Esprit du Code de commerce
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De quoi ça parle
La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 15 h 15 (61 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
Le second livre du Code de commerce n'embrasse qu'une partie des matières qui avoient été réglées par l'ordonnance de 1681.…
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Chapitres
- CODE DE COMMERCE LIVRE II15 min
- DES NAVIRES ET AUTRES BATIMENS DE MER15 min
- Et SIÉClALEMENT A CELLES QUE LA LOI nÉCLARE15 min
- II. Si des raisons de justice ont fait donner la pré15 min
- Tome15 min
- Un navire est censé avoir fait un voyage en mer15 min
- DE LA SAISIE ET DE LA VENTE DES NAVIRES15 min
- APRÈS LE COMMANDEMENT DE PAYER15 min
- Tome JT15 min
- N'est pas saisissable. L'ordonnance de15 min
- DES PROPRIÉTAIRES DES NAVIRES15 min
- Peut congédier le capitaine. La commission15 min
- DU CAPITAINE15 min
- Tome JT15 min
- Le capitaine répond également. L'ordonnance15 min
- Ou QUI SUR LES CHALOUPES SE RENDENT A BORD. L'or15 min
- Tome II15 min
- Hors le cas d'innavigabilité. La Commission , se15 min
- SOUS PEINE D'EN RÉPONDRE EN SON PROPRE NOM. L'or15 min
- Dans les vingt-quatre heures de son arrivée. Le15 min
- SA RELACHE15 min
- PARTIES15 min
- Du CAPITAINE ET DES HOMMES d'ÉQUIPAGE DU NAVIRE15 min
- Le capitaine. L'ordonnance n'appliquoit textuelle15 min
- Après le voyage commencé. *[ Le voyage est censé15 min
- Dans le cas d'interdiction , les matelots sont15 min
- Tome II. ,S15 min
- Engagé au voyage ou au mois. La disposition n'est15 min
- EST BLESSÉ AU SERVICE DU NAVIBE15 min
- Si LE MATELOT EST ENGAGÉ AU PROFIT OU AU FRET , etC15 min
- Il n'y a pas lieu a indemnité si le matelot est15 min
- Tome II. q15 min
- TITRE VI15 min
- Les noms du fréteur et de l'affréteur. Le pre15 min
- LE NOM ET L'ADRESSE DE CELUI A QUI I.' EXPEDITION EST FAITE15 min
- IO15 min
- En quatre originaux. L'ordonnance n'en exigeoit15 min
- APPELÉ FRET OU NOLIS15 min
- Tome II15 min
- LIV. II15 min
- LE PRIX RÉGLÉ PAR LA CHARTE-PARTIE15 min
- EST TENU DE PAYER LE FRET EN ENTIER ET POUR15 min
- Si l'erreur n'excède un quarantième. \oilà qui15 min
- Ou SI LA DÉCLARATION EST CONFORME AU CERTIFICAT15 min
- DEMI-FRET15 min
- Tome II15 min
- Ceux de décharge et de rechargement des autres15 min
- Si ayant été fivété pour l'aller et le retour, le15 min
- AlNSl QUE l'iNTÉRÈT DU RETARDEMENT. Ces exprCS15 min
- CES DOMMAGES-INTÉRÊTS SOIVT RÉGLÉS PAR DES EXPERTS15 min
- AVANCÉ15 min
- Tome II j15 min
- La preuve est admissible nonobstant et contre15 min
- Si le navire est arrêté dans le cours de son15 min
- DES MARCHANDISES JETÉES A LA MER POUR LE SALUT15 min
- Tome II15 min
- DES CONTRATS A LA GROSSE15 min
- Tome II. l15 min
- Si LE PRET A LIEU POUR U3N VOYAGE , POUR QUEL15 min
- I . EST TENU DE FAIRE ENREGISTRER SON CONTRAT. L'or15 min
- Tome IL15 min
- Dans les vingt-quatre heures de la sommation15 min
- Tome H15 min
- La S07.TME PRÊTÉE NE PEUT ETRE RÉCLAMÉE. C'est là le30 min
- Est partagé entre le prêteur a la grosse , pour15 min
- DU CONTRAT D'ASSURANCE, DE SA FORME ET DE SON OBJET30 min
- Sa QUALITÉ DE PROPRIÉTAIRE OU DE COMMISSIONNAIRE15 min
- Tome II30 min
- Tome 11. j15 min
- La soumission des parties a des arbitres, en cas15 min
- Et GÉNÉRALEMENT TOUTES LES AUTRES CONDITIONS15 min
- L:-:s victuailles15 min
- Tome JI15 min
- A DÉFAUT, L'ESTIMATION EN EST FAITE. Point de15 min
- L'assureur veut faire réassurer par d'autres les15 min
- Tome 11. a15 min
- La prime de réassurance peut être moindre ou15 min
- DES OBLIGATIONS DE L'ASSUREUR ET DE L'ASSURÉ15 min
- ChANGEMBNS FORCÉS DE ROUTE , DE VOYAGE OU DE15 min
- Par jet. Voyez le titre XII15 min
- L'assureur n'est point tenu des prévarications et15 min
- Tome 11. irJ15 min
- III. J'arrive aux effets de l'article15 min
- Tome15 min
- L'assureur ne court les risques des effets assurés15 min
- Tome30 min
- LA DÉTÉRIORATION OU LA PERTE VA AU MOINS AUX TROIS QUARTS15 min
- E.N CAS DE PRISE , DE NAUFRAGE , d'ÉCHOUEMEST AVEC15 min
- I. D'i>»'avigabilité par fortuke de mer. Les arli15 min
- Si LA DÉTÉRIORATION OU LA PERTE VA AU MOINS AUX15 min
- Il PEUT ETRE FAIT EN" CAS d'arRET DU GOUVERNEMENT15 min
- Tome II15 min
- Et SE RÈGLENT ENTRE LES ASSUREURS ET LES ASSURÉS A15 min
- DE TOCS AUTRES ACCIDENS AUX RISQUES DES ASSUREURS15 min
- A I'assi reur. L'ordonnance ajoutoit ou à celui qui15 min
- Tome II15 min
- DOIT * , SANS PRÉJUDICE DU DÉLAISSEMENT A FAIRE EX TEMPS15 min
- LA SIGNIFICATION DU DÉLAISSEMENT15 min
- L'engagement de la caution est éteijnt après45 min
- DES AVARIES15 min
- Les loyer et nourriture des matelots pesdajnt LA15 min
- Tome //. V15 min
- DU JET ET DE LA CONTRIBUTION15 min
- Tome II. Yj30 min
- Les marchandises jetées sont estimées suivant15 min
- Tome II15 min
- Leur qualité est constatée par la présentation15 min
- Tome II15 min
- D'UN COMPTE DE CONTRIBUTION , DONNÉ PAR LA COUR DE CASSATION15 min
- ENSEMBLE15 min
- DES PRESCRIPTIONS15 min
- Tome15 min
- DES FINS DE NON RECEVOIR15 min
- LIVRE IL15 min
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