CHAPITRE III
JUSTICE ROYALE
23. Nous devons nous arrêter plus longtemps sur la justice royale, qui a laissé bien plus de traces que les autres dans notre organisation judiciaire. Nous étudierons d'abord les progrès successifs de la justice royale. Nous examinerons dans un second paragraphe quel était l’état de cette justice à la fin du dix-huitième siècle.
§ I. — Progrès de la justice royale.
2 4 . A mesure que les assemblées générales devinrent moins fréquentes, dans les siècles qui suivirent l’invasion des francs, l’autorité judiciaire qui appartenait à ces assemblées se concentra dans la personne du chef de la nation. Aux plaids generaux , qui ne furent plus convoqués que rarement et pour des affaires poütiques , se substituèrent les plaids du palais , tenus par le roi et , à son défaut , par le comte du palais , où étaient appelés un certain nombre de personnages laïques ou ecclésiastiques. Dagobert Ie' , si l’on en croit Frédegaire, avait un tel zèle pour l’administration de la justice , qu’il se passait de sommeil et de nourriture pour faire droit aux plaintes de ses sujets (1). Plusieurs textes nous montrent, dès le temps delà première race de nos rois , le comte et les éehevins appelés
(1) Ut nec somnurn caperel , nec cibo saluraretur , inlentissimè cogitans ut ornnes cum juslüid recepld de conspectu ejus remearent (Vita Dagoberti, cap. 21 ).
devant les plaids royaux afin d’y rendre compte de leurs jugements. Ainsi nous voyons se dessiner dès l’origine la juridiction suprême du roi. Cette juridiction se manifeste d’une manière éclatante , sous la dynastie carlovingienne , par l’institution des missi dominici. Les délégués du pouvoir central furent envoyés dans tout l’empire , pour prendre la défense des faibles et des opprimés , pour redresser les abus dans l’ordre administratif et dans l’ordre judiciaire ; ils avaient même qualité pour tenir les plaids du comte en son lieu et place, lorsque, par sa négligence ou par son mauvais vouloir , le cours de la justice se trouvait interrompu. Il est donc facile de le reconnaître, si la féodalité n’a pas, à proprement parler, usurpé le pouvoir judiciaire, puisque les justices patrimoniales remontent aux institutions germaniques et n’ont fait que se consolider et s’étendre par l'effet de la révolution sociale qui a rendu les fiefs héréditaires, il n’en est pas moins avéré qu’on trouve dans les premiers siècles de notre histoire le germe du principe suivant lequel toute justice émane du roi (1).
25. Sous les premiers rois de la dynastie Capétienne, lors de l’apogée du système féodal, le roi , qui n’était lui-même qu’un puissant seigneur, auquel les autres seigneurs avaient bien voulu accorder une suprématie plus nominale qu’effective, n’exerçait au delà de ses domaines privés aucune autorité judiciaire. La justice royale même fut empreinte du caractère de l’époque. Elle devint patrimoniale, et les fonctions judiciaires y furent confondues avec la gestion pécuniaire du domaine de la couronne : confusion qui tient à ce que la perception des droits établis au profit de ce domaine
(1) Dans un capitulaire de 869, Charles le Chauve se réserve expressément le droit de connaître sans appel des décisions rendues par les justices seigneuriales.
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se rattachait à certains actes ayant un caractère juridique, tels que les mutations entre vifs ou par décès. C’est pour cela qu’on affermait les justices inférieures , désignées habituellement sous le nom de prévôtés. Cet usage funeste (1) se maintint jusqu’au règne de Charles VIII, qui, en 1 493, «sépara fort à propos, dit Loyseau ( Des Offices, » liv. III, chap. d , §81), les droits et profits domaniaux » de la justice d’avec l’office de juge. »
26 . De tout temps les prévôts ont dû être astreints à rendre compte de leur gestion devant la cour du roi. D’autre part, le roi se faisait remplacer, comme les seigneurs, dans l’exercice de ses fonctions judiciaires, par des délégués qui recevaient généralement le nom de baillis. Cette institution se régularisa , et la justice fut administrée dans chaque province par des officiers supérieurs , qui conservèrent le nom de baillis dans les pays coutumiers , et que l’on appela sénéchaux dans les pays de droit écrit , lorsque la domination directe de la couronne s’ étendit jusqu’ au midi de la France. Les prévôts furent naturellement subordonnés aux baillis ou aux sénéchaux. On voit poindre les premiers rudiments de notre ancienne organisation judiciaire dans le testament qu’écrivit Philippe-Auguste en 1190, lors de son départ pour la terre sainte. Le roi, dans cet acte mémorable, met à la tête de chacune des provinces de son domaine des baillis ayant juridiction sur les prévôtés , et chargés de tenir tous les mois des assises , afin de rendre la justice à tous. Ces baillis sont eux-mêmes responsables de leur administration devant le conseil du roi. On voit s’établir ainsi, dès la fin du douzième siècle, les trois degrés de juridiction qui devaient former la justice royale. Seulement le bailliage n’était point une institution régulière et permanente ; les of-
(1) Il avait été pratiqué quelquefois par saint Louis môme, et cette circonstance faillit mettre obstacle à sa canonisation.
ficiers qui étaient chargés de cette fonction remplissaient une mission analogue à celle des anciens missi dominici. Dans les siècles suivants l’autorité des baillis tendit peu à peu à se perpétuer, jusqu’à ce qu’enfin l’édit de 1467 eut institué l’inamovibilité des offices. Nous verrons plus loin commeht s’effectua la transformation ultérieure qui fit passer aux lieutenants des baillis et sénéchaux les fonctions dont ces derniers avaient été investis.
27. Tandis que la création des bailliages faisait rayonner l’action de l’autorité royale dans toute l’étendue du domaine de la couronne , voyons comment se développait la juridiction d’où émanaient les baillis , et à laquelle ils furent toujours soumis dan6 l’ordre hiérarchique, en d’autres termes, comment prit naissance le parlement de Paris, appelé à de si hautes destinées. Le roi, dans l’exercice de ses fonctions • politiques ou judiciaires, a toujours été assisté d’un conseil, dont la composition a varié suivant les époques. Lorsque les hommes libres étaient appelés aux plaids du comte , nous voyons aussi siéger aux plaids du palais, à côté d’éminents personnages, de simples éclievins du palais. Lors de l’avénement de la dynastie Capétienne , ces échevins disparaissent. Toutefois , même à cette époque où la féodalité était dans toute sa force, le caractère exclusivement guerrier des justices seigneuriales ne se retrouve point complètement dans la cour du roi. Des fonctionnaires ecclésiastiques s’y trouvent toujours à côté des seigneurs laïques : c’est ce qui explique la tendance , que manifeste de bonne heure la justice royale, à reproduire les formes plus régulières et plus avancées qu’avait adoptées la juridiction de l’Église. Cette tendance obligea leB hauts personnages qui siégeaient dans la cour à se donner pour assesseurs des hommes plus versés qu’eux dans la connaissance des lois et coutumes, de simples clercs ( cterici ) ou des chevaliers (mi-
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lites ) (1). Cette modification du personnel réagit à son tour sur les habitudes de la cour, qui adopta peu à peu les pratiques d’un corps judiciaire régulier, en répudiant les traditions féodales. Chaque jour la complication des affaires judiciaires éloignait les anciens conseillers, chaque jour l’office des assesseurs devenait plus indispensable pour l’administration de la justice, jusqu'à ce qu'enfin on vit le droit se mettre d’accord âVeC le fait , et les assesseurs devenir de véritables conseillers du rot , ayant spécialement qualité pour statuer sur lés afiaires contentieuses. Le conseil pritl’habitude de consacrer un certain nombre de sessions chaque année à l’expédition des affaires de cette nature. Philippe-Auguste, dans le testament que nous avons déjà cité , veut que tous les quatre mois lé conseil siège une journée à Paris, pour entendre les plaintes des hommes du royaume, et pour recevoir des baillis le compte des domaines. Ici apparaît bien nettement le caractère royal et domanial tout à la fois de la juridiction du conseil , ainsi que la désignation de Paris comme lieu habituel de sës séances judiciaires. D’autres documente prouvent que c’était en effet dans la capitale qu’avaient lieu au douzième siècle Ces sessions consacrées à la décision des procès, nommées par lamen ta, d’où est venue l’expression de parlement (S). Lorsque Philippe le Bel déclara qu’il y aurait chaque année deux parlements , c’est-à-
(1) Les admirables travaux que nous a légués la littérature juridique du treiïièmo siècle, proutent bien que te mouvement social qui porta les légistes à des positions élevées dans le royaume ne fut qu’un hommage rendu à une véritable supériorité.
(2) Le même mot parlamenta se trouvant employé par les historiens pour désigner nos anciennes assemblées nationales, quelques publicistes ont vbulu inférer de cette similitude de nom Un rapport de filiation historique entre les deux institutions; mais cette induction ne repose sur aucune donnée solide, puisqu’un intervalle de plusieurs siècles sépare les dernières assemblées du temps où le parlement de Paris a commencé à se séparer du conseil du roi.
dire deux sessions du conseil à Paris , ce fut moins là une innovation que la confirmation d’une institution préexistante (1). Longtemps encore le parlement de Paris ne fut qu’une branche du conseil, dont la composition n’avait rien de fixe, dont la situation était toute précaire. Mais, d’un autre côté , ses attributions n’étaient pas strictement limitées dans le principe aux matières judiciaires. De là la grandeur et la faiblesse du parlement. D’une part, son ancienne qualité de conseil du roi avait fait établir l’usage de lui soumettre , avant de les promulguer, les ordonnances royales ; ce qui l’amena à s’attribuer une véritable puissance politique au moyen des refus d’enregistrement. Mais , d’une autre part, il n’était, d’après son origine même , qu’une simple commission émanée du conseil du roi , et la plénitude de juridiction était censée appartenir toujours à l’autorité royale. A l’ouverture de chaque tenue de parlement, le roi délivrait des lettres patentes en forme de commission, avec la liste des membres qui devaient siéger. Il paraît que cet usage cessa lors des troubles qui eurent lieu sous le règne de Charles VI , et que les conseillers , nom qui s’est maintenu jusqu’à nos jours dans les cours supérieures, eurent dès lors une institution permanente. Néanmoins, même lorsque le parlement eut acquis une existence plus stable, il y eut encore souvent des jugements rendus par commissaires royaux, pratique beaucoup moins exorbitante à cette époque qu’elle ne le serait aujourd’hui, puisque l’on partait du principe absolu que le droit de justice était une prérogative inhérente à la couronne.
(1) Le fait que, dès avant 1502, les séances judiciaires du conseil avaient lieu habituellement à Paris, n’est point, comme on le croit communément, une découverte récente : il est parfaitement établi dans une dissertation publiée en 176-1 par M. Gibert ( Mém, de l’acad. des Inscripl., t. XXX).
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A partir du quinzième siècle, des parlements furent aussi établis successivement à Toulouse, à Grenoble, à Bordeaux , etc. Ils exercèrent les mêmes fonctions judiciaires que celui de Paris, mais ils ne purent jamais avoir la même importance politique.
28. La fraction du conseil du roi qui s’occupait plus particulièrement des affaires judiciaires , était souvent nommée dans les premiers temps le conseil commun du parlement. Par opposition à ce conseil commun , on appelait conseil privé la fraction que le roi avait conservée par devers lui , et qui s’occupait plus spécialement des affaires politiques. Cette distinction devint surtout apparente lors de la captivité du roi Jean , qui fut suivi en Angleterre par son conseil privé , tandis que le parlement continua de siéger à Paris. Assisté du conseil qui était resté attaché à sa personne, le prince pouvait réviser les actes du parlement. Ce droit était absolu dans l’origine, puisque les juges n’étaient alors à la lettre que des conseillers, et qu’il n’est pas sans exemple que le roi ait décidé contrairement à leur avis. Mais la prérogative suprême , qui ne fut jamais déniée à notre ancienne monarchie, fut du moins sagement réglée, soit quant à son exercice, soit quant à son étendue. Les mêmes nécessités pratiques qui avaient donné naissance au parlement , amenèrent une nouvelle scission dans le conseil du roi proprement dit , entre les attributions politiques et les attributions judiciaires. Un édit de Charles VIII , rendu le 2 août 1 497, réserva le nom de conseil privé ou de conseil d’État à la section du conseil qui fut chargée des affaires politiques , et attribua la connaissance des affaires judiciaires à une autre section qui fut nommée grand conseil ou conseil des parties. Un sentiment de dignité et de convenance fit que les rois s’abstinrent dans les derniers temps de présider eux-mêmes le conseil des parties. Ce soin était confié au chancelier. « Cependant, dit M. Roubaudqui écrivait au
» dernier siècle {Dépéri, de jurisprudence de Merlin , au mot » conseil du roi , § VI ) , le roi est toujours réputé y être » présent : il y a en conséquehee toujours , dans la salle où » se tient le conseil , un fauteuil dans lequel sa majesté est » censée assister au rapport des affaires qui s’y décident. » Enfin il s’établit peu à peu en principe que le conseil des parties n’était pas chargé , à proprement parler, de rendre la justice, de vérifier le bien ou le mal jugé des décisions émanées des parlements, mais seulement d’examiner si ces décisions étaient ou non conformes aux ordonnances royales : c’est ainsi que le conseil des parties est devenu le type de la cour de cassation.
29. Nous avons vu Comment l’autorité royale avait limité , au commencement du seizième siècle , la juridiction tem* porelle du clergé. Ajoutons, pour ne cien omettre, que, vers la même époque, les justices communales furent supprimées en matière civile et singulièrement restreintes en matière criminelle (Ord. deMoulins en 1 566 , art. 71 et 72). Il nous reste à examiner comment la couronne triompha de son adversaire le plus redoutable , de la féodalité.
30. Dans l’ordre judiciaire, comme dans l’ordre politique, l’autorité royale avait à lutter, d’une part, contre les grands vassaux dont la dépendance était souvent plus nominale que réelle , d’autre part’, contre les seigneurs qui dépendaient directement de la couronne. La première de ceé luttes cessa au seizième siècle, lorsque le mariage de Louis XII avec Anne de Bretagne réunit à la couronne le dernier des grands fiefs. La secondé lutte se prolongea jtisqtt’en 1789.
31 . Vis-à-vis des grands vassaux , il paraît que le roi invoqua de bonne heure le principe féodal qui voulait que les vassaux fussent jugés par leurs pairs en la cour de leur suzerain. Lors du jugement de Jean Sans-terre, à raison du meurtre d’Arthur de Bretagne, Philippe- Auguste,
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qui joue , comme on le Voit , un grand rôle dans nos origines judiciaires, constitua, pour connaître de l’affaire, la cour des pairs, en la composant de six grands vassaux laïques, et de six pairs ecclésiastiques qui n’étaient que de simples vassaux du roi dans ses domaines privés. A part môme cette dérogation aux principes rigoureux sur l’organisation de la cour, dérogation qui , du reste , ne donna lieu à aucune réclamation , il fut presque toujours impossible, dans les convocations ultérieures de la cour des pairs , d’y faire figurer exclusivement ceux qui en étaient les membres nés , et qui se trouvaient le plus souvent absorbés par d’autres soins. La force des choses introduisit l’usage , tout favorable à l’autorité royale , de composer la cour de simples officiers du palais , à côté desquels siégeaient un ou plusieurs pairs. Les choses en vinrent au point que la cour des pairs parut se confondre avec le parlement. C’est ainsi que le droit de n’être jugé que par le parlement est reconnu aux pairs de France, par une ordonnance de 1363. Toutefois le parlement, lorsqu’il était érigé en cour des pairs, n’était pas composé exclusivement des magistrats qui en étaient les membres ordinaires : on leur adjoignait un certain nombre de pairs, afin de donner à la juridiction un caractère plus en harmonie avec l’ancienne institution féodale , qui était censée s’y perpétuer. Quant aux vassaux directs du roi , ils avaient sans doute incontestablement dans l’origine, aussi bien que les grands vassaux de la couronne, le droit de n’être jugés que par leurs pairs dans la cour féodale de leur suzerain. Mais cette cour s’était toujours confondue avec le conseil du roi , et , comme nous l’avons vu , le parlement n’en fut que la transformation. Les vassaux du roi furent donc les justiciables ordinaires du parlement, et le droit d’ôtrejugéspar la cour des pairs n’appartint qu’aux pairs de France ou aux personnes à qui fut spécialement communiqué le privilège delà pairie.
32. L’appel pour défaute de droit fut aussi un moyen employé par la couronne pour ruiner l’indépendance judiciaire des grands vassaux. Mais l’application la plus usuelle de ce moyen eut lieu à l’égard des vassaux directs du roi , et il est temps de nous occuper maintenant de la lutte que soutint vis-à-vis de ces derniers la justice royale , lutte qui se prolongea longtemps après la réunion des grands fiefs à la couronne.
L’ascendant immense qu’obtint la justice royale sur la féodalité , et qui suivit une progression continue à partir du treizième siècle, peut se rattacher à deux natures de causes : les unes tiennent à la constitution même de cette justice , les autres aux moyens qu’elle employa pour réduire à un rôle inférieur et subalterne les juridictions seigneuriales.
33. Et d’abord la justice royale otfrait plus de garanties aux intéressés , sous le double rapport du personnel des juges et du mode de procédure.
34. La révolution qui , au faîte de la hiérarchie judiciaire , transforma l’ancienne cour féodale en un corps de judicature régulier, se reproduisit successivement à tous les degrés. Partout les légistes se substituèrent aux hommes de fief, et les tribunaux permanents aux assises. La justice cessa d’ôtre une fonction temporaire pour devenir une véritable profession. Ce fut au quatorzième siècle que l’ordre des avocats reçut l’organisation qu’il a conservée avec peu d’altérations jusqu’à nos jours. Ce fut aussi au quatorzième siècle, ainsi que nous le verrons en étudiant spécialement cette institution , que prit naissance le ministère public, le plus puissant peut-être de tous les instruments qui travaillèrent à l’agrandissement de la justice royale. Aussi le personnel des bailliages se modifia-t-il sensiblement à cette époque , qui fut précisément celle où le parlement prit une assiette régulière. Les baillis ou sénéchaux, qui étaient surtout des administrateurs et des hommes d’épée, furent
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obligés , à mesure que leurs fonctions judiciaires devinrent plus importantes, de s’en décharger sur leurs lieutenants. Le même motif fit déserter les assises aux anciens pairs , et des assesseurs lettrés vinrent prendre leur place. Une ordonnance de mars 1 498 consacre ce nouvel état de choses en exigeant que les lieutenants des baillis soient docteurs ou licenciés in altero jurium en université fameuse , et en faisant siéger avec eux , au nombre de quatre au moins, les conseillers et praticiens des sièges et auditoires. Les hommes jugeants ne sont plus mentionnés dans cette ordonnance que comme un usage observé en plusieurs lieux particuliers de notre royaume. Une modification analogue eut lieu dans les prévôtés. Ce fut ainsi qu’en 1327, on adjoignit au prévôt de Paris quatre conseillers laïques et quatre conseillers clercs : tels furent les commencements du tribunal du Châtelet, qui joue un grand rôle dans notre ancienne jurisprudence. Peu à peu les lieutenants devinrent les véritables titulaires de la justice royale. Une ordonnance rendue par François Ier le 1 4 janvier 1 522, en séparant la justice criminelle de la justice civile , institua dans chaque bailliage un lieutenant criminel. Le lieutenant ordinaire , qui demeura chargé des causes civiles , reçut le titre de lieutenant général ou de lieutenant civil. Ces lieutenances furent établies à titre d’office, et les anciens titulaires n’eurent plus qu’une dénomination honorifique, à tel point qu’en 1579, l’ordonnance de Blois (art. 266) ne permit plus même au bailli d’avoir voix délibérative , lorsqu’il venait à l’audience. Enfin des assesseurs furent attachés d’une manière permanente aux bailliages en 1 571 , et aux prévôtés en 1578. Toutefois les prévôts , dont les fonctions avaient un caractère moins politique que celles des baillis , continuèrent, bien qu’ils eussent aussi des lieutenants , à prendre une part active à l’expédition des affaires judiciaires
35. La procédure des justices royales présente également une tendance bien marquée vers les formes régulières , empruntées en grande partie au droit canonique. Cette double réaction de la forme sur la composition du tribunal et de la composition du tribunal sur la forme , réaction que nous avons signalée au sein du parlement, eut lieu également dans tous les sièges judiciaires. Produit d’abord par l’impulsion spontanée des esprits , le mouvement qui tendait à répudier les habitudes violentes de la féodalité , ne tarda pas à être secondé ouvertement par l’autorité royale. On sait quels efforts fit saint Louis pour substituer la preuve par témoins aux gages de batailles. Si , de son vivant , le saint roi n’obtint pas un succès complet, même dans ses domaines, le germe qu’il avait déposé sur le sol de la France se développa sous ses successeurs , et à la fin du quatorzième siècle l’abolition du combat judiciaire était consommée. Aux formes simples et dramatiques des cours féodales , se substituèrent les procédures écrites et compliquées des gens de robe ; et si nos anciens légistes ne furent pas assez sobres de formalités , il ne faut pas perdre de vue non plus qu’ils s’efforcèrent à dessein de rendre difficile la mission du juge, afin d’en éloigner les hommes d’épée. Les justices seigneuriales furent obligées de suivre les mêmes errements, et dès lors dépouillées de leur originalité, façonnées à l’image des justices royales , elles se trouvèrent frappées d’une décadence irrémédiable. « Lorsque le » droit romain fut traduit, dit Montesquieu ( Esprit des » lois, liv. 28 , ch. 42), lorsqu’il commença à être enseigné » dans les écoles , lorsqu’un certain art de procédure et » qu’un certain art de la jurisprudence commencèrent à se » former, lorsqu’on vit naître des praticiens et des juris- » consultes , les pairs et les prudhommes ne furent plus en » état de juger : les pairs commencèrent à se retirer des » tribunaux des seigneurs ; les seigneurs furent peu portés
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» à les assembler, d’autant mieux que les jugements, au » lieu d’être une action éclatante, agréable à la noblesse,
» intéressante pour les gens de guerre, n’étaient plus qu’une » pratique qu’ils ne savaient ni ne voulaient savoir. » Les hommes de loi , que cette révolution introduisit dans toutes les justices , furent personnellement favorables à l’extension du pouvoir royal , soit par suite de l’intérêt qui les portait à s’unir avec la royauté contre l’aristocratie, soit par souvenir de la législation romaine , qui attribuait à César la plénitude de la puissance.
36. En même temps que la justice royale acquérait une légitime supériorité, soit quant au personnel des juges, soit quant à la régularité de la procédure , elle travaillait directement à ruiner les juridictions seigneuriales (1), en les' soumettant à l’appel et en leur enlevant leurs plus importantes attributions.
37. L’appel se retrouvait dans le droit romain et dans le droit canonique , et nous avons vu qu’il n’était pas inconnu en France sous les deux premières races de nos rois. Mais l’indépendance hautaine de la féodalité refusait de soumettre l’exercice de la haute justice au contrôle d’un tribunal supérieur. Néanmoins les institutions féodales elles-mêmes contenaient en germe un principe de suprématie judiciaire pour le suzerain , qui ne devait pas tarder à se développer. Si le suzerain n’avait pas à proprement parler le droit de reviser les sentences rendues par son vassal , il devait du moins s’assurer que ce dernier ne manquait pas, vis-à-vis de ses propres vassaux, à ses devoirs de seigneur féodal. Rendre la justice et la rendre de bonne foi, telles étaient ses obligations sous le point de vue qui nous occupe içi. Si donc un
(1) Ceux qui veulent suivre les détails de cette lutte, en l'étudiant dès l’origine, consulteront avec fruit les Olim publiés par M. le comte Beugnot.
seigneur manquait de rendre la justice, soit par mauvais vouloir, soit parce qu’il ne pouvait réunir assez de pairs pour garnir sa cour (1 ), on pouvait interjeter appel pour défaille de droit par devant le seigneur qui était son supérieur immédiat. D’un autre côté, celui qui se plaignait que la sentence avait été faussement et méchamment rendue, pouvait diriger contre ceux qui l’avaient portée l’appel de faux jugement. Ce dernier appel , dans lequel les juges soutenaient jadis à main armée le bon jugé de leur sentence , est l’origine de la prise à partie qui subsiste encore , mais avec un tout autre caractère , dans notre code de procédure. L’appel de défaute de droit permettait à la juridiction supérieure d’évoquer l’affaire. Quant à l’appel de faux jugement, il acquit une haute importance lors de la suppression des gages de bataille. Les juges supérieurs connurent dès lors sur enquête des faits déjà examinés par le juge inférieur : ce qui ressemblait beaucoup à une décision sur appel. On voit que les institutions féodales mêmes aidèrent la justice royale à ressaisir le droit de reviser toutes les sentences rendues par les juridictions seigneuriales. Ce droit fut exercé par les parlements d’abord, puis, au quatorzième siècle, par les baillis qui , de simples délégués des parlements , étaient devenus des juges placés dans la hiérarchie judiciaire entre les hautes justices seigneuriales, dont ils recevaient les appels, et les parlements , où l’on portait l’appel de leurs propres décisions.
38. Non contents d’enlever aux seigneurs la justice sans appel qu’ils s’étaient arrogée, les officiers du roi trouvèrent moyen de leur ravir, même en premier ressort, le jugement des affaires les plus importantes. Ce fut dans ce but qu’ils
(t) Le nombre de pairs requis à la cour féodale a varié suivant les temps et suivant les lieux; il est fixé à trois par les Établissements de saint Louis (liv. I, ch. 71 ).
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revendiquèrent la connaissance exclusive des cas royaux. Ces cas royaux étaient tellement élastiques, qu’on pouvait y faire rentrer tout ce que l’on voulait, et c’est bien volontairement qu’on ne les a jamais limités et spécifiés clairement, pas plus qu’on ne l’a fait pour tes libertés de ï Église gallicane. C’est ainsi qu’en 1315, Louis le Hutin , pressé par les nobles de Champagne de déterminer les cas royaux , en spécifia quelques-uns, puis ajouta : et autres, qui à nous, et non à autres, appartiennent par droit royal. « Comme le » roi a les mains longues , dit Loyseau ( Des Seigneuries , » chap. 14, § 2), et qu’il n’est point de telle couverture » que le manteau royal, les officiers royaux, pour augmen- » ter leur pouvoir, ont extrêmement étendu et multiplié les » cas royaux , en faisant comme des idées de Platon pro- » près à recevoir toutes formes. » Toutefois Loyseau fait remarquer que de son temps, l’ancienne puissance féodale n’étant plus à craindre, la jurisprudence des parlements avait un peu tempéré l’extension indéfinie des cas royaux. Après tout, quand le roi eut acquis la plénitude du pouvoir législatif, il suffisait d’une simple manifestation de sa volonté pour abaisser les juridictions seigneuriales, en leur assignant des limites plus étroites. On voit que, dans les derniers siècles de notre ancienne monarchie, les justices des seigneurs n’existaient plus que sous le bon plaisir du roi.
x 39 . Tels furent les divers moyens qui , habilement exploités par les légistes et par les praticiens, établirent la suprématie judiciaire du roi , complément indispensable de son pouvoir politique. Il ne nous reste plus qu’à jeter un coup d’œil sur l’état où se trouvaient les diverses institutions judiciaires , lors du grand mouvement social qui éclata à la fin du dernier siècle.
OIIGAKISATION JUDICIAIRE.
§ II. — État de la justice royale à la fin du dix-huitième siècle.
40 . Au degré inférieur de la hiérarchie j udiciaîre se trouvaient placées les justices seigneuriales : la basse et la moyenne justice, qui ne prononçaient qu’en premier ressort, et la haute justice qui connaissait, soit des appels de la basse ou de la moyenne, soit, en premier ressort, de certaines affaires qui lui étaient réservées.
Parallèlement aux justices seigneuriales, la justice royale en première instance était exercée par les prévôts. Les justices seigneuriales ressortissaient aux bailliages et aux sénéchaussées, dont les principales attributions consistaient à recevoir les appels des justices inférieures et à connaître des cas royaux.
L’appel des décisions rendues par les lieutenants, qui occupaient les sièges des bailliages et des sénéchaussées, devait être en principe porté aux parlements. Mais il faut observer que, dans notre ancienne jurisprudence, comme dans la législation romaine, toutes les causes, quelle qu’en fût l’importance pécuniaire, étaient indistinctement sujettes à appel : pratique abusive en elle-même , mais qui fut peutêtre maintenue à dessein , afin qu’aucune sentence ne pût échapper au contrôle de l’autorité judiciaire supérieure. On sentit cependant bientôt que porter aux parlements tous les appels, ce serait les surcharger outre mesure. Qu’on songe que le ressort du parlement de Paris comprenait à lui seul celui de neuf de nos cours royales ! Aussi Henri H avait-il établi en 1 531 des sièges présidiaux , qui remplaçaient les parlements pour le jugement en dernier ressort des causes dont la valeur n’excédait pas 250 livres. En 1774, cette valeur fut portée à 2000 livres.
Enfin , au-dessus des parlements et des présidiaux , se trouvait placée la juridiction du conseil des parties, qui avait
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surtout pour mission d’annuler les décisions contraires aux ordonnances du roi.
41 . Outre ces justices ordinaires, il s’était établi de nombreux tribunaux d’exception. C’était surtout pour les matières fiscales et domaniales que les juridictions extraordinaires s’étaient multipliées. C’est ainsi qu’il y avait la clutmbre des trésoriers de France, les maîtrises des eaux et forêts , les cours des aides, les cours des monnaies, etc. L’étude de ces juridictions, qui n’ont point laissé de traces dans la législation actuelle, serait dénuée de tout intérêt. Rappelons seulement que l’origine de la cour des comptes remonte à saint Louis, qui prescrivit, en 1256, aux mayeurs etprudhommes de venir compter devant les gens des comptes à Paris.
42. Mais nous devons une mention toute spéciale à une institution qui a survécu à la révolution de 1789 et s’est perpétuée jusqu’à nos jours : c’est celle des juges-consuls. La nécessité de décider promptement les affaires commerciales fit éprouver de bonne heure le besoin d’une juridiction prompte et expéditive, pour terminer les procès auxquels ces affaires peuvent donner lieu. C’est ainsi que des lettres patentes de Philippe de Valois, en 1349, attribuèrent aux gardes des foires de Brie et de Champagne la connaissance des cas et contrats advenus ès-dites foires. Dans le siècle suivant, les foires de Champagne furent transférées à Lyon, où fut instituée dans le même but une cour de conservation, dont l’organisation fut régularisée par François I" en 1535. A Paris , dès les temps les plus reculés , les marchands avaient été jugés par une magistrature élective. Le chef de cette magistrature , le prévôt des marchands, joue un grand rôle dans toutes les agitations politiques du moyen âge. En 1563, Charles IX, à la suggestion du chancelier de Lhospital , fit élire , dans une assemblée de notables bourgeois, à Paris, un juge des marchands et quatre
consuls (1) des marchands, dont la charge devait expirer au bout d’un an. Ces juges-consuls remplacèrent l’ancienne marchandise de Paris. En 1566, la môme juridiction fut établie dans les places de commerce les plus importantes. Louis XIY, en promulguant l’ordonnance de 1 673, dota les juges consuls d’une législation spéciale, dont les principales dispositions ont été reproduites dans notreCode de commerce .
43. Indépendamment des juges établis pour certaines natures de causes, il y en avait de privilégiés pour certaines personnes. Le droit de pouvoir forcer son adversaire à plaider devant des juges désignés à l’avance, s’appelait commitlimus (2), à raison des expressions qui se trouvaient en tête des lettres de la chancellerie par lesquelles le roi commettait à des juges déterminés les causes de certains personnages. Ainsi les princes du sang, les membres du parlement, les quarante de l’Académie française, etc., ne pouvaient être jugés que par la chambre des requêtes du parlement ou par les maîtres des requêtes de l’hôtel du roi. Ce privilège , qui donnait lieu à de nombreuses vexations , puisqu’il permettait à celui qui en jouissait de distraire son adversaire de ses juges naturels , a été appelé par Loyseau V Oriflamme de la pratique.
44. Outre la multiplicité des degrés de juridiction et la grande diversité de tribunaux, outre les privilèges en matière de justice, on reprochait à notre ancienne organisation judiciaire deux abus : les épices et la vénalité des charges.
45. Les plaideurs étaient autrefois dans l’habitude de faire aux juges de menus présents qui, consistant le plus souvent en dragées, confitures, etc., avaient reçu le nom
(d) Le nom de consul, usité encore aujourd’hui dans l’ordre diplomatique, parait avoir été emprunté à l’Italie.
(2) Les actes de la chancellerie, comme tous les actes officiels, furent écrits en latin jusqu’au seizième siècle.
JUSTICE ROYALE
d 'épices. Un arrêt du parlement de Paris du 1 7 mai 1 402 transforma cet ancien usage en une prestation régulière et fit entrer les épices en taxe. On sent tout ce qu’avait de fâcheux un système qui intéressait le juge à la multiplication des procès , et où un magistrat pouvait dire à son fils , comme Dandin dans les Plaideurs :
« Chacun de tes rubans me coûte une sentence. »
Mais au quinzième siècle, lorsque prit naissance cette institution, les finances de l’État étaient loin d’avoir une assiette régulière , et les épices furent peut-être nécessaires alors pour donner à la magistrature une existence stable et indépendante. Au dix-septième siècle les circonstances n’étaient plus les mêmes : aussi Louis XIV voulut-il supprimer les épices, mais l’état des finances ne lui permit pas de réaliser ce projet.
46. L’autre abus, dont on sollicitait la réforme dans le dernier siècle , c’était la vénalité des charges. Cette vénalité a été pratiquée de temps immémorial dans notre histoire judiciaire. Il y eut sans doute plusieurs réactions; ainsi pendant quelque temps , au quatorzième et au quinzième siècle, les baillis et sénéchaux furent nommés par le parlement de Paris, et ce parlement lui-même se recrut a par voie d’élection (voir les ordonnances de 1 400 et de 1 41 3). Mais la vénalité ne tarda pas à reprendre le dessus. Vainement imposa-t-on ensuite aux titulaires l’obligation de prêter serment , lorsqu’ils entraient en fonctions , qu’ils n’avaient acheté leur office ni directement ni indirectement. On fut obligé, en 1597, de faire cesser le scandale d’un parjure, devant lequel personne ne reculait. Les mêmes besoins financiers, qui ont fait rétablir de nos jours la vénalité pour certains offices , amenèrent autrefois le même résultat sur une plus grande échelle. « Ayant été du temps de nos pères, dit » Loyseau ( Des Offices , liv. III, chap. 1, § 12), découvert
» une fois ce beau secret de finance, de lever par le moyetv » des offices une taille immense, et néanmoins insensible , » même volontaire et désirée, sur l’ambition et folie des » aisés du royaume, on s’en sert tous les jours au besoin » et sans besoin. » On appelait finance la somme versée ati trésor pour le prix de l’office : cette somme devant être remboursée en cas de suppression de l’office , par une de ces combinaisons si fréquentes dans les choses humaines, où le mal se trouve souvent à côté du bien , la vénalité des charges dejudicature vint en aide à l’inamovibilité des magistrats. Mais on ne tarda pas à aller plus loin encore. Une déclaration de Henri IV du 1 2 décembre 1604 rendit les ollices héréditaires et aliénables, moyennant le payement annuel du soixantième de la finance. Ce droit fut appelé Paulette, du nom de Charles Paulet , secrétaire de la chambre du roi , qui en fut l’inventeur et qui l’afferma le premier à son profit. «Cette vénalité, dit Montesquieu ( Esprit des lois, » liv. V, chap. 19), est bonne dans les États monarchiques, » parce qu’elle fait faire, comme un métier de famille, ce » qu’on ne voudrait pas entreprendre pour la vertu, qu’elle » destine chacun à ses devoirs et rend les ordres de D’État » plus permanents. » Ce passage de Montesquieu a donné lieu à de vives critiques. Mais, pour bien le comprendre, il importe de faire une distinction. La vénalité, prise isolément, n’est qu’une source d’abus. Il n’en est pas de même de l’hérédité, à laquelle fait surtout allusion l’auteur de l’Esprit des lois. Dans certaines circonstances sociales, la transmission des charges judiciaires dans les familles peut offrir des avantages réels, et il est difficile de nier que celte cause n’ait contribué puissamment à entretenir ces traditions de notre ancienne magistrature, qui font tant d’honneur à la France, et qui ont si puissamment contribué à nous préparer au gouvernement constitutionnel.
