PROCÉDURE ORDINAIRE

( I,# partie , liv. Il , lit. 1 — XXIII. )

437. Pour analyser les diverses parties de la procédure ordinaire, le Code a suivi un plan beaucoup plus simple que celui de Pothier. Ce jurisconsulte, s’attachant unique- I. 24

ment à la succession chronologique des faits , avait mis sur la même ligne que les actes essentiels, qui constituent en quelque sorte la charpente de la procédure, les incidents qui peuvent accidentellement venir compliquer l’instance. Le législateur a beaucoup éclairci la matière, en présentant d’abord la manière dont se déroulent les actes de la procédure, abstraction faite de tout incident, et en faisant ensuite des incidents l’objet d’une étude à part. Nous ne pouvons mieux faire que de suivre ce plan , essentiellement adapté aux besoins de l’enseignement élémentaire.

Dans une première subdivision, nous suivrons, depuis la demande jusqu’au jugement , une procédure contradictoire dégagée d’incidents.

Une seconde subdivision sera consacrée aux jugements par défaut et à l’opposition ;

Une troisième, aux nombreux incidents qui peuvent survenir dans un procès.