PREMIÈRE PARTIE

Exposé général de la théorie de la Peine justifiée.

MM. Lalanne et Gelin ont déjà donné, dans leurs thèses, des exposés documentés de la jurisprudence dont nous entreprenons l'étude. Ils ont en même temps précisé de manière savante les conditions dans lesquelles la théorie a pris naissance et s’est développée depuis la mise en application du Code d'instruction criminelle. Sans prétendre revenir sur des travaux bien faits, que nous nous proposons plutôt de compléter dans la mesure où ils présentent des lacunes, nous ne croyons pas pouvoir nous dispenser de reprendre à notre tour l’examen de la théorie, dont nous nous efforcerons de dégager les grandes lignes. Nous préciserons successivement les cas d'application, puis les cas exceptionnels de non application de la théorie. En ce qui concerne l’étude de ces cas exceptionnels, nous chercherons à montrer comment la Cour de cassation a évolué dans un sens de plus en plus libéral, en réservant toutefois pour ia dernière partie de notre thèse l'examen des toutes dernières décisions qui paraissent dessiner une nouvelle évolution.