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ou v jours de souffrance . qui ont seulement pour objet de donner la lumière sans permettre de voir chez le voisin. Le châssis ne peul s'ouvrir; il doil être garni «l'un treillis de fer el 1»' verre doit être dépoli. Ces fenêtres ne peuvent

s'ouvrir qu'à une certaine hauteur au-dessus <lu plancher '.

Pour les autres Fenêtres permettant de voir, on distingue les vues droites et les vues obliques :

Les vues droites ou balcons ne peuvent être établis 2 qu'à i(.» décimètres de la ligne séparative des deux immeubles.

Celle distance est réduite à 6 décimètres pour les vues bliques *.

574. Égout des toits. — Le propriétaire doit établir des toits pour que les eaux pluviales tombent sur son terrain ou sur la voie publique (art. G81, C. Civ.).

"')7:'). Passage. — Nous avons déjà vu que le propriétaire d'un fonds enclavé a une servitude de passade pour le service de sa propriété. Mais ci4 passade doit être pris du côté où le trajet est plus court pour gagner la voie publique; néanmoins, il doit être fixé dans l'endroit le moins dommageable au propriétaire du fonds servant. Une exception existe à cette règle au cas où le fonds se trouve enclavé par suite d'un partage (ou autre contrat : le pnssage doit alors être pris sur les terrains qui ont fait l'objet de ces actes, et ce n'est qu'à défaut de possibilité d'établir le passage sur ces terrains que la règle ordinaire est applicable (art. 68*, C. Civ. .

La partie de terrain consacrée au passage et le mode de passage sont, à défaut de convention entre les propriétaires, déterminés par les tribunaux. Au bout de 30 ans d'usage, le droit de continuer à exercer la servitude dans les mêmes conditions est acquis.

Tue indemnité est due pour le préjudice causé au fonds servant par l'exercice du droit de passage. Le droit de réclamer cette indemnité se prescrit par 30 ans (art. 685, C. Civ.).

1. 36 décimètres pour le rez-de-chaussée, 19 pour les autres étages (art. 677).

2. Os distances sont comptées du parement extérieur du mur à la ligne séparative.