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fcdB CIIAP. II. HK l'anticiiiu-sk.

venons de le voir en parlant de l'histoire des gagières. On va s'en convaincre de nouveau ici. L'antichrèse, en effet, avaitcet avantage de ne pas grever ie débiteur par des cautions qui exigeaient des pots de vin, et de le mettre à l'abri des éxecutions ruineuses, fort à la mode auprès des avides gens de justice des quinzième et seizième siècles (1). La pratique cherchait donc les moyens de se soustraire à une défense embarrassante. Elle imagina le contrat pignoratif, moyen compliqué de remplacer par un équipollent la combinaison simple de l'antichrèse.

507. Mais, avant de nous en expliquer, nous ferons remarquer que si quelquefois les auteurs anciens ont donné à la vente à réméré le nom de contrat pignoratif (2), ce n'est que dans un sens impropre. Lors même qu'à raison de certaines circonstances inclinant vers l'usure, la vente à réméré n'était qu'une antichrèse dissimulée, elle ne constituait pas le contrat pignoratif proprement dit; elle contenait sans doute, à cause de ces circonstances particulières, une impignoration; elle n'était réméré que de nom, et, au fond, elle cachait un engagement; mais elle n'était pas le vrai contrat pignoratif; elle n'était qu'un autre moyen de faire l'usure avec nantissement sous forme de vente.

(1) Louet, lettre P, soin m. IX.

<2) Bacquet, Droits de justice, ch. 21, n° 234.

at\t. 2085. 467

J'ajoute qu'il était fort difficile de distinguer le réméré licite du réméré cachant une antichrèse. Bacquet donnait des règles d'interprétation qui n'étaient rien moins que sûres. Il voulait qu'on s'attachât à rechercher si l'agissement avait commencé par la vente, ou s'il avait commencé par le prêt, le qualifiant de réméré dans le premier cas, et d'antichrèse dans le second. D'autres auteurs avaient imaginé d'autres expédients pour découvrir la vérité ; mais ils n'étaient pas plus satisfaisants, et Pothier (1) décidait, avec Covarruvias , qu'il valait mieux s'en rapporter à la prudence du juge, ajoutant que celui-ci ne devait pas facilement supposer un prêt à intérêt accompagné d'antichrèse (2). En effet, dans l'usage, il était très rare de voir les tribunaux convertir le réméré en antichrèse. Lors même que le réméré aurait été, dans l'intention présumable des parties , un engagement, ainsi que nous l'avons vu ci-dessus (3), ce n'était pas une raison pour y voir une antichrèse, c'est-à-dire une usure prohibée. L'engagement des immeubles n'était pas prohibé en soi dans l'ancien droit; il n'y avait que l'engagement par antichrèse qui le fût, à

(1) Vente, no 407.