HONOR AIRES

TEmpire ; ceux qui ne le seront points recevront ceux rendus aux Sénateurs.

Lorsqu’ils rentreront après une absence d’un an et un jour^ ils seront visités chacun par les Autorités inférieures, auxquelles ils rendront la visite dans les vingt-quatre heures suivantes : eux-mêmes visiteront les Autorités supérieures dans les vingt-quatre heures de leur arrivée, et leur visite leur sera rendue dans les vingt-quatre heures suivantes.

25. Lorsqu’une des personnes désignées dans Farticle 1®" mourra, toutes les personnes qui occuperont, dans l’ordre des préséances, un rang inférieur à celui du mort assisteront à son convoi et occuperont entre elles l’ordre prescrit par le susdit article.

26. Si l’article 9 du décret du 24 messidor an XII, en accordant aux Princes dignitaires ou membres des Autorités nationales une place spéciale, déclare qu’en leur absence, cette place sera réservée, aucune disposition semblable n’existe à l’égard des Fonctionnaires ayant dans les cérémonies un rang individuel.

Ainsi, lorsque l’absence d’un de ces Fonctionnaires est certaine, sa place doit être occupée par celui qui vient immédiatement après dans l’ordre hiérarchique (Avis du C. d’Etat^ 11 août 1S59.)

27. Règles de préséances à observer par les Fabriciens au banc de V œuvre et dans les cérémonies publiques. — L^ordre des préséances à observer dans les cérémonies publiques par les Conseillers de Fabrique n’a été réglé nulle part.

Toutefois, le Curé ou Desservant ayant la première place au banc de l’œuvre pendant la prédication (Décr. 30 déc. 1809, art. 21), et le Maire ayant droit à la première place après le Curé ou Desservant, il doit en être de même dans les autres cérémonies (Ibid.;, art. 4.)

Quant aux Présidents du Conseil et du Bureau, ils prennent place après. (Lettre du Min. des Cultes à Mgr l’Evêque de Strasbourg, 16 mars 1846.)

Les membres de la Fabrique prennent rang entre eux dans les cérémonies publiques dans l’ordre de leurs nominations respectives {Même lettre.)

L’Adjoint, appelé par la loi à remplacer le Maire dans le Conseil de Fabrique, aurait droit de se placer au banc de l’œuvre dans les cérémonies publiques, s’il avait été désigné par ce fonctionnaire pour le suppléer en sa qualité de Fabricien.

Les Fabriciens, étant attachés d’une manière particulière au service de l’Eglise, doivent suivre les premiers le Saint-Sacrement aux processions: c’est un privilège de leurs fonctions. {Déc. min., 2 juillet 1809.)