Traité de Droit civil comparé. Le mariage

duisons : La nullité peut être invoquée sans cette restriction si elle repose sur un manque de forme et si le mariage n’a pas été inscrit sur le registre à ce destiné. De même dans l’alinéa 2 de l’article 1345 le législateur allemand a soulevé une exception pour les mariages nuls par suite d'un manque de forme : de même encore dans l'alinéa 2 de l’article 1699 relatif à /a Jjiliation des enfants enfin dans l’article 1771.

Il en résulte donc qu'il faut classer à part les mariages nichtig à la suite de vices de forme et qui produisent des effets différents des autres [mariages nichtig ordinaires.

D'après les textes mêmes du Code civil allemand il nous faut donc distinguer quant aux effets en résultant trois sortes de nullité (1) :

La nichtigkeit résultant d'un vice de forme et qui paraît correspondre à l’inexistence ;

La nichtigkeit ordinaire où nullité absolue ;

L'anfechtbarkeit ou nullité relative.

Contrairement au droit français la première de ces nullités résulte des articles mêmes du Code allemand.

Cette remarque préliminaire établie, nous allons étudier les effets résultant de la nullité du mariage

d’après le Code allemand.