Si l'erreur n'excède un quarantième. \oilà qui

* Voyez tomr 1 , la notr 1 sur l'art. r8.

176 LIV. Iï. DU COMMERCE MARITIME.

corrige ce que l'article précédent a de dur, et prévient l'abus qu'on auroit pu en faire. Si l'on eût exigé une exactitude arithmétique , il n'y a pas de capitaine , quelle que soit sa bonne foi , qui ne se fût trouvé exposé à des dommages-intérêts ; car qui pourroit assurer qu'il ne se trompera pas d'un quintal , peutêtre même d'un tonneau sur la portée de son navire ? Dans les autres contrats , on tolère aussi quelque différence entre renonciation et la réalité *, mais on ne peut raisonnablement supposer qu'un capitaine de bonne foi se trompe jusqu'à concurrence d'un quarantième, ou du moins cette erreur, si elle étoit réelle , ne pourroit être excusée.

Prenons garde que le texte porte: siV erreur ri excède. Si donc elle n'alloit qu'au quarantième , l'affréteur n'auroit rien à répéter.

Au reste Valin observe avec beaucoup de raison que ^ dans ces sortes de débats , le juge doit , suivant les circonstances , ne pas se montrer trop rigoureux envers le capitaine , et ne pas le condamner lorsque le tonnage déclaré n'est que de peu au-dessous du quarantième , que la grandeur du bâtiment rend l'erreur excusable , et que le capitaine paroit avoir agi de bonne foit(i).

Le même auteur ne pense pas que , *f dans le cas où la demande en dommages-intérêts est fondée, on doive faire grâce au capitaine pour la quotité sur laquelle il pouvoit impunément errer j, (2).

Cet avis que Valin ne motive pas est très juste: la tolérance que la loi admet en faveur du capitaine doit cesser lorsque le capitaine est évidemment en faute.

(1) Valin , note sur l'art. 5 dn fit. 3, liv. 3 de l'ordonnance de !a marine de i68t. —(a) Ibid.

Code civil, art 1619.

TIT. VIII. du fret ou nolis. Art. 290. 177