L:-:s victuailles

Les sommes prêtées a la grosse 3 , Les marchandises du chargement et toutes autres choses ou valeurs estimables a prix d'argent*, sujettes aux risques de la navigation.

1 . Vide ou chargé. L'assurance qui seroit établie sur le navire et sur le chargement sans distinction, porteroit moitié sur l'un, moitié sur l'autre. Mais, comme

TIT. X. des assurances. Sect. I. Art. 334. 337

l'observe Valin , ^cela n'arrive jamais parce qu'on a coutume, en cas d'assurance sur le tout, de spécifier une somme sur le navire et une autre sur le chargement ^.

*[ Quand l'assurance est sur le navire seul , il importe peu qu'il soit vide ou chargé , puisque dans les deux hypothèses, l'assurance n'a que le navire pour objet ^ (1).

2. Armé ou non armé , seul ou accompagné. Ce sont encore là de ces circonstances qui influent sur l'étendue des risques, et qui dès-lors décident l'assureur à traiter ou à ne pas traiter, ou à traiter à une prime plus haute ou plus foible. Il est donc utile qu'elles soient exprimées, afin qu'il n'y ait pas de surprise, ou que du moins on ne puisse pas en alléguer.

Valin dit que ^ si b déclaration fai'<?e sur ce sujet par l'assuré se trouvoit fausse , l'assurance pourroit , suivant les circonstances , être annulée -, que du moins il y auroit lieu d'assujettir l'assuré à une augmentation déprime proportionnée aux risques plus grands que l'assureur auroit courus ^ (2).

Sous l'ordonnance, cette opinion pouvoit être soutenue 5 mais aujourd'hui elle est formellement proscrite par l'article 348 du Code, lequel déclare l'assurance indéfiniment nulle en cas de fausse déclaration, même quand celte circonstance nauroit pas influé sur le dommage ou la perte de l'objet assuré.

3. Les sommes prêtées a la grosse. Pourquoi le prêteur peut-il faire assurer la somme qu'il a donnée et l'emprunteur ne le peut-il pas * ?

(l) Valin, sar l'art, 7, tit. 5, liv. 6 de l'ordonnance de la inarinr de 1681. —(a) Ibid.

* Voyez art. j \ -