Eléments d'organisation judiciaire et de procédure civile. T. 1
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De quoi ça parle
La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 17 h 15 (69 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
Si les ouvrages approfondis sur les diverses parties du droit rendent d’incontestables services à la science , il est peut-être plus utile encore de résumer avec netteté et précision les principes qui régissent une matière. C’est une belle tâche que celle dont parle Suétone , dans cette phrase souvent citée : Ex immenso diflusoque legum corpore optima quœque in paucissimos conferre tibros. Aussi voyons-nous à Rome le…
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Chapitres
- RUE DES GRÈS, 14, PRÈS DE LA FACULTÉ DE DROIT15 min
- ET DE15 min
- PREMIER LIVRE15 min
- EXPOSÉ HISTORIQUE DE L’ORGANISATION JUDICIAIRE ANCIENNE ET MODERNE15 min
- ORGANISATION JUDICIAIRE ANTÉRIEURE A15 min
- CHAPITRE I15 min
- CHAPITRE II15 min
- Mais, indépendamment'de l’appui du bras séculier, le15 min
- CHAPITRE III30 min
- Avant que le parlement de Paris disparaisse, avec15 min
- ORGANISATION JUDICIAIRE POSTÉRIEURE A15 min
- PREMIÈRE ÉPOQUE15 min
- I. Arbitres15 min
- II. Juges de paix15 min
- III. Juges de première instance15 min
- IV. Juges d'appel15 min
- VI. Tribunal de cassation15 min
- ÉPOQUE RÉVOLUTIONNAIRE15 min
- TROISIÈME ÉPOQUE15 min
- I. Consulat15 min
- III. Restauration15 min
- IV. Gouvernement actuel15 min
- EXPOSÉ DE L’ORGANISATION JUDICIAIRE ACTUELLE15 min
- ORGANISATION ET COMPÉTENCE DES DIVERSES JURIDICTIONS15 min
- ORGANISATION DES DIVERSES JURIDICTIONS15 min
- ORGANISATION DES DIVERSES JURIDICTIONS15 min
- JUSTICES ORDINAIRES15 min
- CHAPITRE I45 min
- CHAPITRE IL30 min
- CHAPITRE III30 min
- Dans les causes ordinaires, le membre du parquet15 min
- JURIDICTIONS SPÉCIALES15 min
- CHAPITRE I30 min
- CHAPITRE II30 min
- CONSEILS SE PRUD'HOMMES15 min
- CONSEILS DE PRUD’HOMMES15 min
- CHAPITRE IV15 min
- TROISIÈME DIVISION45 min
- PROFESSIONS QUI SR RATTACHENT A L’ORDRE JUDICIAIRE15 min
- PREMIÈRE DIVISION15 min
- I. Organisation de l’ordre des avocats30 min
- II. Droits et devoirs de l’avocat15 min
- OFFICES QUI SE RATTACHENT A L’ORDRE JUDICIAIRE15 min
- L’article 91 de la loi du 28 avril 1816 (2) autorise15 min
- CHAPITRE I15 min
- I. Organisation des avoués15 min
- II. Droits et devoirs de l'avoue15 min
- CHAPITRE II15 min
- II. Droits et devoirs de l’avocat à ta Cour de cassation15 min
- CHAPITRE III15 min
- I. Organisation du greffe15 min
- II. Droit s et devoir » des greffiers15 min
- La loi du 21 ventôse an VII , qui a rétabli les droits15 min
- CHAPITRE IV15 min
- I. Organisation des huissiers15 min
- II. Droits et devoirs des huissiers15 min
- L’huissier est obligé , sous peine de destitution15 min
- GARDES DV COMMERCE15 min
- GARDES DC COMMERCE. 3 H15 min
- CHAPITRE VI15 min
- Nous devons nous borner à signaler ici celles des15 min
- COMMISSAIRES-PRISEURS15 min
- COMMISSAIRES-PRISEURS15 min
- DEUXIÈME LIVRE15 min
- COUP D’ŒIL HISTORIQUE SUR LA LÉGISLATION EN MATIÈRE DE PROCÉDURE15 min
- I. Législation antérieure au Code de procédure civile15 min
- II. Jiittorique du Code de procédure15 min
- III. Législation postérieure au Code de procédure15 min
- DISPOSITIONS GÉNÉRALES SÜR LA PROCÉDURE CIVILE30 min
- MATIÈRES DE LA PROCÉDURE CIVILE15 min
- DIVISION DES MATIÈRES15 min
- PREMIÈRE PARTIE15 min
- PROCÉDURE EN PREMIÈRE INSTANCE15 min
- PROCÉDURE ORDINAIRE15 min
- TU. I - VIU15 min
- TU15 min
- Demandes soumises au préliminaire de conciliation15 min
- L’article 49 ajoute en terminant15 min
- II. Citation en conciliation ; son importance et ses effets15 min
- L’article 50 ajoute15 min
- La loi ajoute15 min
- III. Comparution ou non-comparution des parties15 min
- CO MP ÉTÉ K CX RELATIVE (RATIONS PERSONÆ) DZS TRIBUNAUX CIVILS15 min
- II. Compétences spéciales15 min
- partie, à l’ensemble des droite actifs et passifs du d infant15 min
- CHAPITRE III15 min
- FORMALITÉS QUE DOIT CONTENIR L'EXPLOIT D’AJOURNEMENT15 min
- Aux termes de l’article15 min
- L’article 61 ajoute30 min
- Une troisième formalité, destinée à prévenir les15 min
- POSE DE L’EXPLOIT D’AJOURNEMENT30 min
- Enfin l’article 69 permet d’assigner15 min
- EFFETS DE L’AJOURNEMENT15 min
- CONSTITUTION D'AVOUÉS15 min
- CONSTITUTION D’AVOUÉS15 min
- CONSTITUTION D’AVOUÉS15 min
- CHAPITRE V15 min
- CHAPITRE VI30 min
- CHAPITRE VII15 min
- CHAPITRE VIII15 min
- CHAPITRE IX15 min
- DÉLIBÉRÉS15 min
- CHAPITRE X15 min
- DIVERSES ESPÈCES DE JUGEMENTS15 min
- FORMATION DU JUGEMENT15 min
- Où prendre ceux qui devront remplir cette impor15 min
- DISPOSITIONS QUE PEUT CONTENIR LE JUGEMENT15 min
- Il nous reste à parler de la liquidation des fruits15 min
- Il est essentiel de ne point confondre avec cette com1 h 00
- RÉDACTION ET SIGNIFICATION DES JUGEMENTS15 min
- Voyons maintenant ce qui doit être porté sur la minute30 min
- Enfin , il est bien entendu que la signification15 min
- EFFETS DU JUGEMENT15 min
- AU CHAPITRE DES CONSEILS DE PRUD’HOMMES15 min
- PREMIER LIVRE15 min
- DIVERSES JURIDICTIONS S15 min
- Mentions que doit contenir l’exploit15 min
- IV. Kltcts dé- l'ajournement15 min
- II. Formation du jugement 5il15 min
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