JURIDICTIONB SORTIES DE LA COUR DU ROI

<r dre continueUementy saos en partir, et qui ne ti soient occupes d'autres graves occupations ; » qu'eb conséquence il ne veut plus qu'à l'avenir des pi]éht3 en fassent partie^ par le motif qu'ib doivent être continuellement dans leurs diocèses {espirituaiUés)^ M mais qu'il n'entend... que les prélats •^> qui sont de son conseil en soient pour ce dessorts,

CI aînçois est l'entente qu'ils demeurent de son a.' conseil y et il les rappelera à ses autres grands ifibesoignes.»

« ' néanmoins cette division de la cour du roi en deux institutions n'était encore qu'un commenceœntde transformation . Des matières, qui n'avaient pas offert avant le xrv* siècle assez d'importance pour qu^il parût nécessaire d'en attribuer la connaissance à des institutions spéciales , telles que la comptfabilité des deniers royaux , l'administration du domaine et la perception des revenus fixes ou ei^aordinaires connus sous le nom à^ aides, gabelles ^ tailles ^ etc., que les besoins publics rendaient nécessaires , suivirent quelque temps la prenodère division opérée dans la cour féodale. Ce qui était administratif et de gouvernement resta au conseil; ce qui était contentieux passa au parlement. Mais bientôt les rois se trouvèrent dans la nécessité de créer des juridictions souveraines , sous Je nom de thambrey depuis œur des comptes; de trésoriers de France , depuis chambre du domaine ® et du trésor f etc., etc. Je devrai donc en parler pour -compléter le tableau de toutes les transfor-

i4è '<W PMFflriE 1/ TITRE IjdtAWTKF HiHH K

iMtiûiis qu'à subies la cour prinérive db «oiuiBii «[^otis^ueDcè je vaîs> traiter dami $h ^lectdaiis t '. ^ '- 4^ ï)u< conseil oli grind conseil; m iii;,,^hr<< rUr. ;>'>t^'Du{pavlemeiift;^ .. .:m » . -..|, .;..;;■>• ,■• tui.Mfi in'SP^'Delà'dmmbredéscomptea;^^ 'lï-p/^ • i -^n n- '>^4®< Deatrésariers et de la ckambre' du tresor^'el domaine^- ■ ■• . ^ '.î-i «i mijj

( '6^:I>eB généraux ou chambre des monnaies^ti^in rùîG^i Des gëpëraux ou Gonr des.aidesj "j '^ " »i ^'l'Afinsique je Tai annonce^ c'est. uniquement soua lé rapport de U compétence 'judiciaii*eqié9 je I nie propdse^de faire connaitre ces institutéonaf ceped^ dsnt coBuœ elles avaient: anssi deS' pqclionS'^è ^ouVoir 'Bobntnistratif y: je serai qoelquefoia oUîgë dlteiparler, mais avec bnèvetsé' et aealenvent'edroe ^ senainécessaire pour me fair«>ooiapîteiKirej*^''*' :>itDanslaT liste des iQstitutions que )e viens d'^non^ oev^ j'ai mi» en pnsmîére ligne le oonsôl v ^t jèiile eroîs pas qa- il me ^i permis ée fiiire autrementv H' ayljeineirignore pas ^i^îstë. pendant longtemps aaië aéser grande rivalité entre le conseil et«)e parler ment', qui ne voyait pas sans jalousie une aoiie^tîé investie du droit d'annuler ses arrêts. Si les passions des hommee et les prétentions d'amour-proppe n'avaient pas pour résultat d'obscurcir «les qneei&oitt les plus claires^ fa seule lecture des documenta Én*> thentiques aurait dû. suffire* pour rdécider la kpie^ relie. Voici, en effet, ce qu'on ne peut refuser d*y rèconpaitre. A répoq\]4^ où les attributions de^la cour féodale n'étaient pas divisées)^ où la méoKe'

JURIDICTMUWlSOATlESOEitACOUAiPlf ROI. Ht

réliDioii db Tassaux dt de coslseiUcff» du noi4éUb4r rait 8iir(ke8)k>is^ Ifisoâctes: de haute et de coipmune administration y ël rendait Jft justice au;i plaideurs , aucune question de préëminenoe n'était. possiUe; mais lorsque deu% institutions distànotes fuient wrtiesiidu ichaosv lorsqu'à tort ou à raison^ ce que je ne peux ni ne dois discuter, Tune de:oeb institutions fut investie de la mission de préparer les lois, qui étaient envoyées à Tautre pour qu'elle siy conformât dans l'exercice de son pouvoir et de sa discipline, du droit de conseiller le roi sur Id choix des membres dont cette autre institution était composée^ de recevoir aafin les pourvois en cassiticHi contre ses arrêts ^ évidemment il fut oonformeà une saine logique qu'une telle insti*^ tutioD liut au premier rang. Je ne dois même pas nsanquer de foire observer que ce premier rdng était îreoomDu par des lois. On en trouve la preuve dès î* les premiers temps, où la. séparation des dei»-JODstituftidns fut organisée^ dans un état des services publies dressé en juillet 1346 par ordre de Phflippe V^ lorsqu'il n'était encore que régent. Gefr état, non contenu dans la collection des Ordon^ nanoes, mais dont mon savant confrère M. dé WttMy' m'a indiqué Texistence aux ardiives natio*!' naAes*)- place le conseil au premier rang et bien avant le parlement. La même preuve se trouve

• Trésor des chartes, reg.LVI. J^asquier, Recherches, liv. II, chap. iu, parait avoir connu ce dociiment , mais il l'attribue à LnîiS'X. :

l«k PARTIE I, TITRE I, GHAPITIIE II» SEGT. L

dans des lettres du 21 avrU UOT (IX, 708) :

elles contiennent I9 nomenelatnre des tbtps ' èlt des officiers, à qui le roi accorde rexêifiipiioA d%bë lôde; le grand conseil y est nommé le prëmW;'te' parlemept n'a que la seconde place, smk 1^'àU^'

très cours qui jouissent de la méme'faveiAr.' ' ''^^^^

SECTION PREMIÈRE