V. suprà, n

(2) HT, observât. 35.

5'ii CHAP. il dk l'antichbÈSE,

que L'acheteur pouvait expulser le fermier clans l'ancien droit, de même, sous le Code civil, qui, loin de faire pour l'antichrésiste ce que Fart. 1743 a fait pour le fermier, déclare, au contraire, que l'antichrèse ne milite pas contre les tiers , l'acquéreur de l'immeuble est fondé à évincer l'ôntichrésiste même antérieur. L'un et l'autre tiennent de la nature d'acheteurs de fruits. Le droit réel transmis à l'acheteur attire à lui , par droit d'accession et par la puissance du droit de propriété , les fruits produits par la chose. Il l'emporte sur le droit purement personnel de l'antichrésiste , lequel n'a d'action que contre celui avec lequel il a contracté.

584. Nous avons comparé l'antichrésiste avec le fermier de l'ancien droit. Or, ce que nous venons de dire à ce sujet, nous pouvons le répéter de tous les contrats qui donnent la possession d'un immeuble sans toutefois attacher des droits réels à cette possession.

C'est ainsi , par exemple , que l'acquéreur d'un immeuble n'est pas tenu du commoiat qui a donné à un tiers la possession de la chose (1). Quelle en est la raison ? C'est que le commodat ne produit pas de droit réel; c'est qu'il n'engendre que des rapports personnels.il est difficile de voir pourquoi il en serait autrement de l'antichrésiste, qui, avec des nuances

,1) Mon comm. du Prêt, n° 17.

art. 209 J. 535

diverses, n'a cependant pas plus de droit réel que l'emprunteur de la chose.

585. Voici maintenant la conséquence qui se tire de tout ceci : Si tels sont les droits de l'acheteur postérieur à l'antichrèse, ceux du créancier hypothécaire postérieur ne sauraient être différents. 11 a un droit réel , tandis que l'antichrésiste n'en a pas, et l'on peut dire avec Cujas : Ui,bet jus in re, et mérita prœfertur. Rien ne s'opposera donc à ce qu'il vienne saisir l'immeuble dans les mains de l'antichrésiste et en poursuivre la vente par expropriation.

586. Quant au droit de rétention qui fait le champ de bataille de M. Proudhon et de ses partners, je n'en suis pas touché le moins du monde. Ces auteurs ne font pas attention qu'ils opposent l'exception de rétention à un créancier contre lequel elle n'a pas été établie ; ils ne font pas attention qu'ils la détournent de son but et la poussent au delà de ses limites. Elle ne milite, en effet, que contre le débiteur. Elle ne se tourne pas contre les tiers de bonne foi.

11 pouvait en être autrement sous l'empire de quelques coutumes dans l'ancien régime. Je vois, en effet, d'Argentré enseigner qu'en Bretagne l'antichrésiste avait la rétention jure liypothccœ(l). Notez ces derniers mots; ils prouvent combien il serait dangereux de transporter

(1) Art. 6l,Dote1, n° 3.

530 CHAP. If. dk l'antichaèsb.

de pareilles doctrines dans notre jurisprudence. Aujourd'hui aucun droit réel ne se trouve mèJé au droit de l'antichrésiste , et le droit de rétention n'est pas autre chose qu'une exception bonne à opposer au débiteur de mauvaise foi ; il n'a pas de puissance contre les tiers.

Du reste , que ceux qui résistent à l'adoption de celte vérité consultent la loi i, C, Etiam <b chïrograph. L'empereur Gordien y consacre le droit de rétention imité et admis par le 2 de l'art. 2082 du Gode civil. Eh bien ! la question se présente de savoir si le créancier possesseur pourra l'opposer aux créanciers à qui la chose a été hypothéquée depuis qu'il est en possession. Quelle est la réponse de l'empereur ? que la rétention n'a pas lieu à l'égard de ceuxci. Et pourquoi? parce que cette rétention n'est fondée , dans ce cas , sur un aucun droit réel appartenant au possesseur (1) ; c'est qu'elle n'est qu'une exception de mauvaise foi contre le débiteur ! ! Or, en matière d'antichrèse, la rétention repose-t-elle sur quelque droit réel ? pas le moins clu monde. La loi romaine précitée établit donc une analogie décisive.

587. Et c'est ce que le texte de notre article me paraît clairement indiquer. Après avoir réservé dans la première partie le droit des tiers, il veut, dans la seconde, que les rangs soient fixés suivant le rang des privilèges et hypothèques,

(1) Suprà, n°448.

art. 2091. 537

sans que l'antichrèse puisse servir de prétexte à aucune préférence. Ne suit-il pas de là que Pahtichrésiste ne saurait s'opposer à la vente de l'immeuble , qu'il doit subir la loi de l'ordre, et que c'est seulement dans une hypothèque , et non dans l'antichrèse, qu'il peut puiser les moyens de balancer les droits des tiers.