THÉORIE DE LA SOUVERAINETÉ NATIONALE

le trône des Bourbons. Charles X fit l'expérience que la souveraineté nationale restait une conviction vivace dans Tesprit de la plupart des Français.

Une deuxième tentative plus habile, faite par Louis- Philippe (Monarchie de Juillet) pour écarter l'idée de souveraineté nationale, n'eut pas plus de succès. Louis-Philippe se déclara roi des Français et non pas roi de France. Mais lui et ses partisans donnèrent à la théorie de la souveraineté nationale une signification particulière. La souveraineté nationale, c'est, disaient-ils, la souveraineté du roi, de la Chambre des pairs et de la thambre des députés. Plus clairement, les gouvernants, pensaient-ils, tiennent leur pouvoir non pas du peuple, mais dune aristocratie, de la haute bourgeoisie : la masse du peuple n'a à intervenir ni dans le choix des gouvernants, ni dans la direction politique.

Ces idées ne répondaient pas plus que celles des Bourbons aux sentiments de la majorité des Français. C'est pour n'avoir pas voulu le comprendre que Louis-Philippe fut renversé par la Révolution du 24 février 1848.

A partir de cette époque, tous les gouvernants n'ont pas cessé de se réclamer de la souveraineté nationale et d'affirmer que les individus qui composent le peuple doivent désigner les gouvernants et leur dire comment seront gérées les affaires publiques. Même le gouvernement dictatorial de Napoléon III s'est présenté comme l'élu du peuple, uniquement chargé d'exécuter ses volontés. Le coup d'Etat du 2 décembre 1851 eut pour objet, — au dire de son auteur, Louis-Napoléon Bonaparte, — de faire respecter la souveraineté nationale menacée par la Législative. Toutes les Constitutions du second Empire ont tour à tour proclamé la souveraineté nationale.

Les lois constitutionnelles de 1875 n'ont pas affirmé la souveraineté nationale. On a estimé que la théorie était si définitivement admise qu'il était désormais inutile d'en parler.