‹ Encyclopédie du contentieux administratif et judiciaire des conseils de fabriques et des communautés religieusesChapitre 328 sur 478 · MESSES · texte numérisé non relu

MESSES

V. Binage, Célébration du Culte, Cérémonies religieuses,. Chantres des Paroisses, n° 3; Chapelles champêtres, n°i ; Charges de la F'abrique, Cloches, n° 4 ; Eglises, 63 • Enfants de chœur, Fondations, n° 5 ; Interdit, Legs, 15 à 17, etc., etc.

MEUBLES

1. Distinction des meubles corporels, incorporels, meublants, etc.

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