Baudry, op. cit., n

tout le reste, ils sont soumis aux règles générales, et il nous suffit de renvoyer à l'étude des articles du Code régissant les enfants naturels, sans insister davantage. Nous allons donc maintenant aborder le paragraphe III, où nous allons tâcher de découvrir

les effets du mariage nul vis-à-vis des tiers.

S III. — Effets du mariage nul vis-à-vis des tiers.

Ce paragraphe comprendra à son tour deux subdivisions. Dans la première, fort brève d’ailleurs, nous nous occuperons des effets du mariage nul quant à la personne elle-mème des tiers ; la seconde étant réservée à l’étude des questions pécuniaires pouvant résulter des relations de ces mêmes tiers avec les soi-disant époux.

A). — Effets de la nullité sur la qualité personnelle

des tiers.

À priori il semble presque impossible que la nullité d’un mariage puisse influencer d’une façon quelconque l’état personnel d’un tiers. Comment le jugement prononçant la nullité du mariage entre M.X... et M" Y...peut-il influencer l’état personnel de M.Z... Que ce jugement vienne troubler les relations d’affaires qu'il pouvait avoir avec les soi-disant époux,

d'accord ; mais sa personne. Pourtant si ; il y a des

PU

tiers qui, par le fait du prononcé du jugement de nullité, subissent un changement dans leur état. Le qualificatif de tiers dans le sens où nous l’employons est excessivement vaste, il comprend tout ce qui n'est ni époux ni enfant. Il s’applique donc aux parents, aux alliés, et pour ces derniers en particulier il semble que le jugement de nullité intervienne directement dans leur personne elle-mème.

En effet, toujours dans un but de respect pour le mariage, le législateur dans les articles 161 et 162 déclare que le mariage est prohibé entre les alliés en ligne directe et entre beau-frère et belle-sœur en ligne collatérale. Si donc un mari venait à perdre sa femme il ne pourrait se remarier avec la sœur de sa femme. En sera-t-il encore de même si le mariage est annulé au lieu d’être dissous ?

Certains auteurs, entre autres MM. Aubry et Rau (1), M. Glasson, semblent vouloir répondre à cette question par l’affirmative. Pour eux il est résulté du commerce charnel une sorte d’affinité naturelle qui subsiste quand même avec les effets légaux attachés à l'alliance civile.

Ce n’est pas notre avis. Pour nous avec MM. De-

molombe (2) et Baudry (3) il nous semble inutile