Essai historique sur l'organisation judiciaire et l'administration de la justice depuis Hugues Capet jusqu'à Louis XII
Texte issu de la numérisation d’un exemplaire ancien, non relu : quelques coquilles sont possibles. Mots reconnus : 91 %.
De quoi ça parle
Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 8 h 45 (35 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
Chargé par rAcadémie des Inscriptions et Belles- Lettres de continuer la collection des Ordonnances des rois de France de la troisième race, j ai publié le tome XXI , qui embrasse tout le règne de Louis XII, terme assigné par TÂçadémie à cette collection. A l'exemple des savants qui m'ont précédé dans la composition de ce .grand recueil, et qui ont traité dans des discours préliminaires plusieurs points intéressants …
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Chapitres
- AVERTISSEMENT15 min
- AVERTISSEMENT15 min
- CHAPITRE DEUXIÈME15 min
- CHAPITRE DEUXIÈME15 min
- FIN DE XA TABLE15 min
- DES JURIDICTIONS ROYALES15 min
- PREMIÈRE PARTIE15 min
- DES JURIDICTIONS ROYALES15 min
- TITRE PREMIER15 min
- CHAPITRE PREMIER2 h 30
- CHAPITRE DEUXIÈME15 min
- JURIDICTIONS SORTIES DE LA COUR DU ROI15 min
- JURIDICTIONB SORTIES DE LA COUR DU ROI15 min
- DU CONSEIL OU GRAND CONSEIL15 min
- GRAND CONSEIL. ' U1 h 30
- DK LA CHAMBRE OU COUR DES COMPTES15 min
- COUR DES COMPTES15 min
- COUR DES COMPTES15 min
- SECTION QUATRIÈME15 min
- CHAMBRE DU TRÉSOR15 min
- SECTION CINQUIÈME15 min
- COUR DES MONNAIES15 min
- SECTION SIXIÈME15 min
- ES JURIDICTIONS ROYALES NON SOUVERAINES15 min
- DES JURIDICTIONS ROYALES NON SOUVERAINES DE PREMIÈRE CLASSE15 min
- DES GRANDES SÉNÉCHAUSSÉES15 min
- SECTION TROISIÈME15 min
- AMIRAUTÉ15 min
- AMIRAUTÉ. 26S15 min
- DU CRAND HAITBE DES EAUX ET FOHÉTS15 min
- RAND MAITRE DES EAUX ET FORÊTS15 min
- GRAND MAITRE DES EAUX ET FORÊTS15 min
- CHAPITRE DEUXIEME15 min
- ARTICLE PREMIER15 min
- ARTICLE TROISIÈME15 min
- ARTICLE QUATRIÈME15 min
- JURIDICTIONS DONT LES ATTRIBUTIONS ÉTAIENT PUREMENT » JUDICIAIRES30 min
- DEUXIÈME PARTIE45 min
- TROISIÈME PARTIE45 min
- iPAinmiic15 min
- QUATRIÈME PARTIE45 min
- OUVRAGES DE H. J. H. PARDESSUS15 min
- OUVRAGES PUBLIES PAR M. J. M. PARDESSUS15 min
- OUVRAGES DE H. EUGENE DE ROZIÈRE15 min
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