‹ Éléments et notions pratiques de droitChapitre 256 sur 390 · MODALITÉS DES OBLIGATIONS · texte numérisé non relu

MODALITÉS DES OBLIGATIONS

A. Condition. — En quoi consiste la condition. — Condittoni impouiblei ou illicites. — Conditions potestatives. — Condition casuelle. - - Condition mixte. — Condition suspensive. — Condition résolutoire. I>. Terme. — G. Obligation alternative. — D. Obligation facultative. — B. Obligations d'une ou plusieurs personnes envers une ou plusieurs autres. Obligations conjointes. — Obligations solidaires. — Moyens d'exception. — F. Obligation indivisible. — G. Obligation avec clause pénale.

764. — Nous avons supposé jusqu'ici une obligation pure et simple entre deux personnes ; il nous reste à examiner les modalités, c'est-à-dire les conditions spéciales qui peuvent affecter une obligation.

Ces modalités sont : la condition, le terme, Y aller nativité, la pluralité des créanciers ou des débiteurs, Y indivisibilité.

Page 1