PRÉFACE. XLI

les légions une partie de rannée, auraient pu s'occuper tous les mois du compte des dettes. Cette habitude des liquidalious mensuelles suppose chez ceux qui la pratiquent la vie sédentaire de la cité et une existence principalement commerciale. Je la comprends à merveille dans la florissante Athènes, dans ce centre d'activité commerciale et maritime; mais chez les Romains qu'absorbent les préoccupations militaires, que les Latins, les Samnites, les Étrusques , les Volsques, tiennent sans cesse en haleine et les armes à la main, j'avoue que je n'en saurais admettre facilement la possibilité (1).

Concédons cependant que le règlement était mensuel. Est-ce qu'il y a à argumenter du paiement effectif des intérêts au calcul des intérêts? Nos rentes 5 et 3 p. 100 par an sont fixées sur la révolution d'un an, et cependant elles se paient par semestre. Réciproquement, on rencontre fréquemment des exemples de centésime ou intérêt à 1 p. 100 par

(i) M. Niebuhr pense également que les règlements se faisaient par an et non par mois ; il en donne plusieurs raisons (t. 5, p. 81).

10 Pour acquitter le legs d'une dot on avait 3 termes, 3 années cycliques (Polybe, 33, 13).

2» Dans la vente des olives, des raisins, du vin en tonneau, le prix se réglait au bout de 10 mois, c'est-à-dire de l'année cyclique (Caton, De re rusiicd^ 146, 148),

3" Les propositions des tribuns Licinius et Sextius pour le soulagement du peuple, en 379, furent de payer le capital sans intérêt en trois ans, en trois termes égaux, et non par mois. Trienno œquis portionibus persolveretur{Tite-L\\e^ VI, 35).

11 en fut de même en 408 ; les termes de paiements furent annuels (Tite-Live, VII, 27).

XLU PREFACE.

mois, Stipulée payable à la fin de Tannée (1).

Comment oublie-t-on d'ailleui s que toute la série des usures assaires roule sur un intérêt annuel? Est-ce qu'on ne trouve pas à chaque instant, dans le droit romain, des preuves d'intérêts tout à la fois calculés à tant par an et payables par an (2)?

Je le répète donc : rien de plus trompeur que d'argumenter du paiement effectif des intérêts au calcul des intérêts. La convention peut faire varier à l'infini l'échécmce des intérêts. On peut convenir Qu'ils sercnt soldés par an, par mois, par semaine, ] ar jour. 11 y a, dans une comédie de Plante, la mention d'un intérêt quotidien (3). Mais rien n'empêche qu'au-dessus de ces variétés il n'existe une règle de calcul donnée par l'usage ou par la loi, et indépendante de l'arbitraire des parties.

Nous croyons en avoir dit assez pour fixer la véritable signification de l'usure oncière (/[). Repre-

(1) Gruter, p. 175, inscript. 4.

Kocdt, De fœtwrc, lib. 2, c. 1.

Constantin, I. 2 C, De débit, civil.

(2) Paul, 1. 17 D., De usuris : « Cum quidam cavisset se T» gnofannis quihcunces usuras prœstiturum. »

(3) 1(1 adfô argentum ab Danis'a apuil Thebas sumsil (œnore; In dies minasquc argoili «ingulas numis.

(Epidic, act. 1, se. 1, v. 53.)

(4) On trouve dans la loi 47, § 4, D., De adm. tutor.^ qui est du jurisconsulte Scœvola , la mention de Tusure oncière , vncias 7(suras, et Godefroy veut que ce soit l'i p. O/o par an, ce qui me parait ridicule. Car que penser d'un testateur qui, autorisant le tuteur de son fils à se servir de l'argint appartenant à ce dernier, ne le grève que d'un intértl de l p. 0 o par an, alors que ce tuteur pouvait le faire valoir à son profil au taux légal de 1 2

rjRÉFACE. XLIII

nons niaiiitenant le fil de l'hisloire , inlerrompu un moment par celte digression.

L'intérêt de 10 p. 100, autorisé par la loi des douze tables, n'était pas exorbitant, si l'on réfléchit à la disette du numéraire; et les plébéiens crurent avoir fait une grande conquête. Cependant il était facile de prévoir que dans une république guerrière et sans commerce, où l'emprunteur était continuellement détourné du soin de ses propres affaires par les affaires de l'État et le service militaire (1), de nombreux empêchements devaient paralyser ses moyens de libération. 11 est vrai que trente-sept ans après la loi des douze tables, en SûO, le sénat avait attribué une solde à l'armée; et ce fut sous un rapport un grand soulagement (2). Mais, d'un autre côté, les campagnes devinrent plus longues (3), le repos de l'hiver fut souvent enlevé aux troupes (li), et les affaires domestiques n'en furent que plus négligées. Or donc, malheur au débiteur si à l'échéance de l'année , le capital n'était pas remboursé. L'intérêt arriéré devenait à son tour un capital frugifère, et, au bout de quelque temps,

p. O/o ? Conçoit-on qu'un père pourvoie ainsi aux affaires de son fils? Mais si vous suppostz que les uncias tisuras sont le 10 p. O/o, tout devient raisonnable.

(1) V. les plaintes du peuph', IV, 58.

(2) Tite-Live. IV, 59, GO.

{4) Comme au siéjie de Véies- ; ce qui fit murmurer les tribuns (Tite-Live, V, 2) , lesquels dirent que le peuple avait vendu sa liLerté, et que le soldat allait être obligé de renoncer à ses pé- Datcs et à ses affaires : domos et rcs invisere suas.