PREMIÈRE PARTIE

Doit-on tenir compte des biens soumis au droit de retour successoral pour calculer le montant de l’usufruit du conjoint survivant ?

Au décès du prémourant des époux, il faut avoir soin de considérer, dans les biens de la succession du de cujus, deux masses distinctes selon qu'il s’agit de calculer le montant de l’usufruit du conjoint survivant, ou selon qu'il s’agit de déterminer les biens sur lesquels s’exercera cet usufruit. On désigne ordinairement ces deux masses sous les noms de masse de calcul et de masse d'exercice.

La masse de calcul est la réunion fictive de tous les biens du de cujus d’après lesquels on calcule le montant, la quotité de l’usufruit de l'époux survivant, quotité qui s'élèvera suivant les cas au quart ou à la moitié de cette masse.