Baudry, op. cit., n

= néant et le néant n’est pas susceptible de produire Le moindre effet. Certains auteurs ont répondu que c'était la bonne foi qui permettrait au mariage de produire ses effets civils, mais faut-il encore que cette bonné foi ait une base sur laquelle elle puisse se reposer. Or cette base on ne la trouve pas dans les mariages inexistants. D'ailleurs, quoi qu'on en puisse dire, il y a une différence considérable entre les deux situations. L'union annulable est douée d’une existence provisoire et ce n'est que par une fiction que l’on admet que légalement elle est censée n'avoir jamais existé ; on peut donc et raisonnablement et juridiquement lui attribuer certains effets que l’on ne peut reconnaître à l’union inexistante qui, elle, n’a jamais eu à aucun moment une existence quelconque.

Quelle que puisse ètre la cause de l’inexistence, à notre avis un mariage inexistant ne saurait être putatif. La jurisprudence semble vouloir être plus libérale. Elle a admis la possibilité que le mariage fut putatif lorsque l’inexistence résultait du défaut de célébration devant un officier de l’état civil (Paris, 18 décembre 1837. — Alger, 26 mai 1879. — Bordeaux, 5 février 1883). Contra : Bourges, 17 mars 1830) ou de La mort civile de l'un des époux (Limo-

ges el plusieurs arrêts de la Cour de cassation) (1).

1, Cass. civ., 15 janvier 1815. Req. Rejet, 16 juin 1829 (S., 29.1.211).

Mais si on admet alors que dans certains cas la bonne foi peut malgré le néant produire certains effets, peut-on limiter ces différents cas sans tomber dans l'arbitraire le plus absolu ? A l'appui de notre dire nous n'avons qu'à citer les conclusions de certains auteurs qui ont voulu admettre certaines dérogations au principe qu'ils avaient posé. Demolombe (1) en arrive à admetire qu'un mariage contracté devant un officier de l’état civil qui n’a pas uni les époux au nom de la loi pouvait être putatif et refuse ce bénéfice au mariage célébré devant un greffier de mairie. Marcadé (2) accorde la possibilité du caractère putatif dans cette dernière hypothèse mais la refuse à l’union contractée devant un prêtre. En se montrant trop libéral on en arrive donc à tomber dans l’arbitraire, c’est pourquoi avec M. Baudry qui nous a servi de guide en cette matière, nous refuserons de faire la moindre concession et nous soutiendrons qu'en aucun cas un mariage inexistant ne saurait être putatif.

Il nous faut maintenant examiner une question sur laquelle les auteurs ont encore professé les avis les plus différents. Pour bénéficier des effets du mariage putatif, est-ce à l’époux de prouver sa bonne