ne veut pas qu'on lui fasse un grief de ce que, de bonne foi et ayant juste sujet de se tromper, il a remis la chose à un autre qu'au vrai déposîut.

cnxp. II. ART. 1927. 19

71. Le dépositaire serait-il responsable si , dans un incendie, il

sauvait sa chose plutôt que la chose déposée ?

Différence entre le dépositaire et l'emprunteur. < — En principe, l'emprunteur est tenu dans l'hypothèse proposée. Le dépositaire ne l'est pas.

72. Il serait responsable cependant si la chose déposée était de

celles dont la perte est irréparable, tandis que la sienne, à laquelle il aurait donné la préférence, était de peu de valeur.

73. Résumé sur ces principes généraux. Renvoi pour les cas par-

ticuliers où le dépositaire est tenu plus sévèrement.

74. De l'action depositi direcla qui sert de sanction aux obliga-

tions du dépositaire.

Traits généraux de cette action.

t5. Pourrait-on convenir que le déposant n'aura pas l'action depositi conive le dépositaire?

Solution affirmative d'Ulpien.

Conciliation de cette opinion avec le principe que le contrat ne peut mettre le dépositaire à l'abri de la responsabilité pour dol.

Sentiments divers des jurisconsultes. Quel est celui qui doit prévaloir?

CO^iMENTAIRE.

63. Le dépositaire doit ses soins à la garde de la chose déposée. Mais quel est le degré de vigilance qu'il doit y apporter? Cette question occupe une place considérable dans les lois romaines et dans les travaux des interprètes. Recherchons comment elle a été résolue dans le passé, et comment le Gode civil veut qu'on la résolve aujourd'hui.

Et d'abord les partisans les plus prononcés de la division tripartite des fautes reconnaissaient autrefois que le dépositaire n'était pas tenu, en principe, de la faute très légère (1). Il va sans dire que le

(1) Voet, Depositi, n^?.

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