NOVATION

K). Un quoi elle consiste. -- On appelle novation la substitution d'une dette nouvelle à une dette ancienne qui disparaît.

Pour que la novation se produise, il esl nécessaire que l'intention de substituer une dette à une autre résulte clairement de l'acte; peu importent du reste les termes employés, pourvu qu'aucun doute ne soit possible sur l'intention des parties. Il faut de plus qu'il y ail. dans la nouvelle convention, quelque chose de nouveau.

La novation peut se produire de différentes Tarons :

Par changement d'objet. — Ainsi vous deviez nie payer 2000 francs; nous convenons que vous ne me les paierez pas, mais que vous ferez mon portrait.

Ce peut être encore la nature de l'obligation qui sera changée : je vous avais confié mon cheval à titre de dépôt ; nous convenons que vous le conserverez, mais à titre de louage.

Par changement de débiteur. — Je vous dois 2 000 francs; vous acceptez que. désormais, ce soi! Pierre qui vous doive cette somme.

Le changement, lorsqu'il est consenti par le créancier, peut avoir lieu à l'insu du débiteur. Ainsi vous convenez avec Pierre que c'est lui qui vous devra les 2 000 francs que je devais vous payer. On dit, en ce cas, qu'il y a expromission. Mais, si je charge Pierre de payer ce que je vous dois, il est nécessaire que vous y consentiez. On dit, en ce cas, qu'il y a délégation (art. 1275, C. Civ.).

Par changement de créancier. — Le créancier convient avec le débiteur qu'il le considère comme libéré envers lui, à condition qu'il exécute son obligation envers une autre personne. Ici, c'est une nouvelle créance qui naît après l'extinction de l'ancienne; ce n'est pas, comme dans le cas de cession de créance ou dans le cas de subrogation, la même créance qui passe d'une tète sur l'autre.

OBLIGATIONS ET CONTRATS. .il 1

Remarquons bien, en terminant, qu'il n'y aurait pas novation si l'on modifiait simplement une circonstance accessoire, comme La date du paiement, <m 1rs garanties, comme le gage, l'hypothèque, etc.