L. ult., C., De pact, pignor

Dumoulin, Decontr. usur., q. 52, n° 363.

Favre, De errorib. prag., decad. 21, error. 2; et

Code, VIII, 23, i.

Maestertius, quest. 6.

Voët, XX, 4, 25.

(2) Bartole, sur la loi Quamvis, D., De solut. Doneau, De pignorib., c. 13.

art. 2078. 369

qui arrache une faiblesse à l'emprunteur. Mais qu'importe , si la pénurie et la crainte de ne pouvoir le rendre exercent sur lui le même empire ? Est-ce que le débiteur est dans une position meilleure lorsque le créancier le presse de ses vives instances en l'avertissant que le moment approche de rendre ce qu'il doit, lorsqu'il le menace de vendre le gage aussitôt que cette heure critique aura sonné ; lorsqu'il obtient de lui, sous cette influence, le pacte lésionnaire en vertu duquel il consent à ce que la chose reste aliénée si au jour de l'échéance tout n'est pas payé ?

387. La loi 3i , D. , De pignerat. act. , n'est pas contraire à cette solution , quoi que Bartole en ait pensé (1). En voici l'espèce :

Le jurisconsulte Marcellus suppose que Titius a prêté de l'argent à Sempronius, qui lui a donné un gage. Titius, n'étant pas payé, se dispose h faire vendre le gage. Sempronius lui écrit alors et offre de lui vendre cette chose à lui-même , moyennant un certain prix, certo pretio. Titius accepte, et l'on passe acte de cette convention. Le débiteur pourra-t-il faire révoquer cettevente en offrant le capital et les intérêts ? Non , dit Marcellus ; d'après les faits exposés , la vente doit tenir. En effet, notons d'abord cette différence

(1) « Ut somniat Bartolus, <> ainsi que le dit Favre , rur celte loi, Ration» ad Pcrnd. V. infrà ; n* 569.