Planck. Bingerliches Geselzhüch, tome 1V

Nous ne pourrons malheureusement pas suivre l’ordre que nous avons adopté dans notre étude de la question en droit français car le Code allemand n’a pas consacré le mariage putatif comme institution proprement dite comme l’a fait le Code Napoléon. Sans doute dans aueun article du Code français il n’est employé le terme mariage putatif mais les articles 201 et 202 sont assez complets et assez nettement rédigés pour que du seul fait de la lecture de ces textes on sente qu'il résulte de la bonne foi de l’un des époux des effets spéciaux. relatifs à la nullité du mariage, rien de cela dans le Code allemand ; deux textes, il est vrai, les articles 1345 et 1699, mais ne créant pas de théorie spéciale et ne paraissant même pas concorder exactement dans l'énoncé de leurs principes l’article 1345 consacré aux rapports entre époux n’'envisageant que la seule hypothèse d’un époux de bonne foi et l’autre de mauvaise foi et paraissant laisser de côté celle où les deux époux sont de bonne foi (War dem einen Ekhegatten die nichtigkeit der Ehe bei der Eheschliesèng bekannt, so kann der andere Ehegatte sofern nicht aùch ihm die Nichtigkeit bekannt war, ete.), l’autre, l’artiele 1699, paraissant admettre la théorie française et refuser de reconnaître la légitimité de l'enfant que si les deux époux connaissaient la nullité du mariage au moment de la célébration (sofern nicht beide Ehegatten

die Nichtigkeit gekannt haben). Une base aussi fra-

gile ne pouvait donc servir de point de départ à une subdivision, nous préférons poser les trois principes relatifs aux époux, aux enfants ensuite, et enfin aux tiers ; chaque groupe constitue un paragraphe dans lequel, après avoir développé le principe, nous étu-

dierons les exceptions.

S I. — Effots de la nullité du mariage quant aux époux.

L'effet rétroactif de la nullité du mariage dans le Code allemand résulte de l’article 1343. Wird die anfechtbare Ehe angefochten, sonst sie als von Anfang an n'chtig anzüsehen. Die Vorschrifft des art. 142 al. 2 findet Anwendüng. Ce qui se traduit (1 et 2) :

Siun mariage annulable est attaqué il doit ètre considéré comme nul depuis l’origine.

L'on applique la disposition de l’article 142.

De ceci il résulte qu'entre les époux le mariage est censé n'avoir jamais existé. Ceux-ci sont toujours restés étrangers l’un pour l’autre aussi bien dans les rapports personnels que dans les rapports pécuniaires. Aucun texte précis ne confirme notre affirmation mais elle résulte du principe posé par l'article 1343 et d’un argument à contrario découlant de l’article