LOT PES

contre leur propre générosité, contre les entraînements irréfléchis. La loi Cincia, établissant des restrictions au droit de disposer de son patrimoine par voie de donation, fixait un maximum que le donateur ne devait pas dépasser, sauf en faveur de certaines catégories de personnes strictement déterminées. La libéralité faite w/tra modium legis Cinciæ , à une personne non excepta, n’était toutefois pas nulle de plein droit. Le donateur n'avait donc pas une action en répétition ; mais il pouvait, pour reprendre ce qu'il avait donné, faire valoir tous les moyens de droit commun qui seraient restés entre ses mains, bien qu'en toute autre circonstance il les eût employés inutilement. Le donateur repentant de sa libéralité excessive réalisée par l'intermédiaire d’un pacte de non pelendo, poursuivra son débiteur en paiement de sa dette; et s’il se voit opposer l'exception pack, il la combattra par la replicatio legis Cinciæ. Ses héritiers auront ici encore le même droit que lui, à moins que le débiteur venant à prouver que la volonté constante et définitive du défunt était de conserver la libéralité, ne rende inutile la replcatio legis Cinciæ par la duplcatio doli (fragm. Vat., $ 259 et 266).

Plus tard linsinuation remplaça la théorie de la loi Cincia tombée en désuétude. Facultative d’abord, elle fut rendue ensuite obligatoire pour toute donation par

lation de ia libéralité faite à ce dernier lui permettrait, en cas de poursuite du créancier, de se retourner contre son associé, et de lui enlever par l’action pro socio une partie du bénéfice que le donateur voulait lui procurer. Pour donner cette décision, nous nous appuyons sur la L. 5, $ 2, De donat. int. vir. el ux., qui, statuant sur l’hypothèse d'une acceptilation, dit: Quod si aliurum extrinsecus rerum personarumve causa commixla sit, si separari non possit, nec donationem impediri.