CHAPITRE

Démonstration historique.

L'histoire nous permet de confirmer et de compléter notre démonstration logique, mais, pour en ürer cet enseignement, il nous faut étudier le droit de retour successoral aux différentes époques de son existence, c’est-à-dire depuis le droit romain jusqu'au jour de la rédaction de notre Code civil.

SECTION PREMIÈRE

Le retour successoral en droit romain.

Le droit de retour a certainement existé en droit romain, mais il n'avait pas alors le caractère général qu'il possède maintenant dans notre droit; pour le retrouver, il faut analyser d’autres institutions juri-

ne

diques dans le développement desquelles on voit se dessiner assez nettement sa silhouette primitive.

C’est, en effet, dans la théorie de la dot que l’on trouve l’origine du droit de retour. La dot pouvait être constituée, soit par la femme elle-même, soit par le paler de la femme, soit par tout autre parent ou même par un étranger. De toutes ces personnes, le père seul était tenu de la constituer ; cette obligation lui était imposée par une disposition spéciale de la loi Julia. La dot ainsi constituée par le père était appelée profectitia.

Le sort de la dot, soit pendant le mariage, soit à sa dissolution, a varié à Rome suivant les époques, mais toujours dans le sens d’une restriction de plus en plus considérable des pouvoirs du mari. À l’époque classique, la dot est devenue restituable, quelle que soit la cause de dissolution du mariage, si la personne qui l’a constituée en a stipulé la restitution.

Cependant, même en l'absence d’une stipulation ou d’une promesse quelconque de restitution, la dot est toujours restituable à la femme en cas de divorce et en cas de prédécès du mari. Par contre, en cas de prédécès de la femme, la dot reste au mari (1). Il y a pourtant une exception à cette dernière règle, exception qui ne se présente que dans l’hypothèse d’une dot profectitia, c'est-à-dire d’une dot constituée par le pater de l'épouse. Par conséquent, en cas de prédécès de la femme, le pater reprend, au moyen de l’action rei uxoriæ, les biens qu’il avait lui-même constitués en dot à sa fille et ce droit de retour

(1) Ulpien, Reg. VI, $ 4.