ŒUVRES PIES ET CHARITABLES

2. Kcniplaceinent îles membres qui, par décès ou démission, ont cessé, depuis la séance du mois de juillet précédent, de faire partie du Conseil.

O. Le Bureau des Marguilliers doit, dans la séance d’octobre, vérifier le bordereau que le Trésorier doit lui présenter sur la situation active et passive de la Fabrique pendant les trois mois précédents, et déterminer la somme nécessaire pour les dépenses du trimestre suivant. (Décr. 30 déc. 1809, art. 34.) V. Bordereau trimestriel., n° 2.

4. MM. les Membres du Conseil et du Bureau peuvent aussi avoir il s’occuper, en octobre, des questions que peut soulever le renouvellement des baux relatifs aux chaises, aux bancs et aux biens des Fabriques. (F. ces mots.)