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Enfin la jurisprudence, ainsi que nous l'avons déjà constaté, vient encore tout récemment de manifester cette même tendance dans la solution qu’elle a donnée à la difficulté examinée en détails au début de cet ouvrage. Il s'agissait de savoir si les biens soumis au retour successoral doivent être compris dans

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la masse sur laquelle se calcule le montant de l’usufruit du conjoint survivant. Il est inutile de revenir de nouveau sur cette question, mais qu'il suffise seulement de rappeler que deux arrêts récents de la Cour de Poitiers et de la Cour de Paris, et tout dernièrement un arrêt de Cassation, ont formellement exclu les biens donnés de la masse de calcul. La solution est la même, qu'il s'agisse du retour conventionnel ou du retour successoral, et on doit en conclure de nouveau qu'il n’y a aucune opposition entre ces deux institutions, puisque les tribunaux considèrent les biens grevés de l’un ou l’autre de ces droits comme formant une masse presque identique et complètement distincte de la succession ordinaire, à tel point que le conjoint survivant ne peut même l'utiliser pour le calcul de son usufruit légal.